L'IDÉE MODERNE DU DROIT

Le problème de l'origine et de la nature du droit est agité, aujourd'hui, avec une extrême vivacité, dans les écoles de philosophie en France, en Itahe, en Allemagne, en Suisse, et il occupe une place considérable dans les ouvrages de morale sociale, ou de sociologie , des philosophes anglais contemporains. Le rêve de ces réformateurs, c'est d'écarter Dieu de l'ordre social, et ils proclament déjà, comme un droit inaliénable et sacré, le pouvoir de penser, d'écrire et d'agir, avec une liberté sans entrave, et sans responsabilité.

C'est un triste spectacle! et j'avoue que c'est un travail ingrat de suivre attentivement les efforts et les progrès de ces esprits égarés, qui essayent de faire entrer l'athéisme dans l'idée même du droit.

Les positivistes écartent Dieu, au nom de l'observation et de l'induction ; les matérialistes, au nom de l'éternité de la force et de la matière ; les moralistes indépendants, au nom

de la dignité de la personne humaine, dignité naturelle qui commande le respect, fait le droit, et engendre le devoir ; et voici les nouveaux réformateurs de l'ordre social, qui ont la prétention coupable de poser les premières assises d'un édifice nouveau, et de préparer les institutions de l'avenir, par l'exclusion de Dieu, au nom de la liberté, au nom du droit, au nom de l'indépendance absolue de l'État.

Proudhou est le plus franc et le plus audacieux de ces théoriciens de l'athéisme dans le droit : « Qui vous délivrera, écrit Proudhon, des entités métaphysiques, des idées innées, du logos, de l'immortalité de l'âme et de l'Être suprême? qui vous débarrassera de V adoration et de l'autorité? Car le fait est visible à tous les regards, telle est la source de votre affliction , et votre décadence n'a pas d'autre cause.

La méthode, la morale des idées, si je puis m'exprimer de la sorte, existe; la physique, toutes les sciences naturelles et positives, vous en montrent les fruits. Et maintenant qu'il s'agit de vous-mêmes, nous ne savons plus philosopher, nous revenons à notre vomissement . . . Au lieu de nous élever graduellement par l'observation, à la justice, nous plongeons de plus en plus, tête baissée, dans l'absolu. La confusion des idées amenant à sa suite la subversion des mœurs, nous sommes punis par la dégradation de nos cœurs, des hallucinations de notre cerveau. Ne saurons-nous enfin mettre hors de la philosophie morale, toutes ces hypothèses d'autre vie et de grand maître des destinées, puis, cette élimination opérée, nous occuper de ce qui nous regarde (1)? »

C'est l'invasion de l'athéisme dans la science du droit.

Les philosophes de l'athéisme déclarent, au grand jour,

1, De la Juitice dan» la Révolution et dam lÉglûe. T. Ul, p. 20 — Proudhon.

que Dieu n'existe pas et que tout le devoir de l'homme consiste à travailler à l'accroissement des biens matériels de la société, à aimer l'humanité, à se rendre utile au prochain. D'autres philosophes, arrêtés, ou par leur conscience, ou par des scrupules d'esprit, se sont placés sur un autre terrain.

Ils ont dit : Que Dieu existe ou qu'il n'existe pas, peu nous importe ; la société doit se passer de lui ; les lois sociales, le droit social, sont indépendants de l'existence de Dieu. Tout homme est membre d'une communauté, et nous nous n'avons à nous occuper , nous philosophes , vous hommes d'État, que des rapports des citoyens entre eux, de nos devoirs civiques à l'égard du prochain.

Par le fait de cette déclaration, ces philosophes séparent l'autorité humaine de l'autorité divine qui en est le fondement, et qui la rend sacrée ; ils séparent les lois humaines de la loi divine ; ils séparent le droit de la morale ; ils substituent la légalité à la justice, et ils affranchissent la liberté humaine de la soumission à Dieu.

J'indique ces graves pensées, ces conclusions dangereuses, sans les développer.

Pressés par la logique, et jaloux de justifier leur système par une apparence d'argumentation, ces philosophes n'hésitent pas à déclarer que la science du droit n'implique nullement la connaissance de la nature de l'homme, de ses tendances, de ses facultés, de sa fin ; vous les entendrez, bientôt, railler, avec plus d'injustice que d'esprit, les défenseurs attardés des causes finales, les causes-fînaliers. Mais ces sévérités hautaines et maladroites laissent debout la thèse inébranlable du droit, telles que l'ont présentée, justifiée et démontrée les jurisconsultes de la vieille Rome, les grands théologiens du moyen âge, saint Thomas d'Aquinet Suarès, et deux philosophes modernes d'Italie, trop peu connus,

trop peu goûtés des écrivains français, Rosmini et Tapparelli.

Et cette thèse, seule vraie, entrevue par Cicéron, dans son traité des lois, formulée dans un langage rigoureux et savant, par saint Thomas d'Aquin et de Lugo, acceptée par les jurisconsultes chrétiens, Pothier et d'Aguesseau, est nettement exprimée dans ces nobles et savantes paroles de Domat, que nous aimons à rappeler, au seuil de cette étude sommaire sur le droit.

« On ne peut prendre une voie plus simple et plus sûre pour découvrir les premiers principes des lois qu'en supposant deux premières vérités qui ne sont que de simples définitions : l'une, que les lois de l'homme ne sont autre chose que les règles de sa conduite ; et l'autre, que cette conduite n'est autre chose que les démarches de l'homme vers sa fin. — Pour découvrir donc les premiers fondements des lois de l'homme, il faut connaître quelle est sa fin, parce que sa destination à cette fin sera la première règle de la voie et des démarches qui l'y conduisent, et par conséquent, sa première loi, et le fondement de toutes les autres. — Connaître la fin d'une chose, c'est simplement savoir pourquoi elle est faite ; et on connaît pourquoi une chose est faite si, voyant comme elle est faite, on découvre à quoi sa structure peut se rapporter, parce qu'il est certain que Dieu a proportionné la nature de chaque chose à la fin pour laquelle il l'a destinée (1).

Les adversaires de l'école théologique, font dériver de l'athéisme ce qu'ils appellent avec trop de bruit l'idée moderne du di*oit. Le droit est éternel, immuable ; il est au-

(Ij Domat, Traité deg lait, eh. 1.

dessus de nous et des atteintes de notre liberté révoltée. Mais les générations humaines se succèdent ici-bas, diverses par leur civilisation, leurs caractères, leurs mœurs et leur manière de concevoir le droit. Or, les peuples modernes, plus avancés dans la connaissance du vrai, dans le respect de la dignité humaine, dans l'amour de leurs frères, ces peuples ont encore une connaissance plus juste du droit, et ils le séparent complètement de l'idée de Dieu.

Telle est la thèse que soutient aujourd'hui M. Fouillée (1).

Il faut d'abord écarter de ces recherches philosophiques l'Allemagne et l'Angleterre.

L'Allemagne a perdu le sens du droit ; elle est sortie des chemins ouverts par la philosophie de Kant ; elle confond le droit et la force. Gomme l'a écrit Schopenhauer, le droit n'est que la mesure de la force de chacun ; ce qui règne et ce qui doit régner, ce n'est pas le droit, c'est la force, dans l'homme comme dans l'animal.

L'Angleterre, malgré les tentatives infructueuses de quelques positivistes contemporains, est restée fidèle à la théorie de Bentham. Les arguments ont été rajeunis ; le fond n'a pas changé. La morale utilitaire et le droit fondé sur l'utile, voilà ce que l'école philosophique anglaise du temps présent enseigne et défend.

C'est la théorie de ses philosophes, c'est aussi le programme pratique des hommes d'État.

Au souffle et sous l'action de la parole éloquente de Rousseau, de Mirabeau, de Gondorcet et des philosophes du dix-huitième siècle, la France, selon M. Fouillée, s'est réveillée ; elle a mieux connu les qualités naturelles de son génie et de sa race ; eUe a compris que la liberté humaine et la personne morale de l'homme étaient inviolables, et

(1) L'Idée moderne du droit en Angleterre, en Allemagne et en France.

que le droit avait pour fondement la dignité de la personne morale et l'inviolabilité sacrée de la liberté.

Il faut donc écarter encore, selon l'auteur, et condamner au nom de la philosophie , au nom de la raison , au nom des vrais intérêts sociaux , toute doctrine théologique et tout enseignement philosophique en vertu desquels on prétendrait fonderie droit sur la moralité, sur la destinée humaine, sur la volonté de Dieu.

