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ABANDON de biens par ascendants... soso 781, 1277 “ de biens divers : — Vide DÉLAISSEMENT, EPAVES, A8k' RANCE, ABSENT, doit donner caution pour frais... dote bonne n ones 00 sersisart 00 ‘ quand un curateur lui est nommé... CONTE sos 87 4 qui doit y procéder et comment on y procède... PET TIONT 88 à devoirs et pouvoirs du curateur......,, vososseresssssssnses 89, 90, 91 “ comment se termine la curatelle..…... CTI sens ETNTONE 92 « envoi en possession provisoire de ses biens... Sienne 93 à 97 ‘6 envoi en possession définitif... TT IL 98 4 droits éventuels qui peuvent lui compéter...........,,., 104 à 107 «6 surveillance des enfants mineurs de l’absent......., éttrreses 113 à 114 t donation aie à la femme du mari absent... «+ 180 # pour quelles causes ses biens pouvent être hypothéqués......….. 2039 ABSENCE, définie... ss nées eseoso ose PAT MOI 86 LL ses effets relativ chan AU MATIAGO A . 108 à 112 « LL relativement aux droits éventuels des épouse. 104 à 107 ABUS de jouissance scene sosssrsnsonnsessnmnresossnoosee conso sososesseocsese 480 ACCEPTATION de communauté : — Vide (Ce N ss L de donations sorosrosssrsnnsss 787, 788, 789 L AL par tuteur... DETENTE CETTE nonsouseee 789 4 f quand 86 PrésME success sssssssssensonense 788 “ fe formes (de l)........,,,. aéxsestol dnnisresieuess 788 4 # quand peut avoir lieu : Vide Donarions..791, 793, 794 4 des successions par l'héritier : — Vide Succpssi1oNs. “ de pour le mineur: — “ priés 301 “ : sous bénéfice d'inventaire: — “ 649, 660 L des legs... A ET TT TT 866 “ de transport équivaut à signification... to taeiesse 1571 A UBRRIOR (Dre d’) en général:— Vide PROPRIÉTÉ... iééridensets 408 à 413 relativement aux immeubles... .. 414 à 428 L ce relativement aux meubles... RATIO 429 à 442 “ 1 sur ce qui est produit par la chose... 409 à 412

£ + sur ce qui s’unit et s’incorpore à la chose... 418

746 ACC à ACT

ACCROISSEMENT (Droit d’) entre cohéritiers..….................,... 659 entre colégataires..…...........................,.... 80 ONÈTE ÉPOUX sens ossrrsossssoesrsoesre messes (97

entre donataires..…...............,..........,.... 80

ACHETEUR, ses obligations :— Vide Parsmexr, Ixrérèrs, RÉSOLUTION, RÉNÉRÉ, VENTE soso ssooosserseceess sucesreccosssenses 1590

fe troublé ou exposé à l’être pout demander cautic 1 avant de PAYOI oise rrssonscrses cusescssécnnvessesasenne dé cedsirescrutetsascensss LEE . ses droits sur exercice de la résolution, ses obligations... 153 S tenu d’enlever les effets achetés... 154

ACQUÉREUR, ses droits relativement au pacte de réméré..….…...…. 1546 à 1560 son droit d’expulser le locataire... 1663 à 1665 préférence entre plusieurs acquéreurs... 2085 à 2090 sur expropriation pour cause d'utilité publique, ne peut être évincé pour hypothèque ou autrement... 150) ACQUETS de communauté :— Vide COMMUNAUTÉ DE BIENS.

ACTE, ou statut, quand il est public ou privé... privé doit être plaidé spécialement, le public non... notarié, sa fOrME ss sssssosssssosesssesesesossesenessese 1208 à 1900

ses effets, ce qu’il prouve...

foi qui lui est due ‘ comment peut être contesté... ss nes qui doit être fait par plusieurs personnes en exige la majorité... confirmatif d’un acte ou obligation annulable ne fait preuve. fait à l'étranger, ses effets... essence récognitif, ne fait point preuve du titre primordial sous seing privé, comment fait foi... 1990 COMMENT PrOUVÉ sesssssssssrsrcconessonnnse sosossose 1293, 199 comment stquivrt date certaine... 1295, 1% fait foi contre celui qui l’a écrit... 1227, 19% ne fait pas foi en faveur de celui qui l’a écrit. “ 1% translatif de propriété d’un immeuble doit être enregistré ss ssscssssseresororsevensssesosnssseoesese 2008

ACTES, comment sont prouvée srsssssssssssssseeessn ses

comment s’interprètent sense sssssonmens cossseesessssesenre

de cou. nerce, présumés faits Au jour de leur date... respectueux, ne sont pas obligatoires pour contracter mariage... de l’état civil, leur définition... sésssnsessssss 17,4 ne doivent contenir que ce qui est requises...susss secousses on peut en certains cas s’y faire représenter... doivent être lus aux parties... sssssemeeesnss sont inscrits sur deux registres :— Vide RBGISTRES. comment se prouvent lorsque les registres ont disparu... comment sont rectifiés....... ss ssssssssssssessosssee

“ { dans le cas d’omission.......,............. rectification (d’), contre qui elle a effet... extraits des registres, sont authentiques...

par qui doivent être signés ss rssnrresneesnronnnennnre prouvent la filiation sn nnnnrrennnrenssssssnns,

sis 000000000000 600000000000 sis [NréRÊTS, RÉSOLUTION, sononensn see sonoeonétessesssre 1592 der cautic 1 avant de mn, ses obligations. 159 y

) réméré.

publique, ne peut être

EMENT. es cesoososooososs 1590