SUBSTITUTION
# comment le grevé possède ses oesreenerccemmensecsemsennnsss 944 “ quand il faut curateur à la substitution... ss. 045 4 grevé tenu et comment à l'inventaire. ess O4 Gi pouvoirs et attributions du grevé.........s.sssssssss. 047 gs règles concernant l’indivis et le remploi....................… U4$ #6 comment grevé peut hypothéquer ou aliéner les biens
SUDSTITUÉS sers nn 949 à 951, 954 “ le substituant peut permettre indéfiniment laliénation
des biens substitués, et effet de cette permission... 059 L comment les biens substitués peuvent être forcément
AUÉNÉB oiisamimasnsinrosdnsctansauunus 059 si le grevé qui mésuse peut être assujetti à caution... 055 LL avant l'ouverture, appelé peut disposer de ses droits
éventuels scénaristes O0 d l’'appelé peut faire les actes conservatoires... “ l'appelé qui décède avant l'ouverture ne transmet rien
dans SA SUCCESSION sure ss ee u sus res esse soccer UT “ droits et obligations du grevé quant aux impenses...…..….. (5 “ effet du jugement contre le grevé relativement aux
biens substittésssssssss esse serres UN LU quand le grevé peut faire remise des biens par antici-
DATION I asso ssh onseaenmnnvennenenessorisesacsanmsersse 00 « quand la substitution est ouverte... ss GI “4 appeié tient les biens du substituant et comment il en
est saisi sisi rt tannins ent 009 “ héritiers du grevé administrent lorsque l'ouverture de
la substitution est suspendue par quelque condition (6: s légataire, simple ministre, ne profite pas par la caducité
de la substitution RAR OS RE EE MERE OC4 Fe ce que le grevé doit restituer... O5 ‘6 dette ou créance du grevé revit après la restitution... 966 L :— Vide PROHIBITION D'ALIÉNER; PRESCRIPTION,
SUCCESSIEFS : — Vide Droirs SUCCESSIFS, SUCCESSIONS, ce que C'est nn eneeeeeresssesesssss 306
ab intestat et testamentaires, leur définition... 597, SG4 ab intestat sont légitimes ou irrégulières... US de leur ouverture, où et comment a lieu... 600 à 607 saisine de l'héritier ses sessions ses 606, 607 qualités requises pour succéder...
des différents ordres de succéder ss sesesesssessss 614 comment s'établit la proximité de parenté... 615 à G1S de la représentation... ss ss 619 à 621 déférées aux descendants 4,44 ses 69
5 aux ascendants... ses ses css 026 À 629 ascendants succèdent aux biens par eux donnés... (90 collatérales, comment transmises et partagées …......... 631 à 6% collatéraux au delà du douzième degré ne succèdent... 69 irrégulière, conjoint survivant... ses G90
sessossse secs OS, 615
COUFONNO soo06 ons eos ons ones done nc sonsooeso peser ses DT envoi en possession requis pour la couronne et pour le conjoint SUTVIVANT sers ss ssnssssssssss sossssee 688 À (40
D t11HIONarrrsssssssnesnersess 045 tatin JG EMPIO rss ess US uer ou aliéner les biens serons 049 à 951, 954 définiment l’aliénation de cette permission... 152 euvent être forcément ujetti à caution... 055 disposer de ses droits
nn 00000 000000000000 0 8000 056
M VALOÏT ES crc nues secnssee « ture ne transmet rien
ant aux impenses...….….. (5 revé relativement aux e des biens par antici- PEU LILI IEEE TEE CETTE EEE 960 D onceoo ue so 000 0 0 0 00 0 00 8.0 60 6 08 000 061 tuant et comment il en
lors l'otv orture de * par quelque condition 96:
fite pas par la caducité ess NCA
Sonore none onsess
000000000000 000600000000 905 près la restitution... 66 PRESCRIPTION,
CECETEETE TESTS 396
finition... 597, SGA HÈTOB ss sééssssesessesssocsser - 508 a lieu... 600 à 607
smessessessssesse esse 006, 607
sos 608, 613
Sostossaiosie 011 css 615 À GIS soso 019 À 621
