USUFRUITIER
jouit de l’alluvion mais non des îles formées pendant P'usufruit scsccsse suscossssosoovesessss cussossoveesesnosconsocsees 458 jouit de tous les droits du propriétaire en général... 459 mais non des mines et carrières non ouvertes avant FUAUMMEI ss deccec dents narrotéeceensonossnes tone éeeesaicossses dû n’a aucun droit sur le trésor trouvé...
ne peuyt rien réclamer pour améliorations... 469 peut néanmoins enlever les ornements qu’il a mis, en rétablissant les lieux... sens 6 prend les choses en l’état où elles sont, en faisant in- VONÉAÏPO scsssocnénnnncnvesseentrésnnnentonserreesseiree saines 468 doit donner caution, à moins de dispense spéciale... 464 à défaut de cautions, les biens sont séquestrés... comment sont administrés les biens en ce cas... 465, 466 nonobstant le défaut de cautions, les fruits lui sont tou- JOUrS ACQUIS, sc sccccoeovosnenoosooosesososesossssccesonsvsese 167 n’est tenu qu'aux réparations d'entretien, et aux grosses réparations causées par défaut d'entretien... 46 n’est pas tenu de rétablir ce qui est tombé de vétusté ou par cas fortuit et ne peut y contraindre le propriétaire... 47 est tenu des charges ordinaires et extraordinaires... 47] tenn1 des rentes foncières et autres annuelles... 471 comment tenu des rentes VIagèrese sosie see ÀT2 n'est pas tenu d’acquitter dettes ou hypothèques, mais obtient subrogation en les payant... 4753, 115 universel ou à titre universel y contribue... 474 comment la contribution s'établit... 414 de quels frais il est tenu à l'égard des biens... 47 doit dénoncer au propriétaire les usurpations ou atteintes DOS APOITR ssrarrenescasnresitssgec encre teserecéss one drcisone. T Le peut être obligé au remplacement de l'animal mort HANS BU: AUTO ss crc irnereeisrerrrsere distants serre es si tout le troupeau périt par cas fortuit, n’est tenu de remettre que les Cuirs.......... essor si le troupeau ne périt qu’en partie, usufruitier tenu de le remplacer jusqu’à concurrence du croît...
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4 d’une SUCCESSIOM 000 cnrs ess eemesrssenenononcesoree 684 À GK
en quoi consiste la délivrance quant aux meubles... 14
F LL # choses incorporelles 14!
n’est pas tenu de délivrer avant paiement... 1H
L ni dans le cas d’insolvabilité de l’acheteur. 14
en quel état doit livrer la chose...
doit livrer la chose avec tons ses accessoires... A
tenu de délivrer la contenance, et de quelle manière... 1500 à 1]
tenu de garantir des évictions et vices cachés... 1 :— Vide GARANTIE.
son privilége sur les meubles... 1998 à 200
É£ sur les immeubles ss 2009, 201
délai pour enregistrer son privilége......sss ss. 2100, 21
