LE CLUB DES JACOIUNS I.N 1790 Y
réclamaient hautement contre la falsification du pain et contre le refus qu'on leur faisait avec intention de la paye qui leur a été accordée.
Un autre membre a dit que, depuis deux mois, les cartouches jaunes se distribuaient sans pudeur comme sans raison aux soldats patriotes dans tous les régiments et que le nombre s'élevait déjà à plus de 15.000;
qu'autrefois le soldat n'acquérait son congé qu'avec des frais considérables et de grandes difficultés, mais qu'aujourd'hui il lui suffit d'annoncer des sentiments patriotiques pour l'obtenir avec aisance.
Il a été arrêté par l'assemblée que les députés des régiments de Chartres et Dauphin s'adresseraient au Comité militaire, pour que le rapport fût fait directement à l'Assemblée nationale, et, M. le Président leur a témoigné combien on était satisfait de leur conduite.
M. Alexandre de Lametu, comme membre du Comité militaire, a annoncé à l'assemblée un projet de décret, qui sera proposé sous peu de jours, lequel concerne l'examen des places et forteresses du royaume et désignera celles d'entre elles qui doivent être détruites ou conservées (1). L'honorable membre a dit que les ministres paraissaient vouloir une organisation ridicule pour l'armée et s'occuper des moyens de faire un mauvais emploi des 90 millions qui sont assignés pour les dépenses de l'armée; mais il a tranquillisé l'assemblée en annonçant que le Comité militaire avait pris des mesures telles que les ministres seraient forcés d'accepter une organisation qui ne serait, ni ruineuse pour le soldat, ni onéreuse à l'Etat (2).
M. de Lamelh a dit encore que Sa Majesté allait ordonner une
vaut qu'il était simplement libéré, réformé, puni ou dégradé. — Cf. Les décrets rendus à ce propos le 6 août J 790 {Procès-verbal de I' Assemblée nationale, p. 12 et le 10 août lbid., p. 8).
(1) Dans la séance du 9 juin 1790, à la suite de troubles ayaût eu lieu à Montpellier (Cf. Moni'eur, séance du mercredi 9 juin, p. 656, 3e col.;. M. de Menou proposait au nom du Comité militaire le projet de décret suivant :
« L'Assemblée nationale décrète que son Comité militaire lui présentera un état des citadelles et châteaux forts du royaume avec son opinion sur leur utilité ou sur leur inutilité, afin que, de concert avec le pouvoir exécutif, elle puisse ordonner la conservation ou nu" me l'augmentation de ceux qui seront jugés nécessaires, et la démolition de celles qui sont inutiles ; décrète, en outre, qu'elle regarde comme coupables ceux qui se porteraient à quelques excès contre les citadelles et châteaux forts... »
± A de Laiiitth fut un des membres les plus actifs du Comité militaire. — Cf. son Opinion... sur la constitution militaire prononcée à la séance dv
fédération générale entre Jes troupes de ligne et les gardes nationaux et que c'était là le seul moyen de ramener la paix et la concorde (1).
M. Danton (2), a succédé à M. de Lameth. Ce président (3) croit que les ministres ont trempé dans la falsification du pain donné aux soldats à Givet et dans la distribution des cartouches. Il a fini par dire que, s'il avait l'honneur d'être soldat de l'armée et qu'il eût été renvoyé avec une cartouche jaune, il serait venu laver dans le sang des ministres ce sceau de réprobation.
Il nous semble que le crime des ministres n'est point assez prouvé, et que M. le Président dévoue leurs têtes un peu légèrement. M. Danton (4), au reste, a été vivement rappelé à Tordre par les uns et vigoureusement applaudi par les autres, et tel est le degré d'horreur que nos anciens vizirs ont inspiré contre eux qu'on les croit toujours assis près des fleurs de lis, toujours le cordon fatal à la main, toujours prêts à se souiller dans le crime (5).
L'ordre du jour a ramené la question sur le mode de responsabilité des ministres.
M. Polverel a fait lecture de deux projets sur cette responsabilité. Le premier est l'ouvrage de M. Loyseau (6), le second est celui de M. Polverel. On a ordonné l'impression du second (7).
Ici a été terminée la séance.
'.) févrHtr 1790. imprimée par ordre de l'Assemblée, Bibl. nat. Le M/457; son liapport fait à i 'Assemblée constituante sur l'avancement militaire avec des observations préliminaires; Le **/9ol, Le S*/P52.
(1) Cf. le discours prononcé par le minisire de la guerre, La Tour-du- Pin, dans la séance de l'Assemblée nationale du 4 juin 1790, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes avec les gardes nationales. Une « confédération générale des gardes nationales et des troupes réglées » fut proposée à la barre de l'Assemblée dans la séance du o juin 1790, au nom de la commune de Paris, par le maire Bailly. — Cf. Le discours de ce dernier, réimpr. dans les Archives parlementaires, t. XVI, p. 117-118.
(2) Le journaliste orthographie M. d'Anthon. 11 s'agit de l'avocat aux Conseils.
(3) Danton présidait l'assemblée du district des C'>rdeliers.
(4) M. Danthon.
(5) Dans la séance du 24 juin, sur le rapport de Emmery, au nom du Comité militaire, on établit l'uniformité de la paye des troupes, et la ration de pain fut fixée à 24 onces.
(6) Jean-Simon Loyseau, rue du Mail. n° 39, jurisconsulte — Voir la note suivante.
