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DELEEEELIEOOCE EEE EEE EE EEEETE

SURANCE MARITIME :

A Si

" de Ne prime, quand elle doit être payée...

# en quels cas elle n'est pas due... 2501, fe quelle garantie a lieu de droit... 2505, «

obligation de faire tout ce qui est en son pouvoir

pour sauver les effets...

# obligations de l'assureur, paiement de la perte...

“ en quels cas il en est déchargé.... 2508 à 2510, 2512,

«4 nullité de l'assurance frauduleuse pour plus que la valeur et recours de l'assureur... 2515,

L validité de. plusieurs assurances sur le même objet et contre les mêmes risques... 2516 à

“obligations de l'assureur d'objets à être chargés

sur différents bâtiments... uses * des pertes et de leurs distinctions. … 2521 à “ sur qui tombe la perte par suite d’ abotdages 2524 à 1 avaries particulières dont est tenu l'assureur. 2527, fs sa responsabilité dans le cas d’innavigabilité du bâtiment pendant le voyage... 2590, comment s'établit la valeur d’une chose assurée sur une police à découvert ses 2599, 2594, assureur tenu de déclarer toutes les assurances qu’il a prises. actes de l'assuré et de ses agents entre le sinistre et le délaissement pour sauver les effets de l'assuré sont aux profit, dépens et risques de l'assureur ss ss du délaissement, en quels cas peut se faire... doit être aboli sssasosssssesessneverssoscrnessésessesensse à quels effets il s'é aride Sent ressentie en quel temps doit se faire sous peine de dé hé ‘ance..….…. 2541,

comment se fait le délaissement 2549, 2

ne peut se faire si le bâtiment peut être relevé...

temps requis pour faire présumer le naufrage d’un bâtiment dont on n’a pas de nouvelles...