GOUVERNEUR GÉNÉRAL DE LA BANQUE DE FRANCE

— Rapports présentés aux assemblées des actionnaires (1911-1912-1918).

Lyon-Caen Er RENauLTr. — Traité du Droit Commercial, t. IV, 1907, 4€ édition.

Loi du 14 juin 1865.

Art. 19 et 20 Victoria c. 25, 1856.

Art. 21 et 22 Victoria c. 79, 1858.

Art. 39 et 40 Victoria c. 81, 1876.

Act de 1882 (Sections 77 à 82).

Act de 1883 et de 1906.

Loi du 30 décembre 1911 (Journal Officiel français).

Loi allemande du 11 mars 1908(J. Officiel allemand).

Gazette du Palais, 27 février 1918.

Berliner Tageblatt, 14 novembre 1916.

Gazette des Tribunaux, 2 mars 1916.

Notes circulaires de la Banque de France (dates diverses). | Jonquière Paul. —— Des traites documentaires (1899):

Le Temps, 4 mars 1917.

Les Echos de l’Exportation (5 septembre 1919).

Vipaz Emmanuel. — Conférence à la Sorbonne.

BorcerrT Jean. — Le chèque postal français (Revue de l'Economie Politique, sept.-oct.-nov.décemb. 1918, p. 509). (En un seul volume en raison de la guerre).

Gazette des Tribunaux, 23 novembre 1918.

Duvercer Daniel. — Le rôle économique du chèque (1913).

Lacour-Boureron.— Cours de Droit Commercial, 2 volumes.

Thèse de M. Zimboukis. Le bloquage de la provision en matière de chèque.

Taazrer ET Percerou. — Traité de Droit Commercial.

STANLEY JEVONS. — La monnaie et le change.

WuisTLier. — Qu'est-ce que la monnaie ?

CesARE VIvaNTE (professeur à l’Université de Droit de Rome). — Traité de Droit Commercial, 4911,4, HT n°01415, p.674:

Conférence de La Haye, 1912. Documents, II.

Norpen Fritz. — La loi allemande sur le chèque du 11 mars 1918. Traduite et commentée par Fritz Norden, avocat à la Cour d’appel de Bruxelles. Marcel Rivière, Paris- Bruxelles, 1918.

Barciay Thomas. — Les effets de Commerce dans le droit anglais, Paris, 1884.

Payen Edouard.—-1} Economiste F rançais (17 mars 1923). |

Buisson Albert. — Le chèque et sa fonction économique.

Questions of Banking Practice, Londres, 1922.

Le Temps, 21 avril 1923.

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