(7) Nous possédons ces deux « opinions ». Une première Opinion de M. Loyseau. membre de ta Société des Amis de la Constitution, sur le
LE CLLIi DES JACOBINS EN 1790
Séance du lundi 31 mai 1790
La séance s'est ouverte par le rapport qu'a fait un officier de la garde nationale de Rouen. Il a annoncé que deux cents aristocrates s'élant rassemblés à Turin pour célébrer une fête, le peuple, instruit, a cru devoir interrompre cette orgie et les a éconduits.
On a lu ensuite quelques lettres des différentes sociétés des provinces, parmi lesquelles on a remarqué celle de la société de Charolles qui se plaint de la conduite de la municipalité qui voulait empêcher ses membres de s'assembler et avait poussé l'audace jusqu'à les menacer de les faire pendre.
Un député de la société des Amis de la Constitution de Cl<arolles a inculpé cette municipalité d'une étrange manière.
L'Assemblée a en conséquence arrêté que, pour faire droit sur
mode de responsabilité des ministres et des antres agents du pouvoir exécutif, lue le 29 mai 1*90, fut imprimée à l'imprimerie du Patriote français, en un in-8° de 32 pages (elle a été réimprimée dans la Société des Jacobins, t, 1, p. 116-124). On ne peut pas affirmer que cette opinion de Loyseau ait été réellement lue le 29 mai à la Société; s'il y a eu séance ce jour-là, nous n'avons pas de compte rendu. 11 paraît, au contraire, probable que la date du 29 mai est une erreur pour 30 mai ; car, si l'opinion de Loyseau avait été lue au club le 29, Polverel n'en aurait peut-être pas recommencé la lecture le 30. — Dans la séance du 30 mai, Polverel lut son discours dont la Société ordonna l'impression [Opinion de M. de Polverel, membre de la Société des Amis de la Constitution sur le mode de responsabilité des agents du pouvoir exécutif. Paris, Baudoin, s. d., 12 pages in-8°, réimpr. dans la Société des Jacobins, t. I, p. 129-135). — Loyseau, dont on n'avait pas voulu imprimer l'opinion, écrivit alors son Premier développement de la question du 30 mai 1790 sur la responsabilité des ministres et des autres agentt du pouvoir exécutif (réimp. dans la Société des Jacobins, t. I, p. 124-129). Ce Pt entier développement... était précédé de l'avertissement suivant :
« M. Polverel ayant lu un travail s îr le mode de responsabilité des ministres, dans lequel il soutient, comme point constitutionnel, que le législateur ne peut pas prononcer en qualité de juge sur les cas de responsabilité, M. Loyseau, qui regarde cette assertion comme une erreur très contraire aux vues les plus essentielles de l'ordre public, a cru devoir s'élever contre ce point de l'opinion de M. Polverel. 11 a pensé qu'il y était 'i'autant plus obligé que, la Société ayant consenti à l'impression de l'opinion de M. Polverel sur la demande de l'un de ses membres, elle devait acquérir plus de publicité. »
'<<) ANDRE KRIB0URG
la réclamation de la Société des Amis de la Constitution de Cbarolles, son président écrira aux officiers municipaux de cette ville pour leur témoigner sa surprise sur la conduite qu'ils ont tenue vis à vis de la société des Amis de la Constitution.
Est arrivé ensuite le prieur des jacobins, qui a dit que la municipalité de Paris propose à ses religieux le même traitement qu'aux moines; que ce traitement ne peut les satisfaire, sous quelque point qu'on l'envisage; qu'il ne peut être le vœu de l'assemblée, parce qu'il y a une très grande distinction à faire entre des gens qui ont toujours vécu d'aumônes et ceux qui vivaient sur des revenus certains, et parce que l'habitude de toucher ces revenus à des époques fixes a fait naître des besoins auxquels on ne peut les faire renoncer sans injustice (1).
M. de Constantin [i], entrant dans les vues de l'assemblée qui a beaucoup applaudi au discours du prieur des Jacobins, en a demandé l'impression aux frais de la Société.
M. le duc d'Aiguillon (2) a appuyé de tout son pouvoir la réclamation de l'ordre de Saint-Dominique.
Séance du jeudi 3 juin 1790
Elle a été ouverte par la lecture d'une adresse de la ville d'Alais qui se dévoue au soutien de la Constitution.
La ville de Coutances demande l'affiliation d'une société patriotique.
il) Cf. sur ce point la proposition de Robespierre à l'Assemblée nationale, dans la séance du 19 février 1190. L'Assemblée avait décidé qu« les religieux mendiants recevraient 700 livres jusqu'à cinquante ans, 800 livres jusqu'à soixante-dix et 1.000 livres au delà, et les religieux non mendiants 900, 1.000 et 1.200 livrer
Treilhard. rapporteur du Comité ecclésiastique, avait parlé, dans la séance du 19 février au malin, « des maisons très riches et notamment des Jacobins ».
2 Armand de Vignerot du Plessis-Kichelieu était député de la noblesse de la sénéchaussée d'Agen, il fut l'un des fondateurs du Club breton et secrétaire de la Société des Jacobins, en 1790.
Cf. sur lui Reichardt, trad. Laquiante, p. 07, et A. Chuquet, L'expédition de Custinr, p. 2-3. Il parlait assez fréquemment à la Société des Jacobins. Halem l'entendit le 21 octobre 1790, lorsqu'il visita pour la première fois le club. — Cf. Chuquet, Paris en 1790, Voyage de Halem. p. 228.
