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rger des ouvrantilest tenu... 55 SET VAN sense DIU

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le temps de la

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1 interrompue, 565, 5üt

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PHYTÉOSE,

SÉV à $0c

SEXE MASCULIN, ce que signifiont ces motmissssssssssssssss seen 17 SHÉRIFS ne peuvent acheter droits litigieux de ln compétence de leur

“quand sont sujets à la contrainte par Corps SIGNATURE, comment déniée en justice...

SIGNIFICATION peut être faite par un notaire sens SJGNIFICATIONS peuvent être faites au domicile élues SIMPLES (corporations). ss sssssnsssssssssoseesenereeseneensensss

SINGULIER (nombre) peut s'étendre à plusieurs personnes... 17,

SOCIÉTÉ, comment une société peut être indiquées ses 17

“quelles en sont les conditions essentielles... “participation aux profits ot aux pertes... ss “ [L

obligations et droits des associés entr'Oux ss ses “6 de l'apport de chaque associé... ressens “ recours des coassociés au cas de défaut d'apport par l’un

d'odbiiiironiiioimanménnrnrdltianainss

4 un associé ne peut faire aucune affaire qui prive la société de son industrie on de ses Capitaux ess ss sure “ imputation des paiements reçus par un des associés qui so

sÉVICES, quels donnent lieu à l'action en séparation de corps... 189, 190

trouve en même temps créancier particulier... 1843, 1844

“chaque associé tenu des dommages causés par sa RNB

‘6 risque des choses mises en société ss ss 1846 “ indemnité due à chaque associé nn rss 1847 “ répartition des profits et pertes... dtrorreoneosesssis ESS “6 pouvoirs de l'associé chargé d'administre ss 1849 “6 administration des biens, comment est réglée... 1850 à 1852 “ un associé peut s'associer un tiers dans sa part des profits, mais

non dans In 80GiÉtÉ ou css eee seenenerercesesrssseseveusrs … 1853 “ comment associés sont sesponsebles des défie: cesse 1854 à 1856 “diverses espèces de sociétés Rs 1857 “ de quoi se compose la société universelle... 1858 à 1861 de particulière, ce qui la constitue... FATONE 1862 LL commerciale, en quoi consiste et diffère des sociétés civiles, 1863 “différentes espèces de sociétés commerciales ss. 1864 «6 formalités à observer, et enregistrement... 1854 à 1838 “en nom collectif, ce que c’est sn 1865 “ de quelles stipulations elle est susceptible quant à l’administra-

tion des AfTAÎPER. succes osssovoroosovoscesesssene sossosroses : 18606 “ responsabilité des associés... 1867 à 1869 L anonyme, ce que c'est et comment réglée... 1870 «e en commandite, comment peut être formée, ss 1871 “ comment elle est Composée... 1872 “ responsabilité des associés... AN TT ue 1873 “ qui en a l'administration... 1874 “ formalités légales à observer... ss 1875 à 1879 L mode de gestion et administration... sent aessétensens 1880 ” par qui et contre qui les actions peuvent être portées... 1881

“ quelle part le commanditaire peut retirer pendant la durée de

la 8001ÉtÉ, cs ocnovecs vovonoovronose oscscrseoonsovesrosoenssesosvesss 1882, 1888

826 SOC à SOU

SOCIÉTÉ : — L droits des commanditaires... 1884, 1S86 fe devoirs des gérants, ss cucsesnessesconsesosees 1885 #° eflets des changements dans le nom des gérants, dans la nature des affaires ou autrement... ses IS70 se comment la dissolution anticipée peut avoir lieu... 1887

«e par actions, comment est formée et conduite... 1889, 1500 # règles qui la concernent... ss ses 180] 1 comment 86 tOTMINEe sensor secs 1892, 1895, 180 “6 défaut d'apport par un des associés... ess ressens ss 1809 à peut continuer avec héritiers des associé vésssssesussssssee 1804 effets de la dissolution... ses 1807 “droits des associés lors de la dissolution... 1894, 180$

A paiement des dettes de la société et des associés

L comment les tiers sont affectés par la dissolution... SŒURS : — Vide FRÈRES.

SOL, propriété du sol emporte celle du dessus et du dessous... 414

“règles qui le concernent... ss 415 à 419

SOLIDARITÉ entre créanciers, Son effet sise 1100

“ paiement à l’un des créanciers solidaires libère le débiteur... 1101 € remise par l’un des créanciers solidaires ne libère le débi-

teur que pour partie...

* relativement à la prescription... ss 110 # " à l'interruption de presCriptioNssssssssssessmnnss 225) 1e entre débiteurs, quand et comment a lieu... 1103, 1104 de ne S6 PTÉSUME PASesssss ones oe avenue eve savonsense seen À 105 ‘6 a lieu pour délits et quasi-délits.. ss. sus ses 1106 L exelut le bénéfice de divisions ess rss semesseene HTOT fe poursuite contre un des débiteurs solidaires n'empêche pas

le recours contre les autres... ss ssssssssssus DIUS : relativement à un objet qui ne peut plus être livré n'assujettit aux dommages-intérêts que le débiteur en faute

ou en demeure. Rare nue ssésossssssonsnee 1100 ‘6 quant à la prescription et interruption . 1110, 221 4 la demande d'intérêt contre l’un les fait courir contre tons. 1111 x quelles exceptions peut opposer le débiteur soli ‘aire... 1112 4 cesse pour partie dans le cas de confusion de qualités... 111: se continue à l'égard des autres au cas de division pour un des

débiteurs solidaires 8 ses ss IH ïe quand et comment cesse par la division de la dette... 1115 à 1116 Le division entre les débiteurs ss IT # leurs recours l’un contre l’autre... 1TIS à 1120 LC dans le cas de renonciation par le créancier à l’action soli-

daire contre lunes sise sssssssseecsossoresesessosses 1119 se ne donne pas à l’obligation le caractère d'indivisibilité.....….. 1125 # la remise du titre original à un débiteur solidaire profite aux

QUIPOR oran sions estomac svt taianeesetiosons 1180 la remise expresso à un des débiteurs solidaires né libère les

autres Que pour SA pArÉ. esse essssss esse DISI SOMMATIONS respectueuses ne sont pas obligatoires. 12 SOUCHE, partage par souches dans le cas de représentation 62 SOULTE, inégalité des lots, en partage, se compensent par soulte.........….. 704

serons 1884, 188

s gérants, dans li nature avoir lieu... ISST duite.................. 1889, 190 séssosevssess … 189] 1892, 1895, 1896 vssose scie 1809

1S04 . IS97 dessoorsonssossososssssosnse 1894, 1898 associés issolution........…….

sosossoososess 1879