FORFAIT

la chose avant la livraison. sos en matières de communauté entre ÉpOUX sm ssusssssssreessseeenss

FORGES : — Vide ConrRe-MUuR,

FORTIF 10 ATIONS font partie du domaine public... 402 ainsi que les terrains sur lesquels il y en avait 'OMIDMOievaierriirnnnsicenmiacoreresesnenve 408 FORTUIT (cas) : — Vide Force masEuRE, Cas rorrurr, FOSSES d'aisance, distance de la ligno du VOinin su sessss sosesessessesssss DO FOSSÉS entre voisins: — Vide MiroYeNN&tTÉ, SERVITUDES, FOUR, à quelle distance de la ligne doit être bâti ss ue FOURNEAU, à quelle distance de la ligne doit être bâtis, # IT NTQANTINE TEE À privilégon deb ssssrsssesmnossnscessoeeesorcosree 2000 FRAIS DE JUSTICE, leur privilége....................……… 1995, 2009, 2017 “de dernière maladie, leur privilége …… 2003, 2009 ‘e # L ce qu'ils comprennent... ss 2003 A Cie 10 TOO 2002, 2009 4 y LL doivent étre enregistrés... 2107 “de labour, travaux et semences sont charges di 10, 2010 “do bornage, par qui sont payés ss doses DO04 “__ de scellé, d'inventaire et de compte de succession, sont à la ( harge de l& AUOCÉBBION, urnes vies cosvrcosavsncipécesencessnsdrisessssesesse | O8

FRANC et quitte (clause de) dans les conventions matrimoniales..…… 1397, 1309 te “ reprise des APpOrts sus ss scsi cosserssepessersssssssss 1400 FRAUDE, cause de nullité des contrats inserer ses 991, 993 sé à l'égard des tiers : — Vide Tirrs, é quand peut être invoquée par les tiers... 1033 à 1097 ‘ ne peut être invoquée contre acquéreur onéreux et de bonne LOL emmoirsocer és riad neenearaass EOBT x délai pour l’invoquer de la part des tiers... 1039, 1040

FRÈRES et sœurs (mariage entre) et leurs alliés prohibé 195