L'idée de Dieu est hors de cause , la fin de l'homme nous est indifférente , et le droit ne repose pas sur le devoir imposé à l'homme d'atteindre sa fin.

« La notion moderae du droit , notion vraiment scientifique, repose précisément sur le rejet de toutes ces vues finahstes et providentielles , de tous ces systèmes artificiels où l'on subordonne les individus à une fin qu'on déclare la meilleure. Avoir un droit , c'est avoir la garantie qu'on ne fera pas de vous un moyen , c'est avoir un abri contre les csLUses-finaliers en politique, en métaphysique et en théologie. Bannies du reste de la science , les causes finales ne doivent pas trouver un refuge dans la science sociale et politique (1) »

Vous pressentez déjà les conséquences sociales et les conclusions logiques de cette définition moderne du droit. Au point de vue logique, c'est l'exclusion de Dieu du domaine des sciences morales ; au point de vue pratique , c'est la liberté absolue proclamée comme un droit sacré de l'individu et de la nation. Ecoutez encore l'auteur déjà cité :

« Pour celui qui a fait sincèrement des idées de liberté et d'égalité le principe régulateur de sa conduite , tout produit et tout instrument de la liberté , fût-ce un simple

J L /'/ce nviderne du droit, nie, p. (j 15.

symbole, participera à Finviolabilité de la liberté même. On viole donc l'égalité des droits toutes les fois qu'on agit de manière à ne pas laisser aux autres l'indépendance la plus

grande et la plus égale pour tous Gomme la liberté

d'action ne peut être illimitée sur une terre où l'un gêne nécessairement l'autre, il faut que chacun s'impose, dans son action au dehors , les limites nécessaires à l'égale liberté d'autrui. Une idée nouvelle est donc introduite dans la question du droit lorsqu'on passe de l'égalité intérieure à régahté extérieure. C'est l'idée de limite ; le droit appliqué nous apparaît comme une limitation réciproque des libertés Le droit consistant dans la plus grande liberté

possible , la restriction mutuelle des libertés dans l'application devra être aussi minime que possible. En second lieu, pour être aussi minime que possible , cette limitation devra être réciproque et absolument égale pour tous (1). »

Que l'on flétrisse avec sévérité la théorie brutale de la force primant le droit, c'est justice. Que l'on repousse avec indignation la théorie de la morale utilitaire qui place l'égoïste intérêt au-dessus de tout , c'est encore justice. Il y a longtemps déijà que les philosophes spiritualistes et les théologiens ont signalé, réfuté et flétri ces théories criminelles qui, au nom de la force , écrasent le juste et le faible, et qui, au nom de l'intérêt matériel, étoufîent les idées élevées, les sentiments généreux et sacrifient l'individu , la personne morale à un but audacieusement avoué.

Jusque-là l'accord est complet entre nous et M. Fouillée.

Je vais plus loin : je reconnais que l'homme , en vertu de

(1) Vidée moderne du droit, etc., p. 45.

sa raison, de sa liberté , en vertu des qualités , des facultés qui rélèvent au rang de personne morale et respectable , a seul des droits ici-bas.

Ni les plantes ni les animaux n'ont de droits.

On a un droit quand on peut dire : Ceci est à moi ; respectez ma propriété. Je reconnais encore que ces facultés , que nous appelons raison et liberté , assurent à l'homme une haute dignité morale et commandent le respect ; mais si la liberté est la condition du droit, ^eUe n'est pas substantiellement le droit.

Que la liberté soit la condition du droit, je viens de l'affirmer ; mais qu'elle soit le droit, c'est ce que je nie. Eh quoi! parce que je suis libre, je suis inviolable, et j'ai le droit de dire k toute autorité : Respectez ma liberté ; ni vos décrets, ni vos ordres , ni vos lois ne peuvent rien contre moi ! — Quelle étrange erreur !

Le philosophe et le législateur répondront : Oui, vous êtes libre, oui, nous respectons votre dignité morale et votre liberté, mais sous la condition que vous ferez un bon usage de celte liberté. Je ne veux pas et je ne dois pas respecter l'usage coupable ou l'abus criminel de votre liberté ; et quand vous vous affirmez, avec des paroles trop sonores, que tout produit et tout instrument de la liberté, fût-ce un simple symbole, participera à V inviolabilité de la liberté même, vous méconnaissez les principes fondamentaux de la morale et l'essentielle distinction du bien et du mal. Vous faites de l'homme un Dieu , par l'oubli ou par la négation volontaire des droits mêmes de Dieu !

La liberté morale est un attribut de l'homme, mais elle n'est pas tout l'homme. La sensibilité, l'instinct, la raison, la force physique appartiennent encore à la nature humaine, et quand l'homme dit : Moi, il désigne l'ensemble des qualités physiques, intellectuelles et morales qui le constituent et dont il dirige et contient les mouvements ; parce que ces

qualités lui appartiennent , parce qu'elles sont des manifestations très diverses d'un même principe, de l'âme, enfin, qui pense, sent, veut et agit.

Or, toutes ces facultés sont-elles données à l'homme, avec la vie, par une cause suprême, par Dieu? Sont-elles soumises, dans leur développement et dans leur vie, à une loi morale qui remplit la conscience de ses clartés ?

Ou bien, au contraire, l'homme est-il autonome, c'est-àdire indépendant de toute loi, indépendant de Dieu, dans son origine, dans sa vie, dans sa destinée?

Toute la question est là.

Si l'homme dépend de Dieu par son origine, sa vie, sa destinée ; si son devoir est de se soumettre librement à la loi que Dieu lui fait connaître sur ces sommets de l'âme, éclairés par la majesté même de Dieu, dont parle Thomassin, et avec lui la grande tradition philosophique, sa liberté n'est pas autonome, elle n'est pas indépendante, elle n'est pas absolue ; elle n'est pas, en un mot, cet inviolable fondement du droit dont vous parlez ; cette liberté doit agir selon la conscience, selon la lumière qui l'éclairé et la règle qui la dirige, c'est-à-dire selon la volonté de Dieu.

Et quand cette conformité existe, alors, mais alors seulement, la liberté humaine est inviolable et sacrée, et elle emprunte ce caractère auguste à Dieu même qui l'entoure de sa majesté.

Et si vous prétendez que la liberté humaine est autonome, qu'elle ne relève que d'elle-même et qu'elle n'a pas même à se préoccuper de l'idée de Dieu, oui, vous pouvez, à cette condition, proclamer la liberté inviolable et sacrée.

Mais prenez gai'de, vous allez au panthéisme, car une volonté qui ne relève de personne et qui défie toute autorité est une volonté ab.^olue ; elle est Dieu , et vous faites l'homme Dieu, après avoir nié la réalité éternelle et vivante du vrai Dieu !

Si ces conséquences logiques vous arrêtent, donnez-nous une définition exacte et claire de la liberté. Cette définition est indispensable puisque vous faites de la liberté le fondement du droit, et que vous êtes pris dans ce dilemme : ou renoncer a votre système, ou nier l'existence de Dieu.

L'auteur semble reconnaître les difficultés de son entreprise, et rien n'est plus obscur, dans son œuvre originale et étudiée, que sa manière d'entendre la liberté. Il abuse de la distinction de l'idéal et du réel, il en abuse jusqu'à la confusion. .

Ici, il nie cette liberté, la base , cependant, de la théorie du droit : « Je ne dis pas : L'homme a une valeur inestimable parce qu'il est libre, ce qu'on peut contester ; mais je dis : L'homme a une valeur inestimable, parce qu'il a ridée de la liberté (1). »

Ainsi, l'auteur repousse les doctrines métaphysiques et théologiques ; il cherche un fondement nouveau et inébranlable au droit; il prétend l'avoir trouvé, il affirme que l'homme est inviolable , parce qu'il est libre ; il affirme que le respect de cette liberté doit inspirer toute législation sociale, il affirme enfin que la dignité de l'homme découle de sa liberté, et ici, il déclare que la liberté humaine n'est pas un fait certain, qu'il est permis d'en contester l'existence, qu'une seule chose est certaine, c'est que l'homme a Vidée de la liberté, et que cela suffit.

De telle sorte qu'il suffit d'avoir l'idée d'une qualité qu'on n'a pas, pour mériter tous les honneurs que l'on accorde à cette qualité. Avoir l'idée d'une qualité, c'est déjà la posséder. Tout législateur doit respecter ses sujets, respecter la personne morale, non parce qu'elle est libre, mais parce qu'elle a l'idée de liberté.

