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CORRE EE EEE EN EEE EEE ERNEST TEEN ETES
PAPE ET NE TT LAS, 140 EXCLUSION de la communauté ne donné. Gun à Ye Ets le droit d’adtéhos ss cssnecesssenceusre DOLT à 106 ministrer ses biens... Histoires LEO sscensessocnes 1047 à 1052 114; fe effets de cette exclusion... tie resta Hot 1416 à 1419 drnnirsiantesnn JS “6 peut être accompagnée de stipulation que la femme jouira iricdonmasssns TOUTE de certains biens, et effets de cette stipulation..……. 1420, 1421 entretenus... 5°] é déni tutelle cesse sedsorsssssrmeneereacesseritenessesone 282 EXÉCUTEUR testamentaire, qui peut l'être... trader ve 905 à 909 uspensive . “ e qui peut être tenu d'accepter... 910 'OÏSiN 6 “4 n'est pas tenu de prêter serment... & LULDEEEEEECEEE EEE EEE EEE D se ‘6 quand peut renuneer Mrremmresceqsee DE ien dure usufruit qui L F comment plusieurs exécuteurs doivent agir Bénsensesssrerenensrsssnnnss AN dans l'administration 912, 915 Pivettitetses ÉRRtnR à etre, l “e L peut procéder aux actes conservatoires avant la vérification du testament... 915 À PÉomeseenereenss L { sa responsabilité peut être limitée par le lonations de € hoses Mo: LR Pt siénsss CHE *£ “ a droit de répéter ses frais contre la sueces- SI rennes isa séniors: Of # + quand peut être destitué............. ss 917 € ‘ comment est saisi et jusqu’à quel temps. 918 ‘ à doit rendre compte... sosnrisentes ATOUT Q1S ie se doit faire faire inventaire et comment... 919 ere ESTCEEEEREEEEEEEEEEEEEEEEEE de ne transmet pas l'exécution à ses héritiers. 920, 925 du BC TPE RTE L DOTE x :— Vide Tesramexr, TESTATEUR, ADMINISTRAS tion javad! il poursuit... TEUR.
du BC... DRE b EXÉCUTION des testaments : — Vide Exket reuR TESTAMENTAIRE, ant à son état et à sa ea- EXH Miss ATION comment Dei Lis NÉ re SC)
CPELELOCIEELEE EEE EE EEE CCLEETETE
L é F M aiivent être déposées pour minutes... Snipoi vec un sujet britannique ?
peuvent en quelques cas être expédiées par les régistra- M ste susritreunes ciertonrs mini Hfoninins 1918, 1219 YOnte rer 150$ à 15 raie PAPE tee D Poe tie ; * 4h t | ton... 74ti à“ EXPERTS doivent constater l'état des immeubles de labsent..….…..…. dose 9 rtage de suecession.. 746 à ri É À à . dei 4 En | Ÿ doivent faire estimation des immeubles pour le partage d'une OOTÉ vos rosmesiacer sa sovneesre Us k 2e | SUCCOBSION , ss ssnoncose cernes menett ere enneesenee 696
tion pour cause d'utilité
EXPROPRIATION pour cause d'utilité publique È acquéreur ne peut être évincé et hypothèques n'ont d'effet que sur le prix. ss. nr. 1590
CELELLLET ELITE
182 EXP à FEM
EX PU LSION accordée contre le locataire en certains Can Li “ :— Vide Bas, LOCATAIRE,
EXTINCTION du cautionnement. sssssemmessvessemeeremsessees 1956 à 196]
des hypothèques et priviléges,. sosnensésossssecoossceee VUS]
EAN
ai []
d’autres actes réputés authentiques, PU
FACTEURS, définitions sussesersooosecsroccsenenesenene cuvsoosoocossese AT dont le principal est à l'étranger, quand tenus en faveur des DIOPS sers ésssscsosces ; .…. ITS en quel cas lient le principal... 1750 représentés par leurs commises sise TAN réputés en certains cas propriétaires et conséquences... 1740 à 174 ‘'ATIVES, quelles lois sont...
É DE RACHAT :=— Vide Réméné,.
‘ sur vente de droits litigieux 4 1982 à Li en matières de SUCCESSION se sesssssesesssssnssss TA PAILEUPE, sa défititlonarmmmunmoun etienne 17, 4 93
relativement aux paiements et contrats en ce qui regarde les
MOD res conte etemeett rennes gresrcegteeuseecrses L002 À LOU enregistrement ne peut atlecter les biens d'un failli... 2000 FATF de l'homme (servitudes établies par le):— Fide SERVITUDES. FAMILLE, interprétation de ce mot...
FAUX, l'acte authentique peut être argué de faux... FEMME, où est le domicile de la... non séparée.
d'un absent, a la surveillance sur les enfants...
ses devoirs envers son niari …
ne peut ester en jugement sans autorisation... ATOS
méme non commune, ne peut s'obliger sans autorisation...
en quels cas peut être autorisée par le juge.
marchande publique n'a pas besoin d’autoris
quand est réputée marchande publique
l'autorisation générale donnée à la … ue ‘vaut.
l'autorisation donnée à la … majeure par le mari mineur vaut...
quid de l'autorisation donnée à la. mineure... Mise de
peut tester sans autorisations... |
quand peut poursuivre la séparation de corps... 188 et sui
quid, de la. pendant l'action en séparation de corps... 0
la... à droit à une pension pendant l’action en séparation de COTPN ssssssssesss susses
commiont la …. perd cette pension
conitiune poursuivant la séparation de corps peut faire saisirwuger les meubles du maris sisi seems
l'obligation contractée par le mari après l’action en séparation de corps est nulle vis-à-vis la femme... SNREt else Ve en ques cas la femme peut être tutrice à ses enfants...
ne peut accepter donation sans autorisations. Less ebeà
comment peut accepter où conserver l'exécution d'un testament
commine ne peut S'obliger ni obliger la communauté, même
pour tirer son mari de prison, Sans autorisation de jus- 1295 et suiv.,, POS,
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seceosesonesosessscses 196 à 116]
donnons none osseuses DUN] PPT TITLE ECC EEE EE EEE A [] d tenus en faveur des PPT ON 700 ressitnisiiehtranuarrenss ETUI
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