MAYENNE IMPRIMERIE FLOCH

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Des études approfondies ont été publiées maintes fois sur le chèque ; nous espérons cependant que les pages suivantes n’en répéteront aucune. Les économistes ou les juristes qui nous ont devancés, se sont placés, pour la plupart, en effet au point de vue théorique, recherchant par exemple les droits que le chèque confère aux différents intéressés, examinant les qualités particulières par lesquelles il se différencie des autres instruments de paiement, ou précisant son caractère Juridique.

Nous avons résolu, personnellement, de nous cantonner strictement sur le terrain de la pratique. Notre but essentiel est de rechercher par quels moyens il serait possible de répandre l'emploi du chèque dans la plus large mesure, car nous sommes convaincus que sa diffusion peut avoir une action bienfaisante sur l'inflation fiduciaire, action qui ne saurait être négligée alors que s’impose au législateur français l’impérieuse nécessité de rechercher toutes les mesures susceptibles de la restreindre. Nous nous efforcerons même d'éviter les

considérations générales, soit d’ordre juridique,

soit d’ordre économique, que l’on trouve au chapitre des Effets de Commerce dans les ouvrages classiques de droit commercial, nous bornant à résumer celles dont l'évocation nous paraîtrait indispensable au développement logique de notre exposé.

Certes, nous ne prétendons pas que ce but soit absolument original. Bien au contraire, nous sommes heureux de manifester notre gratitude envers ceux dont les théories nous ont inspiré son choix : hommes d’étude grâce auxquels nous avons compris que travailler à l’atteindre était travailler dans l'intérêt général, hommes politiques qui, déjà, ont réalisé des progrès remarquables dans la voie où nous nous engageons et qu'ils ont, avant nous, hardiment tracée. Mais si d’autres ont envisagé le même but, nous nous efforçons de l’atteindre par une route partiellement inexplorée encore à l'heure actuelle, semble-t-il.

Nous nous proposons, en effet de profiter surtout des leçons de l’expérience, et, par suite, d’examiner en premier lieu toutes les modifications apportées à l’effet qui nous intéresse, dans l’intention de le répandre. En dehors du chèque ordinaire et même du chèque barré, dont l’usage commence à se généraliser, il en existe chez nous plusieurs autres sortes, fort peu employées parce que trop peu connues. De même à létranger, il en est quantité

de formes diverses presque ignorées en France, même des banquiers, car elles sont pour la plupart très récentes, étant nées de la guerre et de ses suites. Nous avons l'intention de les énumérer, de les décrire, de dégager les fonctions spéciales de chaune d'elles et d’en indiquer le mécanisme. Après avoir examiné les unes et les autres, nous présentérons les résultats obtenus puis, les interprétant par rapport aux conditions particulières dans lesquelles nous nous trouvons actuellement, nous tenterons d'utiliser au mieux les données ainsi rassemblées.

C’est en cours de roùte que nous avons l’intention de discriminer les modifications propres à rendre, d’une part, plus avantageux les chèques français en vigueur, à les faire davantage pénétrer dans les mœurs, bref de remarquer et d’étudier les moyens législatifs ou autres, voire même de presse et de propagande, susceptibles de les développer. Nous rechercherons, d’autre part, si quelqu’une de ces formés étrangères peut être introduite dans notre pays, intégralement ou après avoir subi quelques retouches, tout en conservant néanmoins les avantages de son caractère particulier.

Nous espérons fermement que cet exposé offrira, d’ores et déjà par lui-même une certaine utilité ; peut-être pourra-t-1l en effet révéler quelque chèque encore inédit pour elles à des personnes susceptibles de l'utiliser avec profit.

Mais ce n’est pas là, croyons-nous, l'intérêt essentiel de ce travail. La crise économique actuelle est en grande partie déterminée par notre lamentable situation monétaire, caractérisée elle-même par la dévalorisation de notre billet de banque. Or, il semble bien que l’emploi du chèque soit un des moyens les plus propres à permettre l’atténuation de ce mal. Si, donc, nous entreprenons cette étude, c’est dans l’espoir qu’elle nous permettra très probablement de découvrir quelques-uns des moyens de le répandre.

Nous verrons en effet que le chèque, à l’instar de Protée, a déjà subi des transformations incessantes sous l'influence des circonstances économiques dont l’évolution, accélérée surtout pendant ces dernières années, entraîne des modifications parallèles dans la pratique des affaires et notamment dans les procédés employés pour le réglement des transactions sous l’action, d’autre part, des exigences sans cesse croissantes du fisc et des administrations chargées de les satisfaire. A cet égard, il était aisé de prévoir que le contribuable, supportant des charges de plus en plus lourdes, serait tenté de recourir à tous les moyens susceptibles de les éluder, et que les spécialistes des questions financières l’y aideraient, en faisant appel à toutes les ressources d’imaginations considérées à bon droit comme fertiles.

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Nul doute qu’on ne puisse pareillement adapter le chèque aux besoins de l’heure présente.

Grâce à sa plasticité surprenante, il doit être possible de l’approprier aux nécessités actuelles, d’en faire pour le commerce français un instrument précieux, parce que pratique et avantageux, et de lui assurer ainsi un succès légitime et souhaitable. Pour obtenir ce résultat désirable, le meilleur moyen nous à paru être d'étudier tout ce qui, déjà, a été innové dans cette intention.

Nous avons donc eu vue l'intérêt général. Et c’est pourquoi nous concluerons ce modeste travail en présentant au Parlement quelques-unes des mesures dont il aura démontré l'intérêt. Peut-être, par suite, mais c’est là mamifester un espoir fort ambitieux, contribuera-t-il à diminuer pour le peuple français le fardeau douloureux de la vie chère. Nous le souhaitons ardemment, pour quelque modeste que puisse être sa participation à cette grande tâche.

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