Je n'insiste pas.

(1) vidée modem» du droit, etc., p. 258.

PRÉFA.CE 11

Plus loin, l'auteur cherche en quoi consiste cette liberté que l'homme ne possède pas encore, mais dont il a l'idée. Il en donne cette définition :

« La vraie liberté, si elle existe, ne consiste pas à pouvoir mal faire, mais à pouvoir bien faire ; elle n'est pas la puissance de déchoir, mais la puissance de monter (1). »

Vous croyez sans doute, après avoir lu cette définition, connaître enfin la pensée de l'auteur. Vous dérivez avec nous de ce principe, cette conclusion rigoureuse.

Puisque la liberté, tondement du droit, consiste exclusivement à pouvoir faire le bien^ à se rendre meilleur, et puisque cette liberté est inviolable et s'impose, seule, au respect des législateurs, la liberté du bien est seule permise, seule respectable, seule , elle a des droits ; Fhomme est soumis à la loi du bien.

C'est une erreur, et l'auteur, dont il est impossible de saisir la pensée, devient injuste, violent, âpre envers les partisans de la liberté du bien. Il a une telle horreur de cette liberté qu'il ne craint pas d'écrire que si le démon venait sur cette terre, il faudrait respecter sa liberté mau vaise, dépravée.

« Satan, cette volonté absolument mauvaise, comme Ahri mau, ce dieu du mal absolu, est un fantôme de l'imagination... Mais, fût-il présent parmi nous, il participerait luimême à régalité des droits communs, tant qu'il ne violerait point nos libertés propres ; et sa volonté mauvaise, aussi longtemps qu'elle se renfermerait en soi, sans attenter à autrui, conserverait encore son inviolabilité extérieure ... Il ne faut point craindre de le dire, contrairement aux assertions des théologiens, l'erreur même et le vice ont des droits, et des droits civilement et politiquement égaux à

'\) L'Idée moderne du droit, etc., p. 2.34.

ceux d'autrui. Au point de vue purement social et juridique, nous avons le droit de nous tromper et de déraisonner comme de raisonner, nous avons le droit de faillir comme de bien agir ; pour tout dire en un mot, la mauvaise volonté même n'est pas exclue de l'égalité des droits (1). »

Ainsi, le droit repose sur la liberté de l'homme, et cette liberté n'existe pas. La liberté consiste à monter, à faire le bien, et la liberté, fondement du droit, inviolable, sacrée, consiste à vouloir même l'erreur et le vice, à déchoir, à faire le mal. Satan, l'incarnation de l'erreur et du vice, aurait des droits, s'il vivait paisiblement parmi nous.

Vous avez reconnu, à ces contradictions, la confusion d*idées, les hésitations obscures et la marche tortueuse de l'erreur. La vérité a d'autres allures et une marche mieux éclairée.

Le philosophe qui possède et enseigne la vérité, pose un principe. Si on le conteste, il le prouve, et il projette ensuite les longs rayons de ce foyer sur la série de déductions logiques qu'un lien étroit et ferme rattache au point de départ II y a, dans ses déductions savantes et rigoureuses, la clarté sereine qui repose l'esprit, la fermeté qui prévient les objections et dissipe les doutes, et le disciple avance par de larges avenues, loin des sentiers étroits, tortueux et obscurs , fréquentés par l'erreur, jusqu'à la vue fortifiante, et jusqu'à la possession de la vérité.

Nous avons une autre idée du droit, et si cette idée n'est pas moderne, c'est qu'elle est éternelle comme la vérité.

Avant même que la raison philosophique nous ait fait connaître par une savante analyse les éléments du droit, un sentiment profond, un instinct sûr nous dit, à nous et à tout homme, si ignorant qu'il puisse être, que si le droit et

(1) L'idét mod$m« du droit, etc., p. 641.

la justice sont étroitement unis, c'est qu'il y a dans cette grande idée du droit quelque chose d'auguste et de sacré ; le même instinct nous dit encore que le droit ne peut s'appliquer à ce qui est injuste, mauvais, criminel, à tout ce qui est la négation même de la justice, et que la liberté doit avoir des limites pour être la liberté et commander le respect.

On nous dit, il est vrai, que cette liberté a des limites en pratique, qu'elle est illimitée seulement en principe, c'està-dire que l'homme a le droit spéculatif de penser, de dire, de faire tout ce qui lui plaît , mais qu'en pratique, il faut que chacun s'impose, dans son action, au dehors, les limites nècessaiy^es à l'égale liberté d' autrui.

Mais, si l'homme a droit, en principe, à une liberté illimitée ; s'il a le droit de penser, de dire et de vouloir tout ce qui lui plaît, c'est donc qu'en principe et dans les régions de l'idéal, tout est bien, rien n'est mal ; c'est donc encore parce qu'au-dessus de la loi civile qui protège les intérêts matériels des citoyens, il n'existe pas de loi morale obligatoire qui limite la liberté dans la conscience au for intérieur. C'est donc encore une fois l'athéisme que vous enseignez !

Vous prétendez que je dois respecter la liberté d'autrui. D'abord, pourquoi, au nom de quel principe supérieur moral dois-je respecter la liberté d'autrui? Si mon intérêt privé me commande de faire tort à la liberté d'autrui, de la gêner, de la supprimer, pourquoi ne le ferais-je pas, s'il est vrai, comme vous le prétendez, que je ne suis pas soumis à une loi morale, et si ma liberté, illimitée en théorie n'est pas limitée ici-bas que par la liberté gênante de mon voisin ?

Si vous invoquez le principe de l'utilité sociale, je vous oppose le même argument, et j'ajoute encore que vous avez repoussé vous-même la théorie égoïste de l'utilité.

Dès lors qu'en principe, j'ai droit à une liberté illimitée, je fais tous mes efforts pour obtenir, en fait ici-bas, l'application de mon droit; et je considère comme des obstacles que j'ai le devoir de repousser , toute opposition à l'application de mon droit rigoureux. La théorie de la force que vous avez réfutée est là, dans une logique et nécessaire déduction des principes que vous avez posés

Vous .séparez le droit de toute idée de moralité en le ramenant aux proportions mesquines d'une liberté qui n'a pour tout devoir que de respecter la liberté d'autrui.

Vous me demandez de respecter un homme qui cherche l'erreur, qui fait le mal volontairement, avec obstination, peut-être, mais qui, après tout, reste selon vous dans son droit en détournant sa raison du vrai pour l'attacher à l'erreur, en détournant sa volonté du bien pour l'attacher au mal.

Vous dégradez la liberté humaine, quand vous prétendez que cette liberté n est pas soumise à la loi de la conscience, à la loi de la moralité, et qu'il n'est pas permis à un honmie de se faire l'interprète et le gardien de cetle loi morale, dont la conscience humaine connaît les enseignements, et de la défendre contre les révoltes de la liberté.

Je sais bien que les adversaires de l'école théologique opposent à la doctrine dont nous venons d'établh* la vérité, de fausses raisons souvent réfutées ; ils opposent l'impossibilité de discerner la vérité, les hiconvénients de la répression de l'erreur. Écoutez ces arguments :

« Prétendre que la vérité et la vertu ont seules des droits , c'est prononcer en termes abstraits de vagues sentences qui veulent tout dire et ne veulent rien dire. La

vérité considérée en elle-même est une abstraction , et de même pour le bien ; ce sont là des choses impersonnelles qui ne se réalisent que dans l'intelligence et la volonté des personnes. Or, chaque personne croit avoir pour soi la vérité et la raison ; comment choisir entre ces prétentions opposées ?... Vouloir imposer la vérité du dehors est chose impossible : ce fut le rêve irréalisable de toutes les théocraties , auquel le catholicisme n'a pas encore renoncé de nos jours. L'histoire nous apprend que la conséquence efiective de cette doctrine est un despotisme qui , loin de favoriser les progrès de la moralité , de la science , de la religion même , les arrête , au contraire. Le système théocratique est toujours allé contre son but : pour soutenir les intérêts de la vertu , il a toujours sacrifié la moralité véritable à la violence et à l'égoïsme des prétendus meilleurs (1). »

Prétendre que la vérité est une abstraction, qu'il est impossible de la distinguer de l'erreur , que chaque personne a le droit de se croire en possession de la vérité , c'est déclarer en termes vagues que la raison humaine est condamnée au scepticisme, dans l'ordre naturel et dans l'ordre surnaturel , que nous ne pouvons rien savoir ; que Dieu a fait une œuvre de contradiction , quand il a créé la raison de l'homme pour connaître la vérité , et dans l'impossibilité de connaître la vérité.

