Archives de Vempire, section historique, K
LîTreUeu» le Lirre gris> le grand Livrejaalneyieax, le Livre Janine neaf» le petit Livre Janine et antres, dispersés déjà en
Les Bannières, dont les greffiers des insinuations étaient dépositaires, ont commencé en i40i, et formaient treize volâmes en 1699. Le huitième volume (1570 à 1600), comprenant le temps de la Ligue, aurait été supprimé par ordre de la cour, après la reddition de Paris.
II existe à la bibliothèque de Sorbonne, n"" 1070 (parlement 1317-1329-1352, et Ghâtelet de Paris), un manuscrit. Ce manuscrit du xvu* siècle a été légué à la maison de Sorbonne par M. Petit père, et contient :
1<> Les noms des conseillers d^Ëtat et d'honneur au parlement en 1532.
2^" Extraits des registres du parlement de 1319-1327.
3^ Extraits des registres du parlement de 1532.
4<' Noms des gardes de la prévosté de 1660 à 1669.
5° Des lieutenaDs civils et prevosts de Paris de 1323 à 1667.
6° Des lieutenans criminels depuis 1374. — Des lieuteuans particuliers, civils et criminels de 1544 à 1683.
7° Des lieutenans conservateurs des privilèges de l'Université de Paris.
8^ Des lieutenans criminels de robe courte depuis 1555.
9"" Des chevaliers gardes du guet de Paris de 1352 à 1683.
10^ Des procureurs du roi au Ghateletde 1311 à 1659.
11<> Des avocats du roi au Chateiet de 1361 à 1684.
12^' Des conseillers au Cbatelei de 1311 à 1676.
13° Des officiers du bailliage créé en février 1522.
l4<^Des conseillers clercs présidens depuis 1364 jusqu'à 1435.
15° Des conseillers clercs depuis 1530 jusqu'à 1558.
16° Des conseillers clercs présidens de 1516 à 1572.
17° Gages du parlement.
18° Noms des présidens et conseillers au parlement de Paris de 1354 à 1584.
19* Extrait des Chartres de i'abbaye de Saint-Manr les Fossés.
^ Table des manuscrits de M. Dupais et de ce qu'ils contiennent.
Voir leBegistre criminel du Chaielet de Paris, du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392, publié par M. Duplès-Agier, sous les auspices de la société des bibliophiles français. Imprimé par Ch. Lahure, 1861, avec l'image de J. Auguste de Thou. — Litteris patriœ que carus.
Les Archives de Tempire renferment dans les cartons du comité de législation de la Convention :
Le procès de Marat et de Danton, poursuivis par le Ghatelet de Paris, le premier en vertu d'un décret de prise de corps pour écrits séditieux; le second pour avoir empêché Texécution du décret de prise de corps rendu contre Marat.
Les procédures concernant MM. de Bezenval et de Favras; le premier acquitté, le second, condamné à la peine de mort et pendu en place de Grève.
Les pièces imprimées du procès des 5 et 6 octobre ou informations faites contre les excès commis au château de Versailles, et contre les auteurs présumés de cette sédition (lesquels auteurs présumés étaient le duc d'Orléans et M. de Mirabeau, innocentés tous deux).
Le procès de Suleau, poursuivi comme royaliste. Dans les papiers des commissaires au Châtelet se trouve le procès-verbal dressé par l'un d'eux, de l'information faite contre le marquis de S^^de, prévenu d'avoir à Arcueil, déchiqueté, à coups de canif, une femme qu'il avait fait mettre nue et attachée à un arbre, et d'avoir versé sur les plaies saignantes de la cire à cacheter brûlante.
Nous nous bornons à indiquer ces curieux dossiers, dont les détails sortiraient des limites de notre travail.
DU GHATELET
Le Châtelet jouissait de nombreuses prérogatives : il avait le droit de sceau, avec attribution de compétence, le droit de faire arrêter les étrangers débiteurs d'un bourgeois de Paris, le droit de poursuite. Ainsi, quand un commissaire du Châtelet avait apposé les scellés sur une partie des biens d'un défunt, aucun autre magistrat ne pouvait, s'il n'était à ce commis par le Châtelet, mettre sous les scellés, une 'autre portion des biens du même défunt, en quelque lieu du royaume que ces biens fussent situés; seul il statuait sur la régularité des saisies et criées; enfin la môme juridiction comprenait la garde et conservation des privilèges de l'Université.
