S 29$ À 237 ATITRE PREMIER.— DE LA DISTINCTION DES BIENS
4 Chap.
AChap. L— Du droit d’accession sur ce qui est produit par la 4 OURS is irensirin srraces NT IL.— Du droit d’accession sur ce qui s'unit et s’incor-
pote à la chose... D UT IT
XXVIII TABLE DES MATIÈRES
Sec. 1.— Du droit d’accession relativement aux choses TITRE PREM:
immobilières idee tintin sucres A4 y.— Du droit d’accession relativement aux choses | € 3 mobilières. ................. snnsssssresessssssesssssnss 429 MDISpOSItiONs gé AChap. I—D
FI TITRE TROISIÈME.— DE L'USUFRUIT, DE L'USAGE ET DE à Sec. 1.— D L'HABITATION. I.— De Chap. IT.— D.
Chap. I.— De l’usufruit .…… ho tendue, 088; | # IL.— D: Sec. 1.— Des droits de l’usufruitier.........................….. 447 ec. 1.— Di 15 11.— Des obligatio ns de l’ usufruitier. ee sééssssisesqte “460! — De Sr. Comment l’usufruit prend fin... a. 479 D Chap. Il.— De l'usage et de l'habitation. Qu 487 4 IV— D. k v— D | ‘! VIi— D
S ACh: JT — TITRE QUATRIÈME.— DEs SERVITUDES RÉELLES. d' hap. IV. D
Sec. I— I
Dispositions générales.........ssssssssesseneervensrencess 49 HD Chap. I.— Des servitudes qui dérivent de la situation des D © 7x. D. entamer 501 8 ES à IT.— Des servitudes établies par la loi... 506 À Sec. 1.— Du mur et du fossé mitoyen et du découvert... SI0OR « ;y— De ù 11.— De la distance et des ouvrages intermédiaires RChan. V— Dr pour certaines constructions... . 082} HA "ou D à qe — Des vues sur la propriété du voisin... 588 D Di “ «— Des égouts des 60168... serssssescsescensnseses GO D de + — Du droit de passage... "G40R «° {D ‘Chap. IT.— Des servitudes établies par le fait de l’homme. Do e So. De Sec. 1.— Des diverses espèces de servitudes qui peuvent ; ‘ ù être établies sur les biens... ATTET 545 À L I1.— Comment s'établissent les servitudes... nt GECE e “ni Des droits du propriétaire du fonds auquel la JMTTRE DEUX! SoVHUdO EN nc usevnninetsnirees … O53À MENTAIRES 6 ue s & WU 55 ; Comment les servitudes s ‘éteignent Néant 551) hap. I Di Lo : IT.— De TITRE CINQUIÈME.— De L'EMPHYTÉOSE. pee. 1 De Sec. 1.— Dispositions générales... 567 À k 1.— De “ n— Des droits et obligations respectives du bailleur D. “Me De SE DEEP smart 57 | IV.— De “ 1r.— Comment finit l'emphytéose Rntirsenst 574 4 Ô Ù v.— De
vi De
Uh: oo ITI.— De
Es 4 1.— De LIVRE TROISIÈME. se DE L'ACQUISITION ET DE L'EXERCICE DES DROITS DE PROPRIÉTÉ, : “I De
Dispositions générales... Seat PR ET ses sstres DB
TABLE DES MATIÈRES, XXIX 414 | TITRE PREMIER.— Des sUCCESssIoNs.
. 429 Anispositions DONÉDAIOR., éetamimmnmsnarnamonmmaau (000 : (C hap. I.— De l'ouverture des successions et de la éaisine des héritiers.
DE 4 Sec. 1.— De l'ouverture des BUCCEBRIONS, ses css 600 d ‘ r1.— De la saisine des héritiers 606 Chap. IT.— Des qualités requises pour succéder... 608 44 4 * JII.— Des divers ordres de succession.
CE EmerS
47 M Sec. 1.— Dispositions générales... 614 … 447 7 468 | u.— De la représentation sntinstnaennanirentaeaese. (OLD va 475 | dE Las — Des successions déférées aux descendants... 625 "4878 “ v.— Des successions déférées aux ascenäants.........…... 626 CIE Er : ” k ue Des successions collatérales............,.,.,...... 631 + 66
Î vI.— Des successions irrégulières... 636 AChap. IV.— De l'acceptation et de la répudiation des succes-
sions.
499 | Sec. 1.— De l'acceptation des successions... jnésiaréver OA MES i1.— De la renonciation aux successions... 661 Les en ‘ ui. Des formalités de l’acceptation, du bénéfice d’in-
501 | ventaire, de ses effets et des obligations de
206 & l'héritier DÉNÉAOIAÎDE...,.sderrssrssrerscnrsss - 660 DOM «1, Des successions vacantes..…............…. 684 Tes NChap. V.— Du partage et des rapports.
. ! Sec. 1.— De l'action en partage et de sa forme... 689
596 r1.— Des TADDOLÉS sus. ho here en ET EE À
589 4 ‘ 11.— Du paiement des dettes... Mann ras 735
