CECILE ELLE

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ne pout être suppléée par les tribunaux, sauf los cas spéciaux en fait d'immeuble so règle par la loi du lieu de la situation en matières mobilières quelles lois régissent la prescrip-

tion CPETITITIE TILL LITTLE ILLLENTITITILILTILLLETIIIIIIILIIIIIIIIIIT. 2190, L

: Vide Poskëskion,

ne pout être invoquée par le voleur on ses héritiors...... 2107, 9

successeur à titre particulier peut pour compléter }roscription joindre sa possession à celle de ses auteurs... héritiers continuent la possession de leur auteur, sauf le cas d'InterVOriOn ss ssssses sorrrserseneesseesessennees cvreneneensnss quelles choses peuvent se prescrire ss la bonne foi se présume toujours, la mauvaise foi doit être n'a lieu pour ceux qui possèdent pour autrui où avec reconnaissance d’un domaine supérieures sors quant aux droits démembrés sons, par l'envoyé en posrension CPTETETITILEE TELLE NE ELIT ET IITLLE ELA TENTE TITI ne peut être acquise par les successeurs à titre universol do celui qui ne peut pas prescrire 444, exception pour les cas d’interversion...........,,.,,...,.., peut être acquise par les tiers acquéreurs avec titre pendant le démembrement ou la précarité ss.

dans le cas de substitution ss sn sn

quand a lieu ou n'a pas lieu contre le titre... 2208, 99

pour excès de contenance des immeubles sus ss pour excès en fait de redevances...

peut être invoqué par le souverain et recours... soumis au privilége entre privilégiés...

droits impreseriptibles AT ITR NII

droits qui tiennent à la souveraineté,

rivages, ports, fleuves, quais, chemins, travaux, terres et domaine de la couronne... ss

rentes, prostations, prix des biens du domaine .…........ 2214,

des chose AACTÉGR, iso smnncircsocsosesnstonsnsnesostsonneseese faculté de racheter les rentes... tesnitifeiiers biens de la couronne prescriptibles 4,444.

quant aux biens d’Eglise..……. Fésfsperereets tee

quant à la dima. sssssssesssseessnsss ‘ quant aux ‘hemins, rues et autres places publiques hiire quant aux biens des municipalités...

interruption.

naturelle ou rivile....sssssss ose sosssssssossesomeessesonsoosecseoeesse

quand interruption naturelle a lien...

interruption civile, comment a lieu...

cas où elle n’a pas lieu... sde entretenue: 2025, 2

enregistrement n’opère pan Anterraption.. énonesseesocosossoneses 2

interruption par la renonciation... ss. 22 LL, quant aux cautions … . 2228, 22X ÿ quant aux créanciers a ilalren eue vessie 2290

quant aux débiteurs solidaires...

BUSPONAUB ss ses cocrcorrranersercinsretenesecserreser ses set nero suenee

aux, sauf los cas spéciaux 218 loi du lieu de la situation lu in régissent ln prescrip-

soon oscorenssnnesssoosre 2100, 210]

ou ses héritiors....., 2197, 910 pour compléter }roscriple de ses auteurs... 200 le leur auteur, sauf le cns

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n mauvaise foi doit être

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