LEGS

“par le testatour de ce qui ne lui appartient pas... 881,

“par lo testateur de ce dont il n'est devenu propriétaire que depuis le testament. sn sise & comment PAYÉssscsonmsrenness corcrssseonesessenserere eee ET

“de la réduction des legs, et comment elle se fait... 885, 886

“recours du légataire préjudicié par la réductions. “du droit d'ACCESSION,,,,,66c6eecse0 sosssnsssesenns sosossenneerenennreesess on “de la chose engagée ou hypothéquée, comment délivré... “fait au créancier n'est pas en compensation... “délivrance de legmsssssssosssssessssesunes vossossesreeneseosnessenes sunoouse se “comment peut être révoqué : — Vide TrsramMenTr.

“quand devient Gaduenssssssssssssss seems 901, 903, 904

“universel, C6 Que C'est sssssss sossssssseseece sossssennsnnrenssseesessmmesssne OT ACER LIN TO IC PPETEEE TETE EE TE LEE TITI LET TELE EEE TETE IEEE LEE TES SECTE EEE TELE TEL TETE :— Vide Lécaraine,

“ce qui le constitue...

“particulier ne passe qu'après les dettes...

4 par qui O8t PAP sos ssnsssssssssssssseseesssnessscsosnsssosseeecscerseosenrecesnunses “droit au legs n'est pas accompagné d’hypothèque sur les biens de la succession sans une disposition GXPrESSOeesssssssssserrssessese “enregistrement requis en ce dernier Clisson “donne droit à la séparation de patrimoine... LÉONINES (sociétés), nulles... serum

LÉSION peut être cause de nullité des contrats... 001, “simple, cause de restitution du mineur dans tous les cas ds “aussi pour l'émancipé dans tous les actes excédant l’ad- MINIBÉTALION sous ssoossscroncsosnsnonconseesesnressensesssssse LL déclaration de majorité n'empêche pas le recours... “pu pas lieu pour le mineur lorsqu'elle résulte d’un événement Le, n’a pas lieu pour le mineur banquier, négociant ou artisan... “n'a pas lieu contre les stipulations matrimoniales............... “n'a pas lieu à l'égard des obligations résultant des délits ou quasidélits nsssssssssssssessssssessessssssssesssses

f ni dans le cas d’aliénation avec les formalités requises... “n’a pas lieu en faveur du majeur...

“ « du mineur en certains Cassis. 1008,

‘6 relativement à ln vente... sessions

“ en fait de partage de succession: — Vide PARTAGE. LETTRE missive ss

PTT OTCEE CE CCEEECE CEE EEE EE EEE CEE ELLE EEEENT TETE

LETTRE de change, C6 Que C'OSt sense

1 ses conditions essentielles...

“ quelles sont les parties à la «ettre de change... L à qui elle peut être faite payable

fe où et quand elle est payable .….....….

LL peut être faite à plusieurs exemplaires... “ expression de la valeur reçue se comment elle 86 nÉGOCIE.. essence soso

# en quel temps elle peut être transportée et effet du transport après maturité...

LL endossement peut être restreint ou modifié...