CCE ET OO CELLIER

registres de l’état civil,

détriment...

mé frauduleux...

à passer titre nouvel...

t ou arrière-garants. 2062, 206; ou exceptions à la dent tenu peut Gpposse Divistiééasssases 2

ec réatioe e | rété rable euble......…ss.s.s....

CLELEELEELELECER EEE

personnellement...

AID sserrrrsiscnnrressernserstusinenennennndsanensses 210) …« 1492 par qui doit être faite et comment... 1493, 1494

“ les frais en sont à la charge du vendeur. 1495 Le quand doit être faites seen 1446 i dans quels cas le vendeur en est dispensé. 1497 IL dans quel état la chose doit être livrée et au risque de qui elle est jusqu’à la AÉIVrANCE se sssssesssssessssenee 1498 “ l'obligation de délivrer la chose comprend celle de délivrer les accessoires... 1499 “ le vendeur dit délivrer la contenance mentionnée au contrat... 1500 « quid, si la vente est faite soit à tant la mesure, où pour un seul prix, pour le LOU L soisscisecsconsasssssarsonsssise 1501 et suiv. “ quid, si la chose est vendue comme chose certaine, sans égard à la contenance. 1503 TRANSACTIONS, leur définitions... esse esssressenesensesmrresensses 1918

ne peuvent être consenties par tuteur pour mineur. 307, 1919 ont entre les parties l’autorité de chose jugée... 1920 causes qui autorisent à en demander la rescision., 1921 à 1924 “and la découverte de documents inconnus y donne

HO rssninsieserrsinesseninsasnsrneenesss 1925 erreur de calcul peut être corrigée... 1926 :— Vide ArBrrRAGE au Code de Procédure,

TRANSCRIPTION : — Vide ENREGIS" MENT,

TRANSPORT des créances, comment est parfait dise à ssesnciess. “1070 “ comment saisit le cessionnaire..…..…. eu 1571, 1575 : en matière de lettres de change 1573 ® comprend tous les accessoires... ssicrrasvsess 1074

# mais non arrérages d'intérêts antérieurs à la VON TB ssssiossosooososocesst etes esse DO sossorsee 1575 garantie qui en résulte …............,.. 1576, 1577 S à quoi s'étend la simple garantie... 1577 doit être enregistré...............,,.,.. sseitasaialetere es déenestes 2127

des bâtiments enregistrés : — Vide Barimexrs MARCHANDS.

de <onnaissement : — Vide AFFRÉTEMENT.

des passagers par bâtiments marchands comment réglé. 2461 à 2467 de police d'assurance : — File ASSURANCE,

du prêt à la grosse... sons énsosssensssssesveccses 2012 TRESOR trouvé, à qui appartient... ostestte tes sosie sossssnsssosensss 086

nd ses droits sur l’im-

TROUBLE, ou juste sujet de le craindre, donne à l’acheteur le droit de

de successio®”..