TES
eflet de la condition impossible où immorale........., 760 capacité pour recevoir ou donner par testament, 759, 831 à 83
i quant à la femme... ses. 184, 832 s quant au mineur... .… 833, 824, 837 d, quant à linterdit.......,.…… sense 894, 897
se considère au temps de la confoction âu testament
pour tester, et à celui du décès du testateur
POUF TECOVOÏ' esse eee ve svcsrenmeccescosresosensee SOD) SOS comment s’établissent les présomptions de suggestion et dé-
faut de volonté et abrogation de certaines prahibitions, 839 peuvent être sous toutes formes d'expressions de nature à
indiquer la volonté du testateur..........,,,, 840 ne peuvent être faits par plus d’une personne dans le même peuvent être faits sous trois formes différentes... 842 forme authentique... ss ss 848 formalités requises... ses 845 à 845, 848, 855 eflet de la parenté des notaires ou témoins... 845 nullité résultant de legs à eux faits ss 846 compétence du euré pour recevoir testament... 7 848 militaire... nr 840
olographe, formalités requises S50, 854, 855 suivant la forme anglaise, formalités requise . 851, S54, 855
comment peut être fait par un sourd-muet......,.., 852 eflet des legs en faveur des témoins ss ss 859 preuve résultant de la minute et des copies du testament
en forme authentique ss 806, 1215 vérification et preuve du testament olographe et du testa-
ment suivant la forme anglaise, comment se fait 857 pas besoin d'y assigner l'héritier, et est sans préjudice au
droit des intéressés de le contester... S58 quand cette vérification est requise... 859 guand et comment se fait la preuve d’un testament perdu
ou détruit par cas fortuit ss. 860, 861 preuve peut se faire par un seul témoin... 862 :— Vide Lecs, LÉGATAIRES, inteprétation des testaments ss 872 droit des créanciers de la succession... S75 à 879, SS4 à S90 paiements faits à l'héritier apparent... 870 comment peuvent être rÉVOQUÉS ss SUD, SU pour quelles causes la demande en révocation d'un testa-
ment peut être admise... SO quand la révocation d'un testament qui en :voque un autre
fait revivre le premier... 895, S06 effet de l'aliénation par le testateur d’une enose qu’il a
lé ionimaninenmamnmnnnmarnntsnNentsse. O0 restriction à la liberté de tester, quand est admise... 898 n'a jus (d'effet en faveur d'une personne qui prédéeède....... 900 exécuteurs qui peuvent être nommés 905 à 907 : Vide Tesrareurs, ExÉCUrEURS TESTAMENTAIRI leur enregistrements ss 2110 à 2112 peuvent contenir substitution : — Vide SUBSITTUMON.
TESTATEUR ne peut restreindre son droit de tester, excepté dans un
TES à TIT
contrat de Mariage... sers erese seseseosecese sosonsess SOS peut nommer un ou plusieus exécuteurs et qui... 905 à 909 peut limiter leur responsabilité... 016 peut restreindre leurs pouvoirs, obligations et la durée de
l'exécution ou étendre cette dernière... (91 ne peut nommer de tuteurs ni de curateurs 199 peut pourvoir au remplacement des exécuteurs...........,... (99 pouvoir des tribunaux à cet effet... 04 :— Vide EXÉCUTEUR TESTAMENTAIRE, comment peut substituer : — Vide SUBSTITUTION.
TIERS, non partie au jugement en ratification des registres de l’état civil,
n'en est pas affecté... sense sosnsssenesnens cosoessesoesse 78 faisant des améliorations sur le fonds d'autrui 6, 417 effets des contrats à l'égard des tiers ss. LO2S, 1029 peuvent demander nullité des actes à leur détriment, 1092 il faut intention de frauder et perte... 1008 titre gratuit par débiteur insolvable présumé frauduleux... 104 titre onéreux, quand est présumé frauduleux... 1035, 1038, 1059
paiement par débiteur insolvable........ssssss ss 1096 "6 par commerçant en faillite. 1097 contrats par commerçant en faillite … phoérarae 4 non affectés par la compensation ss DEUG effet à leur égard du paiement d’une dette qui éteignait la créan-
ce contre le débiteur COMMUM rss seems sscseresssseenes
éusurese COL, 745
:— Vide Rapports À SUCCESSION, PARTAGE cecsssesssse
TIERS ACQUÉREUR, comment peut prescrire... … 29251 à 257
TIERS DÉTENTEUR peut être poursuivi hypothécairement..….....……. 2056, 205 1 et condamné à délaisser ou à passer titre nouvel... 2] ” peut appeler en cause garant ou arrière-garants, 2062, 20; ® peut opposer tous moyens ou ro àla de-
MANAB sirissesseecsiesss sosie deemesséesesssesss DIM
5 qui n’est pas per annnéllément tonu peut opposer : # l'exception de disCuSssiONssssssssss 2065, 2066, 2067 “ l'exception de garanties sos 2OGS, 2060 Le l'exception de Oo rour san 2070, 2071 je l'excention résultant d’'impenses.......sss 2072 : l'exception résultant de créance préférable. Ur 8 poursuivi ne peut aliéner,.........sssssssssnets… 074 * ni détériorer l'immeuble... sos 2054, 2055 : comment doit délaisser.s musee UT se ne délaisse que la détention... plhisoou JON ë quand peut être condamné personnellement... 20
TITRE quant aux facteurs et agents de COMME ss TITRES ET PAPIERS, à qui remis sur partage de SUGCOSSIO NS. ne TITRE NOUVEL de rentes et emphytéose... sers sr
TITRE PRIMORDIAL, comment prouvé par le titre récognitif: séételen soiree TITRE DE NAISSANCE établi par registre de l'état civil...
V par le délaissement reprend ses droits sur l’im-
Mmoubléesssschnsmiennasnsimuentese tousse ruse 2078
ET [FEù nl
2240, oil
“ d'hypothèque, charge ou sotvitud es. . 2057, 225
# ou par la possession d'états “ comment peut être établis 230 à
bster, excepté dans un
TOI à TUT 833
TOITS, égout des toits, comment doit être AispOSéssssseenenrorerees 339 TOLÉRANCE (actes de simple) ne peuvent fonder ni possession ni pres-
TRADITION en matière de vente, ce que c'est... igations et la durée de AOPO sienne sstes ateurs sxécuteurs......
