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ONCEF. 6000000 0 CETIEET CELET TETE 639 nventaire......... Rd denses 664 té pendant les délais... (g délai... eos 00000000 667 l'option ss.
des dettes de la succes-
donsosssee sosoesocsoossooses 700 À 73 alable quittance... 870
sennnesresssnnssessensses 666 0t suiv, 140 CORRE TETE ENT ETEE TELLE EEETEE 67) ENÉAÎTE sesssesssosonssosmenssss (71 Unités 672, 673, 674, 675, 63 fice d'inventaire... 671 chargé... Saisons srees 677,67
es créanciers qui ne se sont sa reddition de compte. 679, 680 tier simple sur héritiers EL Sd b96 000350 682
pour inventaire et déli- D'ossscein TOUT 1349, 1359 t se fait le partage quand éritiers diffèrent sur l’acation ou la renonciation... 13(9 POsessceosossoves 262, 328, 529, 521 latives aux actes de sépul.
dues à l'assiette, ete... 18 ux de la compétence des
par COrPS........ ecrnoesiss 297
cause d'utilité publique,
TO) aenensusosioss 1000 0000005 606006006005 0 006 oo 2016 etise vossovrensiesasanrteseese LOT, DOI 686100008606 000) 60 0:60 0 sséoovos 20IS Île, définitions. ARS PES TO 202% ctée par le pariage.......…… 207 LAÏNS Cocos otce 909 PTT PC tite FAR D) PL dit estr dede sésssassises ADI
NL ‘ … 2025 à 20%
dense tenessct bone eesosess 20H
FYP à IMM 789
ay POTHÈQU Di —
sur quels biens elle a effet...
conventionnelle, par qui peut être créée AT ATP Tr 2037, 2038 (1 sur biens des mineurs ou interdits... 2039
par quel acte peut être établie... rique 2040, 2041 doit être spéciale... ini aie sosossasooooses 2042 sur un bien dont le débiteur n’a pas un titre parfait... 2043 pour quelle espèce de créance a lieu... Élrsoiches 2044, 2046 créée par testament assimilée à la conventionnelle... 2045 du rang des hypothèques entre elles... sssssooocoss 2047
cession de préférence par un créancier hypothécaire... 2048 comment s'exerce l’hypothèque existant sur plusieurs im-
MOUDIOS ass srcsrscsserrerssscsraneisese dot désises des ET 2049 rang des créanciers hypothécaires d’un vendeur... 2050 hypothèque conditionnelle comment colloquée.........,...… 2051 subrogation aux hypothèques... TO TN EE 2052
effet des priviléges et hypothèques relativement au débiteur et au tiers détenteur... 2053 débiteur ou tiers détenteur ne peuvent détéviotet trio
Dior ssssrsssoonerusinsenses Pre voserioss nee 2054, 2055 suit l'immeuble en quelques mains qu’il passe... 2056 recours du créancier privilégié ou hypothécaire... ANNE 2057 à qui et contre qui compète l’action hypothécaire... 2058 à 2060 objet de cette action... socsiors CPPTEEE TETE TENTE TEEN COPPEEETEE TEE" 2061 exception du tiers détenteur... sortes 2062 à 2065 exception de discussion... DETTTETLIE ET EN sssoooonesoossoose 2066, 2067
“de garantie... soistesees nine sos 2068, 2069
“de subrogation.....….. ses s qe nenéesianesei sente ness 2070, 2071
“résultant des impenses..…....…, eoprsiess sers es server eee 2072
f résultant d’une créance préférentielle..….............. 2073 effet de l’action hypothécaire... AT LT 2074 quels fruits le détenteur doit restituer... seneentéeiensnenre 2076 du délaissement, quand et comment fait... si 2075, 2077 les droits qu'avait le tiers détenteur sur l'immeuble avant
de l’acquérir revivent sur l’éviction..…...…. seeressssssssoes ee 2078 délaissement n’enlève pas la propriété... nt users 2079 le garant peut faire cesser l'effet du délaissement.............…. 2080 comment s'éteignent les priviléges et hypothèques... 208]
comment se conservent : — Vide ENREGISTREMENT, sur bâtiment marchand : — Vide BariIMEenrs MaRcItANDs.