— Peut-on admettre ces conséquences ? Evidemment , non. —

Ou Dieu a créé la raison humaine avec le devoir de s'unir à la vérité , et il existe un moyen certain de la posséder.

Ou Dieu a fait la raison de l'homme pour douter éternellement, et le scepticisme est la loi de l'esprit humain.

Mais Dieu ne pouvait pas créer la raison et la condamner à douter éternellement ; son inteUigence , sa bonté , sa

[\i L'Idée moderne du droit, etc., p. (Al.

sagesse s'opposaient à un tel dessein , la raison a donc été faite pour connaître et posséder la vérité.

Or, la raison ne peut donner son adhésion à la vérité qu'à la condition de la voir, de la reconnaître, de distinguer en elle les caractères qui donnent le repos de la certitude ; il est donc certain qu'il doit y avoir ici-bas et en nous , un moyen de reconnaître la vérité , et que tout homme a le devoir de l'affirmer.

Tout ceci est d'une rigueur absolue.

D'ailleurs la vérité est éternelle , nécessaire , absolue ; elle s'impose à la raison , et la raison ne la fait pas.

Si la vérité était relative , contingente comme le prétendent certains philosophes d'une école qui s'appelle moderne, et qui est aussi ancienne que le scepticisme, l'homme serait condamné deux fois au doute invincible ; d'abord parce que sa raison infirme serait incapable de connaître la vérité , ensuite , parce que cette vérité elle-même , variant avec les individus , les climats , les tempéraments , les races , les latitudes , ne serait plus que l'expression mobile et fuyante des pensées de l'homme.

Une telle doctrine est la négation de la certitude et de la science, la négation de la puissance intellectuelle de l'homme et du caractère auguste de la vérité.

Je reste ainsi sur le terrain de la pliilosophie pure et dans l'ordre naturel ; je parle des vérités accessibles à la raison.

Mais l'auteur de Vidée moderne du droit fait un mouvement , et s'avance dans le domaine réservé à la théologie pour attaquer l'enseignement chrétien.

Prétendre , comme il ne craint pas de l'écrire , « que le cathohcisme n'a pas encore renoncé de nos jours au rêve irréalisable d'imposer la vérité du dehors », c'est une hijure gratuite , et je regrette de la trouver sous la plume d'un écrivain sérieux.

Ni aujourd'hui, ni jamais, à aucune époque de son histoire, l'Église catholique n'a prétendu imposer la vérité du dehors par la violence.

Tous les grands théologiens ont enseigné que l'acte de foi est un acte volontaire qui présuppose une illumination de l'esprit.

L'Église chrétienne n'a pas eu besoin de l'épée pour évangéliser les nations : si elle a versé du sang pour triompher, elle a versé le sien , et elle a vaincu , par la grâce et par l'éclat de la vérité enseignée.

Je renvoie les adversaires de l'enseignement chrétien sur ce point aux arguments de saint Thomas d'Aquin et de Suarès (1).

Mais voilà trente mille hommes qui se réunissent sur une terre libre. Ils sont chrétiens , et ils considèrent comme un trésor plus précieux que tous les biens de la terre , la foi qu'ils professent , et qui maintient entre eux l'unité sociale et l'unité religieuse : il plaît à ces trente mille chrétiens de se lever comme un seul homme et de dire à leur souverain :

Vous avez fait des lois qui protègent nos champs , nos bœufs , nos maisons contre la rapacité des voleurs ; faites des lois qui protègent la foi , l'âme , et l'idée religieuse de votre peuple contre la propagande ennemie des étrangers. —

Que répondrez-vous à cette libre et légitime manifestation de la volonté d'un peuple ?

Oserez-vous dire qu'elle viole la liberté de la raison , parce qu'on n'est jamais sûr que la vérité soit la vérité ? Mais les déshérités mécontents et les socialistes pourront aussi s'emparer de ce principe que vous ne craignez pas d'affirmer : La mauvaise volonté d'aujourd'hui peut être

(4) Saint Thomas d'Aquin. Summa theol, 2a 2œ, quœst. X. art. 8. — Ibid., qutest VI, art. 1 - Suarez. De fide disp. m. sect. ii, n. 18.

et sera sans doute la bonne volonté de demain (1). Ils diront :

Respectez toutes les manifestations de notre liberté; peut-être que ce qu'il vous plaît d'appeler mal aujourd'hui sera bientôt le bien : et le socialisme ou le partage égal de la propriété , que vous condamnez comme un vol, sera plus tard , avec les progrès de la civilisation , une chose très honnête et justifiée par des raisons d'humanité et de compassion.

Le dernier mot de ces théories , c'est l'indépendance absolue de la volonté et la négation de toute hiérarchie , de toute sécurité , de toute autorité.

La sagesse et la vérité se manifestent, au contraire, dans ces belles paroles de saint Thomas d'Aquin, qui, après avoir reconnu à la vérité religieuse son droit de défense, complète ainsi son enseignement sur ces délicates questions :

« Le gouvernement humain dérive du gouvernement divin et doit l'imitei*. Or, Dieu, bien que tout-puissant et infiniment bon , permet néanmoins que dans l'univers il se fasse du mal qu'il pourrait empêcher ; il le permet de peur qu'en l'empêchant, de plus grands biens ne soient supprimés, ou de plus grands maux provoqués.

« De même donc , dans le gouvernement humain , les chefs tolèrent avec raison quelque mal, de crainte de mettre obstacle à un bien, ou de causer un plus grand mal, comme le dit saint Augustin dans le traité de VOrdre.

« C'est ainsi que les infidèles , bien qu'ils pèchent dans leurs rites , peuvent être tolérés , soit à cause de quelque bien venant d'eux , soit pour éviter quelque mal.

« Les Juifs observent leurs rites , dans lesquels la vérité de la foi que nous gardons était autrefois préfigurée : il en

1 L'Idée moderne du droit, etc., p. 641.

résulte cet avantage que nous avons le témoignage de nos ennemis en faveur de notre foi , et que l'objet de notre croyance nous est pour ainsi dire représenté en image.

« Quant aux cultes des autres infidèles, qui sont contraires en tout à la vérité et complètement inutiles , ils ne mériteraient pas de tolérance , si ce n'est toutefois pour éviter quelque mal , comme le scandale ou le trouble qui pourrait résulter de la suppression de ce culte ; ou encore un empêchement au salut de ceux qui, à la faveur de cette tolérance , reviennent peu à peu à la foi , car c'est pour cela que l'Eglise a toléré quelquefois même le culte des hérétiques et des païens , quand la multitudes des infidèles était grande (1). » —

« La loi civile , écrit Suarès , ne doit prohiber les actes vicieux qu'autant qu'ils sont nuisibles à la communauté civile. Lorsque des vices ne sont pas directement nuisibles à la communauté , qu'on pourrait craindre de plus grands maux de la répression qu'on leur appliquerait , alors il faut les tolérer. C'est à la prudence du législateur d'appliquer cette règle aux cas particuliers (2). »

J'aime ces paroles conciliantes qui consacrent le principe éternel du respect de la dignité humaine et de la pensée , elles renferment aussi l'éclatante condamnation de tous les persécuteurs.

L'idéal des sociétés humaines , c'est bien , sans doute , la réunion pacifique et bienheureuse sur la terre , d'un grand nombre d'hommes unis par la même croyance religieuse . par les mêmes espérances divines, par les mêmes souvenirs et les mêmes intérêts personnels, un grand peuple dont tous

(1) Summ. th. 2o 2 œ, q. X, a. 11. Concl.

(2) Voir l'application de ces principes dans l'ouvrage de M. Périn : les Lois de la société chrétienne. T. I, p. 102-18''. Lire ausslle très solide et très savant ouvrage du docteur Van Weddingen, les Éléments raisonnes de la religion. Cet ouvrage devrait être entre les mains de tout prêtre qui parle à la jeunesse de notre pays.

les membres n'ont qu'un cœur et qu'une âme , et dont le souverain tient dans ses mains le glaive de la justice , aux ordres de Dieu.

Mais les peuples sont mêlés ; la confusion profonde des opinions philosophiques et des croyances religieuses , les révoltes naturelles de la raison contre tout symbole imposé par la force , la loi de liberté qui domine le monde moderne, avec ses combats , ses périls , ses victoires et ses défaites , ses hontes et ses gloires , l'état réel du monde , aussi bien que les intérêts les plus chers de la cause chrétienne , nous fout un devoir de respecter la délicatesse des âmes , de ne pas fi'oisser des convictions sincères et des croyances que nous ne partageons pas , et de ne pas demander à la force dont l'intervention nous révolte, une rigueur que Dieu luimême ne pratique pas envers les méchants dont il attend le retour par le repentir volontaire.

