DOUAIRE

nintendo Il “ préfix, 08 Que C'entess sorciers cesenses sosresescessseccesscss 1428 nbnastiaiitiennenste 810 “ se exclut le coutüimier, à moins de stipulation contraire 1429 gratitude. “ “l'option de la femme lie les enfants... 1430 ngratitude.….. de < n'est pas sujet aux formalités des donations... 1452 eg équ 4€ “e de quelle date le droit à 6 douaire court... 1433 AUO esossoo (L en quoi consiste... asresitonenssenes LT

ss « e quand est ouvert ou exigible... . 145$, 1439 estrietion...….... 818, S19, Kai “ « se prend sur les seuls biens du mari... 1440 appliquent... KIT fs se quand pent être purgé par décret ou prescrit..1447, 1448, 1449 le qui RTS à So L “de la femme compatible avec donation d’usufruit et ci rereniteteeessoreriocess AD] COMMENT sine rnisneeceesessaaiaeeeuessscost 1400 lu mariage... Nov f “ en deniers ou rentes, comment exigible... 1451 inner eines (90) “€ ss d’rne portion d'immeuble, comment exigible... 1452 nnelle ou réductible..... &?} & “peut être éteint par la renonciation de la femme ôtre imposées... ND pendant le mariage 1444, 1445 e ces dettes... 826, S27, x ‘i fe subsidiaire n’a lieu sur les biens substitués.......... 954 cennessseseseeseneenneeenennnes NON DOUANES : —privilége de la couronne pour droits de douane... 1989 ssions qui indiquent la PROTTS de la couronne quand ils sont affectés ss 9 nsoodhéses annee esseéneseosoiee Na) “ destiers quand ils sont affectés sise sense (] ouve, ne comprend pas se civils, tout sujet britannique en jouit dans le Bas-Canada........…. 18 S CTÉANCES ce ceereeses DUN «e 6 comment se perdent ss sisi 00 À 9 ll dObssrirniricnoses, 200$ “ comment sont reéCOUVTÉSs ss escrocs senesessossssenensessnsses 3S RE ET SRE n Bo 6 Vide Morr Cite

L incorporels (donation de), comment se dessaisit le donateur... 774

#ç (cession de): — Vide Traxsrorr,

1 éventuels: — Pide AnsExT.

AR I EE à | ‘e litigieus, quand droits sont réputés litigieux 0 T5SS > ln nue propriété jus- L (L celui de qui ils sont réclamés est déchargé en rembour-

Rte sant au cessionnaire ce qu'il lui en a coûté... 1582

EN Le Re on 1442, li 1e fe quand ce remboursement ne peut avoir lieu... 1584 AR RENE ET ss réels: — Vide ENREGISTREMENT DES DROITS RÉELS. NN RS NEO TT “ «eigneurianx, leur privilége 2009, 2012 1e nuit pas au douaire. Li “6 se exempts de la formalité de l'enregistrement... 2084 irger quelques immeu- L successifs, à quelle garantie est tenu le vendeur. ss 1579 Le nn ae DIN “ f à quel remboursement est tenu le vendeur... 1850 Pt I uen [HIS “ L à quel remboursement est tenu l'acheteur... 1581 e les biens sujets. Hi fe # (vente de) soumise anx règles ordinaires du contrat RS AO ES PTE vente de... AN GT Tate cote RO AT L Ve AE 1456 À LH DUEL, action pour... contre qui peut S'EXOrCOr ss sta 1056

Osr rés ss sssensressenne LÉO 6 À JO

EAU navigable fait partie du domaine publie... .. 400 “ ilen est de même des îles qui s'y forment... 424 “d'une source, propriétaire en dispose à son gré... 502 “non navigable bordant une propriété, comment riverain en jouit... 303

ÉCHANGE, ce que c'est et en quoi consiste. 1596

< celui qui a reçu une chose qui wappartenait pas à l’autre

à donner la chose promise

ss enfants... 14066 à H71

imssvienettrencenvenener 1427 RU D DOUTE Hi des donations... 14 Tnt dose. LAN

échangiste ne peut être forcé

RTE À LL en CONTTR-ÉCRANEE ss ss 15N7 sénsnes eee esne HS L la partie évincée de la chose reçue peut réclamer cells qu'elle

a donnée, ou des dommages-intérêts............ 1598

PT NT Hi