Lettres patentes du roi qui accordent la noblesse aux officiers du Châtelet après quarante ans d'exercice de leurs fonctions, ou à leurs veuves et enfants, s'ils décèdent après vingt ans.
A Compiègne, au mois d'août 1768, registrées au parlement
le 17 août 1768, on y trouve des noms chers à la magistrature : Josson, Gilbert des Voisins, Duval Despremenil.
A compter du 1*' janvier 1772, huit cents livres de gages sont attribuées à chaque office de conseiller au Ghâtelet de Paris.
Ëdit du roi portant rétablissement d'offices dans le Ghâtelet de Paris. A Versailles, décembre 1774.
Le 9 février 1776, un arrêt du conseil d'Etat du roi ordonne que ceux qui se feront pourvoir d'offices au Ghâtelet paieront le marc d'or de noblesse tel qu'il est fixé par l'édit de décembre 1770, avec les huit sous pour livre en sus.
Le Ghâtelet a^ de temps immémorial, figuré aux cérémonies el assemblées publiques auxquelles les cours assistent d'ordinaire, et il y a eu rang, après elles, et avant toutes les autres compagnies.
Entrées des rois et reines à Paris : A l'entrée de Charles VII, le 12 novembre 1437, le Ghâtelet marchait après la ville et avant le parlement; on sait que dans ces cérémonies, le dernier rang est le plus honorable. En 1460, à l'entrée que fit la reine Marguerite, femme de Henri VI, roi d'Angleterre, le roi envoya au-devant d'elle le parlement, le Ghâtelet, le corps de ville, l'Université, révoque de Paris. Le 31 août 1461, à l'entrée de Louis XI, furent le parlement, la chambre des comptes, le Ghâtelet, le corps de ville, l'Université, l'évoque de Paris. Le 28 novembre 1476, à l'entrée du roi de Portugal, furent au-devant de lui le parlement, le Ghâtelet et le corps de ville. A celle de Gharles VIII, le 8 juillet 1484, le parlement, la chambre des comptes, le Ghâtelet, le corps de ville et révoque de Paris, avec aucuns de son clergé. En 1491, à la première entrée de la reine Anne
de Bretagne, femme de Charles VIII, allèrent le parlement, la chambre des comptes, les généraux de la justice sur le fait des aides, le prévôt de Paris, les gens du Châtelet et les prévôts des marchands et échevins. Le 2 juillet 1498, à celle de Louis XII, le parlement, la chambre des comptes, les généraux de la justice et des monnaies, le Châtelet, le corps de ville, l'Université et le clergé. A l'entrée d'Anne d'Autriche, seconde femme de François I", le 6 juin 1530, les officiers du Châtelet assistèrent au festin royal, en la grand'salle du palais, et prirent place à la même table que les cours. Un édit de Henri II (avril 1557), registre au parlement le 11 mai suivant, relatif au rang des cours en tous actes et assemblées publiques, fixe celui du Châtelet après la chambre des monnaies et avant la ville. Il assista, dans ce même rang, à l'entrée de Charles IX, le 6 mars 1671 , et au souper royal qui se fit le soir en la grand'salle du palais. Il a toujours occupé la même place à toutes les entrées qui ont eu lieu depuis cette époque.
Compliments : Le 18 mai 1616, deux jours après l'entrée de Louis XIII, les cours, le Châtelet et la ville allèrent le complimenter sur son retour de Guienne. Le 17 novembre 1630, il fut à Saint-Germain, par ordre du roi, le complimenter sur sa convalescence. Le 5 novembre 1644, il fut, à la suite des cours, complimenter la reine Henriette-Marie, fille de Henri IV et femme de Charles I«', roi d'Angleterre, réfugiée à Paris. Le 5 novembre 1646, il alla complimenter la princesse Louise- Marie sur son mariage avec le roi de Pologne. Le 10 septembre 1656, il alla saluer Christine, reine de Suède. Le 4 août 4660, il alla complimenter le roi, la reine et la
reine mère, à Toccasion du mariage du roi; il fut même aussi^IeSl, complimenter le cardinal Mazarin, le rai rayant ainsi ordonné. Le 31 juillet 1667, le Châtelet fut, par ordre du rot, le complimenter sur la paix. Le 6 septembre 1679, les ofiBciers de l'ancien et du nouveau Châtelet s'étanl réunis, furent, par ordre du roi, saluer la reine d'Espagne, Marie-Louise d'Orléans, nouvellement mariée.
