SÉPARATION

SÉPULTURE, en quel temps doit être faite

SÉQUES

SERMENT, comprend l'affirmation solennelle

TRE est conventionnel ou judiciaire

SÉP à SER «2

de patrimoines en fait de succession. 749, 744, 1000, 2006 # on fait de donation... 802, 1990, 2106

4 on fait de logs sers 879, 1990, 2106 # en fait de substitution. mes 0606, 1990, 2106

en fait de société. … 1899, 1991

ce que doit contenir l'acte de sépultures serres 07 règles applicables aux communautés religieuses et hospices. 68 de ceux qui meurent dans des maisons de détention... 69

conventionnel, sa définitions sise 18IS n'est pas toujours gratuit, sujet aux règles du dépôt... 1819, 1829 peut être des meubles où des immeubles. 1820

QUAN A COMBO, ess ssnns oosospavossmnoneooessoceoonesesossncves 1821 judiciaire, quand a lieu... ss 1899, 1894 ‘obligations de celui qui en est chargé nn. 1825, 1827 choses séquestrées no peuvent être prises à loyer directe-

ment ni indirectement par les parties issues 1800 quand séquestre peut être décharge...

pout être déféré par le juge pour compléter la prouve... 1246 peut être administré à la partie comme témoin ou sur faits OUAPMOIOR rrrsrresntineenrinmennenannantienses

décisoire, quand et par qui peut être déféré ss 1247, 1248

celui à qui ilest déféré et qui le refuse sans le référer à son adversaire doit succomber... 1249

Le quand il peut être référé ss 1250 “ pris no peut Être CONTEST ss srsssssssnrsesees 1951 L accepté par la partie à laquelle il est déféré ou

référé, ne peut être rétracté soso 1252 “

à quelles choses et personnes s'étend 1255 judiciaire, quand peut être déféré 1254, 1256

ne peut être référe

COECENETCEEEEET

sonores se snccsosesoossoe 12515 SERVICE personnel est sujet à la réconduetion sas serrer 1667 6 comment se termine MRTUTENTeS esssssoeosssssosse 1668 “ preuve de l'engagement Rs 1669 “«

droits et obligations qui en résultent... mess 1670, 1671

SERVITEURS : — Fide Barr D'OUVRAGE, PRESCRIPTIONS,

“ des notaires ne peuvent être témoins à un testament... S44 « leur domicile... TL TO LE LT Ne s4 “ leurs priviléges pour gages... sons 1994, 2006, 2009 “ prescription contre leurs gages sers smssssssess 2262 SERVITUDES, leur définition ss... PENES idron reg eat ses 499 “ sont immeubles Tissot désitrsieniseraeses QT «€ profitent à l’usufruitior . ones stisissterienssse 450 16 leurs distinctions... NT TN TE sossssssoes B00 fe qui dérivent de la situation des lieux : — “ “6 écoulement des eaux A. soso BO01 “ se SOUTCES sssssssesose Sisters issue TN EtIS sr 002 {e 6 CAUX ENT TIVEPAÎNS es en ssssnssosese cesse DOS “ [11

bornage entre voisins... ss... 504 division et clôtures. RIT 1e