SOS S09 S

114 DON pou DONATIONS: — | L quand peut être révoquée......s ss cos SI] ne l’est pas par survenance d'enfants... 10 quand elle peut l'être pour cause d’ingratitude...........,, K1s effets de la révocation pour cause d’ingratitude............... 8j: quand sujette à la clause résolutoire... ss NI à cause de mort par contrat de mariage... 757 7] sous quels termes peut être exprimée... K par contrat de mariage exempte de restriction... 818, S19, “ règles qui s’y appliquent... N]r par qui peut être faite et en faveur de qui... SIS à sp comment peut être acceptée... ss sus N°9] sa validité dépend de la célébretion du mariage, Son comment elle est irrévocable....... ss 809 peut être stipulée révocable, conditionnelle ou réductible.….. sy quelles dettes du donateur peuvent y être imposées... NS comment donataire peut se Jihérer de ces dettes... , NDS quand elle admet la représentation... No peut être énoncée sous toutes expressions qui indiquent la volonté du donateur... sn S30 d'une maison avec tout ce qui s'y trouve, ne comprend pas l'argent comptant, les titres ni les créances DOT, la séparation de corps entraîne restitution de la dot... “ n'affecte pas biens substitués.....….. ATTESTANT

DOUAIRE, combien il y en a d'ESpÊCes. ss ssssesssss esse de quelle date le droit au douaire court ss se il s'ouvre... … 458, 1430, 1H] la femme survivante en jouit de suite HU si elle prédécède, les enfants n'ont que ia nue propriété jusqu'au décès du père sus sers comment il éteint... css essence 1445, 14) douairiers sont saisis et de quelle manière... …. Il douaire est un statut réel. Ms teniimreninm ation LD l'aliénation de l'immeuble par le mari ne nuit pas au douaire. 1H la femme peut y renoncer où en décharger quelques immeu- DBB sidi APT … If EH en quel état la douairière prend et laisse les biens sujets D

doit donner caution juratoire..….……….. ss setess soso ui openesse EAU, 14 comment douairière jouit des biens ss 1456 À Hi]

comment la femme peut en être déchue ss 1468 à Hi dispositions particulières au douaire des enfants... 1466 à HT] coutumier, ce que c'est ses sors sossessoeseeneocesseoses AT ‘s quand il a lieu... ATEN ET 14] SL n’est pas sujet aux formalités des donations... 1452 LL en quoi il consiste prnosestenste JAH quels biens n'y entrent pas... , sn 14

en quoi consiste celui d’un second mariage ou autre mariage ultérieur... ssssose 108 est un gain de SUPVIE scene sesesene someone LUS PONT SPA OR OMR veines smscsscereremanerentaeses JAN ne se purge ni S@ preserit sine JAAT, HI