Aimons la liberté fécondée par la grâce , et comptons sur elle , avec confiance et charité, pour le triomphe de la vérité que Dieu fait connaître à la terre.

M. ThierceUn est aussi injuste et aussi violent que M. Fouillée, dans l'ouvrage où il prétend exposer la raison du droit naturel et démontrer les erreurs des théologiens , sur ce problème important de la science sociale.

Quel est le fondement du droit naturel ? écrit M. Thiercelin , ce n'est pas l'autorité. Selon cet auteur, le droit existe contre l'autorité :

« On ne pense pas assez qu'autorité et droit sont deux termes opposés, comme révélation et raison, deux puissances qui se combattent, deux idées contraires et qui

s'excluent, la négation l'une de l'autre (1). » Je ne m'arrête pas à réfuter cette erreur.

Le droit n'est jamais l'ennemi de l'autorité légitime; loin de là, car la mission la plus haute, la mission sacrée de l'autorité consiste, précisément, à protéger le droit contre ses ennemis ou violents ou habiles, ou publics ou cachés, et la plus étroite union doit régner sans cesse entre le droit qui est souvent le privilège du faible et l'autorité qui appartient au puissant.

Aussi , ne vous étonnez pas si l'auteur qui a fait cette confusion attaque ensuite l'Eglise catholique , et l'accuse , dans son oubli volontaire ou peut-être dans son ignorance affectée des vérités les plus élémentaires de la morale religieuse, de supprimer la raison et la conscience :

« Mais l'Eglise catholique a bien compris que l'autorité ne peut s'arrêter logiquement à moitié chemhi de son œuvre. Au-dessous de la puissance suprême qui déclare la foi, papes, conciles, elle a placé les représentants de la puissance qui réglemente ; puis , au-dessous encore, ceux qui font, au tribunal de la pénitence, l'application de la loi à tous les cas particuliers ; de telle sorte que l'autorité spirituelle étend son empire à tous les actes de la vie de chacun, supprimant en définitive la raison et la conscience, qui ne peuvent plus se concevoir dès que les actes sont soumis au contrôle d'un pouvoir indiscutable, et qui est tel parce qu'il est divin (2). »

On ne peut se défendre d'un pénible sentiment de surprise et de tristesse, quand on entend un écrivain généreux , ami des' hautes spéculations métaphysiques, sincère, s'égarer dans des raisonnements aussi erronés et injustes que ceux que je viens d'exposer.

(1) Principes du droit, par H. Thiercelin, ancien avocat à la Cour de cassation, 2« édition, p. 8 et 9.

(1) làid., p. 8.

Qu'est-ce que la raison? C'est la faculté de connaître la loi du vrai. Qu'est-ce que la conscience, sinon la faculté de connaître la loi du bien ?

Or quelle est la prétention légitime et facile à justifier de l'Eglise catholique, sinon de faire connaître à la raison la règle complète du vrai, et à la conscience la règle complète du bien, sans contester, néanmoins, l'existence et l'autorité de nos facultés naturelles ?

Je demande à tout homme impartial et désintéressé, si l'on sacrifie, si l'on supprime la raison et la conscience, en faisant connaître à la première la vérité, qui est son objet suprême, et à la seconde la bonté, qui est sa fin, la justice pour laquelle elle a été créée ?

Il serait aussi logique de dire que l'on arrache les yeux à un homme, quand on le met en présence de l'objet qu'il doit regarder.

Mais la contradiction devient plus sensible, avec le développement des idées qui dominent le livre auquel j'emprunte ces citations. En efiet, l'auteur, avec une sagesse dont je félicite, a saisi les rapports du droit et du pouvoir :

<( Pour connaître le droit, il faut remonter à un principe moral. Or, en parlant de l'idée du devoir tel que la conscience nous le fait concevoir, on peut définir le d^oit la faculté de faire, même contre la volonté de tout le monde, ce que le devoir prescrit. Le droit est, en effet, d'écarter tout obstacle suscité par la volonté d'autrui à l'accomplissement du devoir ; c'est le devoir en action, et ce principe, fondement de l'ordre social, est certainement incontestable, car on ne pourrait considérer comme légitime un état de société oii l'individu ne pourrait user de sa liberté pour le bien (1). »

,1) O/j. cit., 1). 36.

Le devoir est donc, selon M. Thiercelin, le fondement du droit. Or, le devoir consiste pour l'homme dans l'adhésion libre de son intelligence au vrai et de sa volonté au bien. Donc, le droit naturel consiste à écarter, tantôt par la violence, tantôt par la résistance passive, tout obstacle au progrès, à l'ascension de mon intelligence et de ma volonté vers le vrai et le bien.

Donc une autorité qui me fait connaître avec certitude, en confirmant les pressentiments de mon âme, le vrai et le bien, est en harmonie avec mes facultés, et, loin de les détruire, elle les soutient, les dirige et les fortifie ; et par conséquent il est injuste d'accuser l'Eglise catholique de supprimer nos facultés.

Je déduis une autre conclusion du principe établi par l'auteur, c'est que le droit est exclusivement la faculté d'aller au vrai et au bien , et nullement la faculté d'aller à l'erreur et au mal ; car si la proposition contraire était vraie, le droit découlant nécessairement du devoir, il faudrait dire que l'honnne a le devoir d'aimer, de chercher, de posséder 1 erreur et le mal. L'odieux de cette proposition est trop évident, et il est superflu de le démontrer.

Mais notre auteur fait un brusque mouvement à gauche, et après avoir posé les principes que je viens de citer, il proclame la liberté de la pensée, de la conscience, de la presse, de l'enseignement, de l'association, c'est-à-dire le droit de croire et de pratiquer le culte de son choix, ou, sans doute, de n'en pratiquer aucun.

Je laisse parler Tauteur, qui, par une dernière et déplorable confusion, prétend que la religion est fondée sur le sentiment, sur les aspirations vagues du cœur humain.

« ... Poser la question en ces termes, c'est indiquer le sophisme oii sont tombés les apôtres de l'intolérance religieuse et les défenseurs de la théocratie, à quelque religion qu'ils appartiennent. Tous, en efiet, partent de ce point que leur

religion est la vraie, et que leur triomphe de la vérité peut être assuré par la force Mais il est clair qu'ifs confondent le domaine de la raison, où se jugent le bien et le mal moral, avec celui du sentiment, d'où le devoir religieux relève uniquement. Ce n'est pas être libre que de pouvoir pratiquer une religion qui sïmpose ; caria vérité religieuse, où qu'on la place, se sent plutôt quelle ne se démonty^e, et si le vrai et le bien sont tels pour tous les hommes, parce que c'est la raison qui les apprécie , la vraie religion, au contraire, se montre diversement, s'adrer^sant à ce qu'il y a de plus individuel chez l'homme, le cœur. ».

Par conséquent, ajoute M. Thiercelin, tous les cultes sont libres, sous la réserve, sans doute, de la paix sociale et de la sécurité des citoyens.

L'auteur ne fait pas de distinction. 11 n'examine pas la conscience humaine en face de la vérité, en face de l'Eglise catholique, enfin en présence de l'Etat, et il n'ec^saj/e pas d'examiner si la conscience est libre dans ces trois dispositions : il est sommaire , et , oubliant qu'il fait dériver le droit du devoir , il ne répond pas à notre attente , il n'essaye pas de démontrer, pour justifier sa thèse fausse et condamnée, que nous avons le devoir de croire et do pratiquer ce qui plaît à nos sentiments.

Saint Thomas d'Aquin a défini la loi naturelle avec la concision savante et la profondeur particuUère de son génie, dans un texte où l'on retrouve déjà les grandes lignes de la philosophie du droit : » Puisque le bien , écrit le saint docteur, est la fin de l'homme, la raison reconnaît que tous les objets vers lesquels nous sommes attirés par des inclinations naturelles, comme vers notre fin, sont aussi des

biens ; qu'il faut tendre vers eux ; les rechercher et fuir leurs contraires.

