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» vivant en concubinage
CLETELTENEEEEEELLLLEEEE ETIENNE
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\ALLIES : — Vide ALIMENTS, TÉMOINS, TESTAMENTS, MARIAGE,
ALL à ARC
ALLU VION appartient au riverain, à la charge du chemin de halage…... 420 “ n’a pas lieu sur le bord des lacs et des CNE qui sont propriétés privées... riens 1402 “ si une partie considérable d’un dismp riverain get empors tée subitement sur le terrain inférieur, quid ? …........ 423 LL profite à l’usufruitier........,....... sense 457
ALTERNATIVE : — Vide OBLiGarIons.
AMBIGUITÉ de la loi, comment on y SUpplée....…..mssssss see 11, 12
AMÉLIORATION faites à l'immeuble par l'acquéreur évincé 2072 ; U #6 par le locataire... sos 1640 L * # par l’usufruitier.................... 462 de F propre de l’un des conjoints. 1304, 1355
:— Vide PROPRIÉTAIRE; PROPRIÉTÉ; EMPHYTÉOSE ; Rapports A SUCCESSION ; HYPOTHÈQUES.
AMENDES, comment énurrées en matières civiles .......... ss ave A: 16 “6 pour inhumation faite avant vingt-quatre heures... 05e 66, 68 AMEUBLISSEMENT, en quoi consiste... AT 0 siigrisiese ts sos 1390 # est ou général ou particulier... ses scsi. 189 “ est déterminé ou indéterminée esesse soso 1392 “ effet de l’ameublissement déterminé... Te 1393 “ effet de l’ameublissement indéterminé.........…. so 1394 is l'époux qui à ameubli un héritage peut le retenir lors du partage en le précomptant sur sa part. 1595 ANIMAUX, responsabilité de leurs maîtres ou conducteurs... 1055, 1056 # ETTANLS ses AU NT D EIRE sise 594 ANGLETERRE :— (Les lois d’) en matières commerciales doivent nous nie QE . 1206, 2340, 2341
ANNUITÉS, comment CRITAlISÉOS rss cerner ren, ennnns 1015
ANNULATION :— Vide NULLITÉ.
APOTHICAIRES :— Vide PRESCRIPTIONS,
APPEL en matière de tutelle... Meet tetes 281, 288 “en matière d'émancipation sus sssussss sise vivres 316 “quant à l'interdiction …......…. dnserd dede rise Need retirer es it sv ses 332 “sur opposition au mariage... so nsmondensrss soesco ones 006 e 146
APPLICATION des lois... RE N TU Ten st déhrtsese ss séne less ht ni 6
APPORTS EN MARIAGE :— Vide COMMUNAUTÉ.
“ EN SOCIÉTÉ soon sessossssossse An . 1839, 1840, 1893
APPRENTIS, leur responsabilité. de 105:
L celle de leurs maîtres... se ss 1054 1 prescription de leurs gages ses sm 2202 1 PTiVIÉgErsssss esse dures su 2006 # enfants ne déve rater " ru succession 1108 # ais sd ap- R'ONTIBRAGE ve voséparsnorssennnaranstones sonspeabinsnsesssansseces soso oossoos V20 ARBRES entre Voisins. ne Ets Doiriite 528, 529, 590 se dans les forêts, si Y'usufruitier peut lès. abattre … sosie DD F fruitiers, sont remplacés par l’usufruitier.. soso messes 456 È à quelle distance ils doivent être des clôtures de Hunes biais 5931 ARCHITECTES :— Vide LouAGE D'OUVRAGE ; PRESCRIPTION, £ sont déchargés de la gatantie de leurs ouvrages après
752 ARC à ASS
ARCHIVF, copis ües archives des tribunaux, du parlement et des départements publics, municipalités et corps publics, sont
aULhENtIQUES su rneneneennenenenennenes 1907
ARRÉRAGES de prestations annuelles se prescrivent par cinq ans. 2950
( quand doivent être enregistrés... 2122 à 919;
de reutes sont des frtncs CIVIIS sms ous d4ÿ d’une rente viagère reçue d’avance par l’usufruitier de la
rente, pendant l’usufruit, appartienrent à l’usufruitier.. 453
de rente constituée, comment sont prescrits 170] de rente viagère, sont conservés pour cinq années et la
courante par l'enregistrement... 2123, 9195 d'intérêts, conservés par l'enregistrement, pour deux années
et IA COUTANTE rrrrrnsssssne ss vovcososernanonenonenens seven esse 2124, 9195 d'intérêts du prix de vente, conservés pour cinq ans par
l'enregistrement sense sis 2122, 9195
de rentes, de loyer et d'intérêts, se prescrivent par cinq ans 2%
la prescription du fonds emporte celle des... 950
ARRHES :— Vide PROMESSP DE VENTE,
CU
ARTISANS responsables des délits et quasi-délits de leurs apprentis... (il ‘6 leur responsabilité... ses 1696, 1607
ASCENDANTS, aliments qui leur sont dus et par qui... 166, 16
aliments qu’ils doivent... 166, 147, 6 “ quand succèdent et comment.— Vide SuccEssroNs,
ASSEMBLÉE de parents :— Vide CONSEIL DE FAMILLE,
ASSOCIÉS :— Vide SOCIÉTÉS.
ASSURANCE: dGNITIONS 54e our sssssgonoscsossscsrereosntescasotearicetenecorsses QAR Prime, ce que c’est, de quand elle est due... 946 Nature de contrat d'assurance... 2470, 2471 Par qui et sur quoi peut être prise... 2472 à 2475, 217 Contre quels risques... ; Dan Dans le cas de perte, quel avis doit être donné et comment. 244 Division des assurances sueur Comment le contrat d'assurance est constaté Comment l'assurance est contractée...........,,....,,,..,.. Comment la police d'assurance peut être t'ansportée ……. Transport de la chose assurée ne transfère pas l'assurance. ‘is Déclarations à faire par l'assuré... DASI US Quelles réticences et fausses déclarations entraînent nul- Garanties, en quoi elles consistent,et comment elles doivent
Être EXÉCUTÉES rss eossesssossssesseccssesssses 2490, DA MARITIME.
Ce que doit contenir la police 240 Sur quoi elle peut être effectuée …. 4 Pour quels VOYAgES. nr, 44 Pour quels risques 44, 24% De quelle époque court le risque... 24 Interprétation de la police... UN Nullité de l'assurance prise après la perte l'arrivée du bâtiment, et présomption de CONNAÏSSANCE ss ssroossessscenionesreneere sos e Obligations de l'assuré...
sarlement et des dépar- A
ot corps publics, sont
COCTOCTEPETTELEEEEEEEEELEELEET ETES EU (Vi ent par cinq ans... 995) re enregistrés... 2122 à 219;