Le Châtelet assistait aussi aux cérémonies funèbres, au Te Deum et aux publications de paix, aux prises de possession d'évêques de Paris, aux processions générales faites à Saint-Denis ou à Notre-Dame pour la conservation de la famille royale, pour l'abondance des biens de la terre, pour célébrer des victoires, pour l'extinction de l'hérésie. A l'assemblée des notables tenue à Rouen, le roi présent, le lieutenant civil assista pour le Châtelet. Les officiers du Châtelet assistaient à l'assemblée générale de police qui devait se tenir deux fois la semaine, suivant l'édit de janvier 1572; ce bureau a été supprimé le 10 septembre 1S73.
Lors de l'entrée de Louis XIV à Paris, après son mariage, le Châtelet marchait dans l'ordre suivant :
Le chevalier du guet avec ses exempts et ses archers;
Le lieutenant criminel de robe courte, avec ses lieutenants, ses exempts et ses archers ;
Le prévost de l'île avec ses lieutenants, ses exempts et ses archers;
Les sergens à verge, tenant à la main un bâton d'azur, semé de fleurs de lys d'or;
Les notaires en bonnet carré et robes de drap noir ;
Les commissaires, également en bonnets carrés et en robes ;
8St LE CHATELET DE PARIS.
Les sergeos à la douzaine eu hocqueton de drap blaac et tanné;
Les hoissiers-audjenciers en robes et bonnets;
Le greffier en chef, en robe de camelot noir doubiée de velours;
Le lieutenant civil, le lieutenant criminel, le lieutenant particulier et le lieutenant de police, tous en bonnets carrés et robes rouges;
Les conseillers en robes comme le greffier en chef;
Les avocats et procureur du roi en robes rouges;
Les substituts en robes noires;
Les procureurs au Ghâtelet en robes noires.
Le cortège était fermé par les sergens à cheval avec un guidon, et le clerc de leur communauté, ayant en main un bâton d'azur semé de fleurs de lys d*or et vêtu d'une robe de tabis blanc, avec une toque de môme étoffe.
Charles VL — Juillet 1410. — Exemption des droits d'ayde sur les grains et le vin recueillis dans leurs terres, en faveur du procureur du roy, des commissaires, du greffier civil et criminel du Ghâtelet de Paris. (Ord. roy., t. IX, 313.)
MM. les lieutenans civil, criminel et particulier au Ghastelet de Paris, MM. les gens du roy dudit Ghastelet, MM. de la Rue et Ledenoye, procureurs au Ghastelet, prirent part à la distribution des cierges faite au nom de l'Université de Paris, pour le jour de la Purification (1610). {V. Charles Jourdain, Hist. de rUniversité de Pans.)
Dans les cérémonies, le Ghâtelet prenait rang immédiatement après les cours souveraines, le parlement et la chambre des comptes. Aussi, et au refus du parlement, la cour essaya-t-elle (presque toujours en vain du reste), de faire enregistrer des édits parle Ghâtelet, qui protesta plus d'une fois.
Gomme nous venons de le dire, pour la récompenser de son zèle et de son dévouement, les rois accordèrent à la magistrature du Châtelet de larges privilèges, exemption des tailles, aides et gabelles^ préséance dans toutes les solennités, noblesse même conférée aux lieutenants et conseillers, qui la transmettaient, après de longs services, à leurs veuves et à leurs enfants.
Bien que la prison ait d'abord été instituée pour retenir Taccusé et non pour le maltraiter, il est certain que le but de la loi a longtemps été éludé. Les parlements, c'est leur honneur, écoutant l'humanité , cherchèrent à adoucir, par leurs arrêts , le sort des détenus, à restreindre la cupidité des geôliers, et à faire régner Tordre parmi les prisonniers.