« Or, il y a un ordre dans nos inclinations, et par conséquent un ordre encore dans des préceptes de la loi naturelle. Nous avons, en nous, une première inclination vers la conservation de notre nature, ou de la vie ; une seconde inclination qui a pour objet les rapports des deux sexes, l'éducation des enfants ; une troisième inclination , d'un ordre plus élevé, qui est particulière à l'homme, et qui a pour objet la connaissance de la vérité sur Dieu, et les rapports sociaux (1). »

Le savant cardinal Gerdil s'est inspiré de ces paroles de saint Thomas d'Aquin, dans ses recherches sur le caractère et l'origine de la loi naturelle , et, s'il n'a pas la concision profonde de son maître, il développe sa pensée avec une abondance limpide qui rend plus facile au lecteur la connaissance de la vérité (2).

Toutes les facultés de l'homme ont leur objet, écrit Gerdil. Les unes tendent manifestement à la conservation de Tindividu et du genre humain, les autres à la connaissance du vrai et au perfectionnement de l'intelligence : d'autres encore aux relations qui doivent unir les hommes, appelés à vivre en société.

Or , toutes ces facultés, si diverses qu'elles paraissent dans leur objet, et dérivées d'un même principe , qui est

(1) Quia vero bonum habet rationem finis, malum autem rationem contrarii, iiide est quod omnia illa ad quae homo habet naturalem inclinationem, ratio naturaliter apprehendit ut bona, et per coiisequeDS ut opère prosequenda, et contraria eorum ut mala et vitanda. Secundum igilur ordiieni inclinationum naturalium est ordo praeceptorum legis naturai. Inest eniin primo inclinatio boinini ad bonum secundum naturam. , . et secundum hanc inclinationem pertinent ad legem naturalem sa per quae vita bominis conservatur. . . secundo... quae natura omnia animalia docuit, ut est commixtio maris et fœminse et educalio liberorum et similia.. . Tertio modo inest bomiui inclinatio ad bonum secundum naturam rationis, quae est sibi propria, sicut homo habet naturalem inclinationem ad hoc quod veritatem cognoscat de Deo, et ad hoc quod in societate vivat. Prima secundœ, qutest. xciv, art 11.

2] L'uom'j soUu l'impero Uella teggc, cap. vu.

notre âme, ont aussi une inclination naturelle qui a pour effet d'exciter l'homme à agir, sous l'influence du besoin. L'aptitude, la puissance et l'inclination sont les trois caractères de nos facultés naturelles.

Il est vrai que certains appétits inférieurs sont en nous et dans les animaux ; mais, comme le fait observer Suarès, ces appétits , ces inclinations ont en nous un caractère particulier : ils sont sous l'empire de la raison et de la liberté ; ils cessent , par conséquent , d'être aveugles, inconscients, irrésistibles, et la raison, qui est en nous la souveraine des facultés et des inclinations natureUes, les dirige vers la tin pour laquelle Dieu nous a créés (1).

Le droit naturel est donc le pouvoir, protégé par la loi , de diriger nos facultés naturelles vers l'objet qui est leur fin.

De cette notion simple, et justifiée par l'autorité des théologiens les plus célèbres de la scolastique et des temps modernes, découlent les divisions claires et faciles, le plan d'un cours complet de droit naturel. Qu'on nous permette ici d'indiquer ces divisions logiques et les problèmes qu'elles soulèvent, en nous réservant la tâche agréable et laborieuse de les traiter, plus tard, avec plus d'étendue.

On entend par droit naturel le pouvoir qui appartient à l'homme, sous la protection de la loi éternelle, de se diriger vers la fin qui rép(»nd à sa nature et à ses facultés. Or, la nature humaine est complexe, et nous savons qu'elle embrasse les quatre vies distinctes, mais réunies dans l'unité substantielle de la personne, ou du moi : vie animale, vie intellectuelle, vie morale et vie sociale ; et ces grandes

(1) Tum quia quando lex natune aliquld prœclpit in ordine ad conservandam naturain sonsîtivam, semper involvlt moduin rationalem... tum etlani quia'ln oodem opère inaterialiter communi briitis, niulta pr()hll)et lex naluralis in liomine, n quibus bruta non arcon tur per nuturalein instinrtum. ut proliibet lex natiiralis vagum concublluin. — SuarèS, De U'f/ibut, 11b. Il, c, xvn, $ 3.

divisions du droit naturel, dérivées de la constitution même de l'homme, ou de la variété de ses opérations et de ses devoirs , commandent au jurisconsulte et au philosophe d'exposer, de discuter , de dénouer les plus graves problèmes de l'ordre social.

Et , en effet , la vie animale et les fonctions essentielles dont elle rappelle les souvenirs : droit de vie , de conservation, de reproduction, oblige le juriste à rechercher d'abord la vraie doctrine sur le suicide, le duel, la guerre, la peine de mort , l'esclavage et le droit de légitime défense ; à discuter ensuite les théories des socialistes et des économistes sur la propriété , l'aumône , le droit au travail, l'égalité et la répartition des biens, sur les moyens de conserver la vie animale ; à considérer , enfin , la propagation de Tespèce et les questions relatives au mariage, à la disposition de la fortune, à l'éducation religieuse et profane des enfants.

Après avoir traité dans des chapitres distincts, avec clarté, concision, rapidité, en indiquant les sources pures, et en dégageant la vérité morale et sociale , ces problèmes de la vie animale qui ont un caractère élevé , rationnel, humain, dans l'homme , le juriste s'élèvera à une vie supérieure , et il traitera de la vie intellectuelle , qui n'appartient qu'à nous sur la terre. Il aura encore un champ vaste à parcourir ; mais si les écueils sont nombreux , redoutables , ce champ ouvert a son soleil , ses horizons , ses haltes qui reposent et soutiennent le voyageur , dans son pénible labeur...

Que le juriste ne se décourage pas , et qu'il avance aux clartés de la belle lumière que les théologiens de la scolastique et les philosophes les plus sages ont répandue sur ces délicates matières , livrées aujourd'hui aux profanes , dont les passions politiques et les haines aveugles ont égaré le jugement et obscurci les pensée*?

Il ne faut pas que la sérénité de ces grands problèmes soit troublée par de telles passions , faites d'ignorance , de colère et de présomption.

De même que la vie animale réclame une nourriture matérielle, la vie intellectuelle a besoin de la vérité , si justement appelée le «pain de l'intelligence. »

Il faudra donc établir le droit de l'esprit à posséder la vérité ; — je ne dis pas l'erreur et mon silence est une réponse — et, après avoir démontré l'existence de la vérité et le droit de la posséder, le juriste étudiera successivement les questions qui découlent de ce droit , c'est-à-dire : la liberté de penser , la liberté de la presse , la liberté d'enseignement , la liberté d'association et d'apostolat ; et , en traitant ces questions brûlantes , mais qui exigent impérieusement une solution nette et courageuse , il n'oubliera pas son principe, ou cette vérité fondamentale, que le droit découle de la loi , et que la loi dirige l'homme, sans lui faire violence , vers la possession de la vérité.

Mais l'homme n'est pas un spéculatif abstrait , destiné seulement à contempler un jour la vérité dans sa plénitude ; il est encore un être moral et religieux , et j'entends sa conscience parler de l'honnête , du bien , de la vertu et d'une règle immuable du juste et de l'injuste qui doit la gouverner, à la manière du vrai qui éclaire, dirige et gouverne son entendement.

L'homme s'est recueilli, et il a entendu la voix de Dieu , d'un Dieu qu'il a le devoir et le droit d'adorer, en obéissant aux préceptes de la religion naturelle ; mais l'homme n'est pas resté dans cette contemplation solitaire; il a regardé ses semblables et interrogé l'histoire , et il a reconnu la manifestation visible de Dieu , l'incarnation de son verbe , et l'existence d'une Eglise divinement investie du devoir de conserver , de répéter , de défendre dans son intégrité vir-

ginale la parole de Jésus-Christ. Le juriste pourrait-il être indifférent à ce fait immense , et rester dans les régions froides et insuffisantes de la religion naturelle ?

Ou plutôt , n'est-il pas évident qu'il devra considérer ce fait, en tenir compte , et attaquer ensuite à ce point de vue particulier et vrai , les problèmes désignés sous le nom de liberté de conscience , liberté des cultes , théocratie , tolérance, et rapports de l'Eglise et de l'Etat?

J'ai nommé l'Etat, indiquant ainsi, déjà, que l'homme n'est pas appelé à vivre seul, et qu'il a sa place marquée par la providence , dans la famille humaine, dans la société.

