COLLE

in de ses créanciers... 10]

« [11 r , CT UE . ” es constater... 2 D chargés de l'administration... 1874, 1881 « 4 r LA esse sosossssssee 1994, 2006, 9009 . doivent se faire enregistrer... 1875 [1

changement parmi eux opère dissolution de la

50 sont poursuivies par

“ L doivent rendre Compte. sons :— Vide SoctÉTÉ Ex COMMANDITE.

GÉSINE (frais de) :— Vide PRESCRIPTION.

À GESTION d’affaires : — Vide Nrioriorux GEsrio.

GOUTTIÈRES : — Vide Ecovr pes Torrs.

GOUVERNEUR, étendue de ce terme... sé 1 en Conseil ‘ sine ditérdesetes sus GRACE met fin à la mort civile... nes cerssssresssssessnes GRAINS, quand sont immeubles et quand meubles... sisi GREFFIERS, ne peuvent acquérir droits litigieux de la compétence de leur tribunal... ; site GRÈVES, foin qui pousse sur certaines grèves. ns sossseeesssesennnsse “ bois et autres objets qui les embarrassent........................... GROSSES réparations, en quoi elles consistent... ses “ en quels cas à la charge de l’usufruitier..........……….

escrivent par 2 ans... 296]