Les prisonniers ne pourront jouer aux déz^ mais les personnes, gens d*état et d*honneur retenus pour debte, pourront jouer aux tables ou aux eschez seulement. Le pain sera distribué aux prisonniers sur les carreaux, par le plus suffisant et notable prisonnier.
Les aumônes seront remises aux prisonniers.
Le geôlier pourra retenir les prisonniers pour son droit de geôleage. (Ord. 9 mai 1425.)
Il y avait à la geôle du Cbâtelet un clerc chargé de tenir un registre des criminels amenés au Cbâtelet; il devait y énoncer le motif de leur arrestation; le registre était remis le lendemain au juge, et collationné par le clerc criminel, qui lisait à rebours, la liste écrite la veille. Ces détails nous sont révélés, le 5juillet 1391, à Toccasion de l'arrestation d'un nommé Yves,
qai de lai-même , et sans Tamorisation da prévôt de Paris, s'élait ingéré de dresser la liste des prisonniers détenus au Ghâtelet pour la communiquer à la cour de l'official. (Arcb. de l'Empire, Conseil et plaid, civiles, t. YIII, fol. 345.)
Charles Vlil règle le guet, institué de toute ancienneté pour la seureté, garde, tuition et défense de la ville de Paris, des sainctes reliques, du palais, du lieu des prisonniers du Chastellet , des personnes desdits manans et habitans et de leurs biens ou marchandises, et d'obvier aux maulx perpétrés par nuyt en diverses manières, comme rapts, homicides, meurtres, furts et larcins, et pareillement afin d'obvier aux fortu« nés de feu.
A Saint-Martin de Candé, 20 avril 1491. Enregistré, juillet 1495. (Ord., t. XX, fol. 314.)
Les prisonniers à la paille payaient pour gîte et geôlage, par jour, 1 sol.
Les prisonniers couchant seuls dans un lit, 5 sols.
Ceux qui couchaient deux dans un lit, 3 sols.
Les pensionnaires pour nourriture, giteet geôlage, 3 livres.
Suivant l'arrêt du 1'^ septembre 1717, art. 1, la messe se devait dire dans les prisons, depuis la Saint-Remi jusqu'à Pâques, à neuf heures, et la prière du soir à quatre heures, et depuis Pâques jusqu'à la Saint-Remi , la messe à huit heures et la prière du soir à cinq heures. Tous les prisonniers sont tenus d'y assister, à peine d'être privés de parloir pendant trois jours, pour la première contravention, et du cachot pour la seconde faute.
Les chambres seront ouvertes à sept heures du matin depuis la Toussaint jusqu'à Pâques, et à six heures depuis Pâques jusqu'à la Toussaint; les prisonniers seront renfermés à six heures du soir depuis la Toussaint jusqu'à Pâques, et à sept heures depuis Pâques jusqu'à la Toussaint.
Le prisonnier dernier arrivé sera tenu de balayer sa chambre et la tenir propre.
StO LE CHATELET DE PARIS.
Les personnes qui voudront faire des charités pourront distribuer leurs aumônes sur le préau ou dans les cachots^ par les mains du geôlier, en leur présence.
Les greffiers des geôles auront un registre relié, coté et paraphé par premier et dernier, dans tous ses feuillets, par le lieutenant général ou par autre officier; tous les feuillets dudit registre seront séparés en deux colonnes, l'une pour les écrous, Tautre pour les élargissements et décharges , et ils ne pourront laisser aucun blanc dans le registre, que les huissiers devront signer après avoir remis aux détenus copie lisible et en forme, de l'acte en vertu duquel ils sont écroués ou recommandés.
Il est fait défense aux geôliers de faire entrer aucun prisonnier à la morgue^ ou entrée de la prison qu'il n'ait été, au préalable, écroué.
Les substituts du procureur général devaient veiller à ce que le pain livré aux prisonniers fût de bonne qualité et du poids d'une livre et demie au moins, par jour; ils devaient visiter les prisons une fois chaque semaine, et entendre les prisonniers, hors la présence des geôliers, recevoir leurs plaintes, faire visiter les malades par les médecins et, sur leur avis, les faire transférer à l'infirmerie.