Et, sans sortir du cadre de ses recherches sur le droit naturel, le juriste, en traitant de la vie sociale, le juriste nous dira que l'autorité est descendue de Dieu dans le père de famille, que les familles se sont rapprochées en obéissant aux besoins, aux sympathies, à la loi naturelle, et que les pères ont délégué leur autorité à un souverain , chargé de veiller à la défense des intérêts de la communauté, en respectant les droits antérieurs de la famille et de l'Eglise, de ces deux sociétés primitives dont les droits sont sacrés.

Origine, nature, conditions, objet du pouvoir souverain, que ces noms soulèvent de questions vastes , bien dignes de l'attention de l'historien , du philosophe et du savant !

Et après avoir ainsi traité successivement , en détail, ces problèmes qui répondent aux grandes divisions de la nature humaine, le juriste résumera son travail dans un dernier chapitre, où nous verrons l'humanité venue de Dieu par l'acte créateur, dirigée ici^bas par la loi éternelle, expression de la pensée et de la volonté de Dieu , se dirigeant , enfin , vers son terme suprême qui est aussi son principe, vers l'Etre infini , qui est le vrai , le beau, le bien , dans son unmensité !

vn.

La genèse de ces divisions et de ces idées est facile à reconnaître et à justifier :

Le droit naturel est fondé sur les relations essentir'Ues de notre nature et de nos facultés avec leur fin , relations qui nous sont connues par la conscience et par la raison

J'insiste à dessein sur ce point, et je rappelle que nous devons demander à la raison, plutôt qu'à l'instinct ou au sentiment, la connaissance de ces relations.

L'Ecole philosophique écossaise a prétendu que nous connaissions nos droits et nos devoirs naturels par un instinct, par un sens moral ; doctrine pleine de dangers , car nous sentons en nous des instincts bons et des instincts mauvais ; nous connaissons , d'ailleurs , les différences essentielles qui séparent les instincts et les droits.

Rousseau veut relever la dignité delà conscience humaine, et dans ses écrits où la déclamation ne dissimule pas la pauvreté des idées et l'éclat des paradoxes , il reconnaît à la conscience le privilège de faire la déclaration des droits naturels de l'homme. En vertu de ce principe, il oublie que la société et les traditions sont nécessaires au développement naturel do l'homme, et il nous ramène à l'état sauvage, comme à un état légitime et préférable à l'état social.

Ce n'est ni l'instinct, ni la sympathie , c'est la conscience qui nous apprend à connaître notre fin et les facultés par lesquelles nous devons l'atteindre (1).

Prenez garde d'oublier ce caractère essentiel de l'intervention de la raison dans la connaissance du droit , et n'ac-

(1) Quia humo Intcr cœtpre aiiin)8ntl8 ratloueni finis cognoscit, et proporfionem operls adanciii; Idée uuluralls conceptio ci indita, qufl dirigitur ad opcraDduin cunvenienter, lex naturtliii, seu Jus naturale voc-atur. — St Th. iu lib. lY seiiU^nl. Disl. XXXUI. Voir aussi Ou droit et du devoir, par Vahbé MeriC, 8** éditioo, l'aris, Victor l'aimé.

ceptez qu'avec une sage réserve cette affirmation souvent répétée et commentée du juriste Ulpien : « Le droit naturel est celui que la nature apprend à tous les animaux (1). »

Prise à la lettre cette définition avec les apparences trompeuses de la simplicité, de la vérité, de l'évidence peut égarer l'esprit et amener cette conclusion qui en serait le commentaire autorisé : La nature a déposé dans tous les êtres animés une force, un instinct qui donne à ces êtres une impulsion originelle et constante vers les objets qu'ils doivent poursuivre, espérer, posséder. Cette impulsion est légitime et elle constitue le droit naturel de l'animal et de l'homme qui appartient par la vie physiologique et organique à l'espèce animale.

En vertu de ce principe, on supprimerait d'abord en nous la distinction des instincts bons et des instincts mauvais, entourant d'une même estime et d'un égal respect la sympathie et l'antipathie, l'amour et la haine, la charité et la colère, c'est-à-dire, toutes inclinations devenues, hélas, trop naturelles à l'homme dégradé, déchu et sollicité par les attraits les plus opposés.

Cette conséquence grave et erronée suffirait à nous faire accepter sous caution et avec prudence, la définition consacrée du savant Ulpien.

En acceptant cette proposition, que « nos impulsions naturelles, si diverses qu'elles soient, sont légitimes, sacrées », vous reconnaissez à toute créature vivante le droit de les satisfaire, et d'en revendiquer le respect par la force ; or, toutes les créatures ayant le même droit et des moyens d(i défense pour en assurer le respect, l'état de guerre et le droit du plus fort deviendront l'état naturel de l'humanité.

(1) Jus naturale est quod natura omnia animala docuit. Nam jus istud non generis humani proprium, sed omnium animalium, quse in terra, quse in mari nascuntur, avium quoque commune est. Ulpian, de just. et jure, Fr. 1, g 3.

C'est, d'ailleurs, la thèse acceptée, soutenue et défendue par Hobbes, dans son livre du Citoyen, et exposée avec artifice et subtilité dans le traité théologico-politique de Spinosa (1).

Il faut savoir éviter ces écueils pleins de dangers, dans l'étude des délicates questions de la morale sociale ; il faut combattre les tendances de certains esprits systématiques, trop étrangers, souvent, aux enseignements fermes, féconds, lumineux de la métaphysique, et qui ont la prétention de fonder la morale sur le sentiment, quand elle est assise, en réalité, sur la raison et la volonté de Dieu, sur Tordre essentiel des choses. Ce n'est pas au sentiment, instable par nature et capricieux, qu'il faut demander la connaissance de nos devoirs et de nos droits, c'est à la raison éclairée par Dieu.

C'est elle, en effet, qui nous apprend à connaître avec certitude notre origine, nos facultés, notre fin et la loi naturelle, expression de la volonté divine, et de l'ordre éternel.

Elle n'a pas, sans doute, toute la puissance pratique nécessaire pour nous faire connaître promptement, sûrement tous les devoirs de l'ordre naturel ; et seule, elle est absolument impuissante à nous faire connaître la fin surnaturelle qui est la vocation de l'homme ; il reste certain, néanmoins, qu'il appartient à la raison de nous faire connaître ici-bas, la loi naturelle et les devoirs qu'elle impose à notre liberté.

(1) Perjus etlnstinctum uaturœ nihil aliud intelligo, quain régulas naturo; imiuscujusque indlvldul secunduin quas uiiumquodque naluralilor determiuatum concipimas ad certo modo existendum et opéra ndum, ex. gr. pjsces a iialurà determinali sunt ad natanduni, laagui ad minores comedeudum, adcoquc pisces summo iiaturall jure aquâ poUuntur et luagnl minores comedunt. Nam certura est naturam absolute consideratam jus naturae eo usque se extendere quousque cijus poteutia se exteiuiit. Nec hic uUam agnosciinus differentlam Inter homines et rellqua naturœ Individua. Jus itaque naturale uniuscujusque homiiils non saufi ralione, si'd cupidltate et potentiâ determinatur. — Spinoza, Traclnlun Lheologicopoliticu». C. XVI — HobbeS, De Cive, CI et CV.

La raison ne fait ni la loi, ni le droit, ni le devoir, qui relèvent d'une puissance supérieure à l'homme, elle nous apprend à les connaître, et elle éclaire en nous la conscience et la volonté.

Le jurisconsulte qui suit attentivement le développement et l'application des grands principes du droit, exprimés par la raison, et dans la conscience humaine, a besoin pour éclairer sa marche, de connaître aussi les principes d'une science supérieure, les principes de la morale.

Et c'est ainsi qu e nous sommes amenés à examiner le rapports et les différences de la morale et du droit naturel, question vaste, et traitée encore aujourd'hui, avec une passion ardente qui aveugle et laisse trop souvent le débat pendant, devant des partis trop prévenus pour voir la vérité et la défendre.

Après avoir nié la spiritualité de l'âme, l'immortalité, l'existence de Dieu, les positivistes et les athées ont cessé de croire à l'existence d'une loi morale éternelle, et à son influence légitime, nécessaire, sur le droit civil et le droit humain.

Voici leur thèse :

Le législateur s'inspire des besoins temporels et immédiats de la nation, et sa préoccupation exclusive consiste à atteindre ce but, par des lois sagement conçues.

Toute loi qui réalise cet idéal, et qui a pour effet d'améliorer la situation matérielle et temporelle de la nation est bonne, et s'impose à notre obéissance ; et toute loi qui n'atteint pas ce résultat est mauvaise, nulle, et ne lie pas la liberté des citoyens.