Les prisonniers du Châtelet de Paris devaient avoir une certaine quantité de pain, de viande, le jour de la fête de la con-
1. S'il faut en croire Yaugelas, morgue serait un vieux mot français qui signifiait visage. A l'entrée des prisons se trouvait autrefois un vestibule où l'on retenait quelques instants les prisonniers, au moment de les écrouer, pour que les gardiens pussent bien examiner leur morgue ou visage.
Plus tard, on exposa dans les morgues les cadavres dont la justice s'était saisie et qu'on voulait faire reconnaître; à cet effet, le public était admis à venir regarder par un guichet pratiqué dans la porte. A Paris, les corps inconnus furent exposés, jusqu'en 1804, dans la basse-geôle ou morgue dépendant du Grand-Châtelet; mais à cette époque fut commencé le bâtiment du quai Saint-Michel, que va remplacer celui que l'on construit à la pointe orientale de l'Ile de la Cilé.
frérie des drapiers de Paris, et les gentilshommes devaient avoir le double.
Les orfèvres de Paris donnaient anssi à dîner^ le jonr de Pâques, aux prisonniers qui voulaient l'accepter.
Une partie des marchandises de rôtisserie qui étaient confisquées , était donnée aux pauvres prisonniers du Châtelet.
En 1739^ le boulanger chargé de la fourniture du Châtelet est condamné à 2,000 livres d^amende pour avoir altéré le pain des prisonniers.
Les premiers présidents du parlement allaient souvent au Châtelet, et leurs visites sont portées sur les registres :
i*' avril 1377. — Le premier président assista au Châtelet à la lecture de la déposition d'un accusé.
^janvier 1400. ^ Le premier président allait au Châtelet la veille des bonnes fêtes,
29 décembre 1401. — Le premier premier président est allé au Châtelet.
23 mars 1401. ^ Le premier président fut au Châtelet.
13 mai 1402. — Le premier président fut au Châtelet.
9 juin 1412. — Le premier président fut au Châtelet pour la délivrance des prisonniers,
3 février 1418. — Le premier président fut iûstaller au Châtelet le prévôt de Paris.
1425. — Le premier président fut tenir le siège du Châtelet, pour y faire lire des ordonnances touchant cette juridiction.
1549. — La geôle du Châtelet baillée pour neuf ans.
3 avril 1556. — Deux conseillers de la cour commis pour visiter les prisons du grand et du petit Châtelet, et pourveoir aux prisonniers des chambres commodes pour les malades. (Reg. du parlement, 1. 185, fol. 145.)
Par ordonnance du mois de juillet 1319, Philippe le Long ordonnait de vendre aux enchères les geôles, et i bonnes gens qui donneront bonnes cautions de bien traiter les prisonniers*. L'ordonnance de la geôle de Saint-Uenis ne nous apprend rien de plus^; mais celle qui concerne la geôle du Chfttelet de Paris donne quelques détails sur le régime intérieur des prisonniers; elle nous indique aussi les prisons que Ton qualifiait d'honestes , et le nom des autres maisons de détention qui existaient à Paris ^. En voici un extrait :
Ce sont les estatus de la géole du Ghastellet de Paris^ signifiées à vous, sire prévost de Paris, par mestre Richart de Gisors, geôlier dudit Ghastellet, selon oe qui s'en puent remembrer :
Premièrement, il a plusieurs prisons en ladite géoUe, plus honestes et plus honorables les unes que les autres, et, toutefoiz sont-elles forsetseures,et pour mettre et emprisonner les personnes, selon le cas pourquoy ils y sont amenez en prison, et selon que lesdictes personnes sont plus honorés les uns que les autres, en selon ce qui est mandé ou commandé du roy, nostre sire , et de noz granz seigneurs des royaumes , es quelles personne pour Thonnesteté d'icelles, on les puet miex mettre que es autres prisons plus moiennes , si comme il appert ci-dessouz.
Premièrement, un simple homme ne doit pour son géolage d'entré et dMssae que ini deniers, tant sache demeurer en prison, et ne les paie que une foiz, quand il est délivrez.
Item, un simple chevalier doit de géolage pour entrée et pour yssue, quand il s'en va délivré, v sous.