Des jurisconsultes qui repoussent avec mépris les théories criminelles des matérialistes, des positivistes et des athées, et qui se font honneur de croire à l'immortaUté de Tâme et à l'existence de Dieu, maintiennent cependant la barrière élevée par les matérialistes, entre la science de la morale et la science du droit.

Ils laissent de côté la partie élevée, métaphysique et fondamentale des lois, ils persistent à considérer la justice humaine comme une puissance qui commence et 'finit avec le for extérieur, et dont le contrôle ne s'exerce que sur les actes extérieurs des citoyens, dans leurs rapports avec les lois civiles et l'intérêt temporel et général de la société.

Ils prendraient volontiers, pour texte de leurs savantes études sur ces graves questions de morale et de droit, une parole concise de Bacon.

Lé célèbre chancelier d'Angleterre, après avoir exprimé les difficultés de la science civile qui touche à des questions si diverses et à des sciences si différentes, cherche un point d'appui, un critérium qui justifie la différence de la 'morale et du droit.

Selon lui, la morale a pour objet la bonté intérieure, et la science civile ou le droit, la bonté extérieure (1).

Tel serait le fondement de la différence 'de ces deux sciences que nous voulons unir par des liens plus étroits.

N'acceptez pas comme une vérité incontestable la différence dont vous venez d'entendre la formule. Il y a une distinction naturelle à conseryer entre la morale et le droit ; mais il est téméraire, et absolument contraire à la vérité

^1; Scientla civills versatur circa subjectum quod cœterorum omnium maxime est materlœ Immersum, ideoquc difflclUine ad axiomata reducetur. . . Secimdo, probant sibi Ethlca, ut •nlinusbonltttte intiîniâlmbuatur ot fiuiiulolur : at civilis sclontia nihil aliud postulat prajt<:!r bonituteiu cxtiTuam. Hiuc t'niin u<i sociotatcm sufflolt. Itaquo non raro accldit, ut rfgintMU sit bonuiii. tf'Mipnrii niiilii. BaCOn, l)>' (luqmentis scicnliarum. Uïht VIU, cap. 1.

des faits, de les séparer d'une manière absolue, et délaisser envahir le domaine auguste et sacré de la justice et du droit par les utilitaires, par les matérialistes, par les athées.

Il est impossible de connaître le droit naturel et le droit civil dans; son étendue et sous tous ses aspects, si on ne connaît pas les principes de la morale. Il suffit, d'ailleurs, d'un examen de quelques instants, pour reconnaître les liens qui unissent ces deux sciences, et pour constater qu'en réaUté, le législateur ne les sépare pas dans sa pensée et dans ses jugements.

Que le jurisconsulte ne l'oublie pas! en voulant séparer le droit naturel et la morale, c'est-à-dire en voulant rompre le lien qui unit la fin intermédiaire et temporelle de l'homme et la fin suprême, éternelle, il s'expose, par la logique des idées et des faits, à voir dans l'homme une créature qui naît et meurt tout entière ici-bas ; à substituer le plaisir au devoir, la légalité au droit et à la justice, et à dépouiller même les lois humaines de leur caractère essentiel de grandeur et d'autorité, en accoutumant les citoyens à ne redouter que la force publique et à mépriser les revendications de la conscience et les menaces de Dieu

Mais essayez de pénétrer au cœur de cette question pour en dégager h. vérité méconnue. Nous avons appris des théologiens les plus autorisés que le droit naturel découle de la nature de l'homme, et nous avons considéré les facultés de l'homme pour en connaître aussi les droits.

Or, si vous interrogez cette nature, il vous sera facile de voir avec une pleine évidence, que toutes nos facultés vont phis haut et plus loin que toute créature intelligente et inanimée, et que l'objet qui nous appelle, nous sollicite, nous tourmente, en nous appelant à lui, à travers les déceptions et les tristesses de nos égarements et de nos joies coupables, recule sans cesse comme l'horizon que nous croyons toucher de la main, quand il recule à l'infini.

Relisez les métaphysiciens et les moralistes qui ont étudié avec plus de patience, de profondeur et de lumière la nature humaine, et vous apprendrez ce que votre expérience de la vie vous a déjà fait pressentir ; c'est que notre intelligence veut l'infinie vérité, notre imagination l'infinie bonté ; notre corps lui-même (1) appelle, par notre âme dont il est le vêtement et le compagnon périssable, une transformation digne de l'âme et de son immortelle destinée.

Or, la morale nous apprend l'existence de cet objet, et après nous avoir ainsi découvert ce caractère de l'Infini qui marque l'origine et la destinée de l'âme, elle nous apprend encore que c'est Dieu qui est le vrai, le beau, le bien ; qu'D est notre principe pour la création de l'âme ; notre fin, par l'union de notre âme avec lui, union que nous pressentons, mais que la foi seule peut nous faire connaître, qu'un secours surnaturel peut seul nous permettre enfin de réaliser.

Le morahste dira donc au juriste : Vous cherchez le rapport qui existe entre les facultés de l'homme et l'objet pour lequel elles ont été créées .

De ce rapport vous dérivez la nature, le caractère, la valeur sacrée du droit naturel, en vous pénétrant de cette vérité métaphysique et fondamentale, que' toute créature a le droit et le devoir d'atteindre à sa fin (2). C'est juste. Mais , par quelle méthode connaîtriez -vous la fin de l'homme ?

(1) Anima corpori naturaliter uuitur, est enim secundum suam essentlam corporls forma. Est icilur contra naturam animœ absque corpore esse, nihil autem quod est contra naturam, potest esse perfectuin. Non igitur perfeclio erll animae absque corpore. Cum igitur perpetuo niuneat oporlet eain corpori iterato oonjun^ji ; quod est resurgere. Immortalités igitur, auimarum videtur exigere resurrectionein corporuni futuram... non igitur houio potest ultimam felieltatem coiisequi nisi omnino iterato corpori conjungatur. Saint Thomas. Contra gent., liber IV, cap. "70, J 1 -2.

(2) Lex »t«ma est ratio ordinis rerum in ânem. Saint Thomas, 1,2, q. xciii, a. 1.

Ou bien, par déduction et a priori, en considérant la nature et les droits de Dieu sur toute créature. Ou bien par induction, et a posteriori, en considérant les facultés de l'homme et leur mouvement invisible vers un Etre infini.

Mais, quel que soit votre choix, il vous est impossible, si vous êtes logique, d'enfermer l'homme dans l'espace étroit de ce monde, et vous êtes amenés par les deux méthodes que je viens de signaler à vous occuper de la fin suprême de l'homme, et à demander à la morale ses principes de solution.

Vous faites des lois pour protéger la liberté des citoyens et pour assurer la paix publique contre les ennemis intérieurs et contre les dangers extérieurs ; mais ces lois n'obligent que si elles sont justes, car une loi injuste n'oblige personne et n'est pas une loi.

Un prince et une assemblée sont exposés à faire des lois injustes, et peuvent être tentés, par le vertige de la puissance, de bouleverser l'économie des lois, qui, pendant des siècles, ont assuré la paix et la prospérité publique.

Or, si la volonté du législateur était un motif suffisant d'imposer un ordre à des millions de citoyens , il faudrait reconnaître que ces lois dangereuses, mauvaises contre l'individu, la famille, la société, obligent et limitent la liberté des citoyens.

Non, direz-vous peut-être, parce que ces lois sont un attentat contre le bien social.

Mais, sans m'arrêter à discuter la valeur de cette réponse, et du principe sur lequel elle repose, on peut continuer ainsi l'argument.

Un souverain est exposé a faire des lois injustes qui, sans troubler, au^moins extérieurement, la paix publique et la prospérité matérielle de l'Etat ou le bien social, sont en opposition avec une loi qui les domine , avec un droit supérieur.

Des lois violentes et injustes contre les croyances religieuses telles que les lois et les édits des empereurs romains, ne troublaient pas extérieurement Tordre matériel, et cependant elles n'obligeaient pas la conscience des premiers chrétiens. La loi oblige quand elle est juste, et elle estjuste quand elle est conforme à une loi supérieure, gravée dans là conscience humaine, conforme à la loi naturelle, par laquelle Dieu fait connaître à notre entendement sa pensée, sa volonté, notre devoir.

Et c'est ainsi que, nous recueillant, nous comparons les lois faites par l'autorité civile avec une loi supérieure qui éclaire notre conscience, et nous n'avons pas besoin d'entendre les maîtres profanes pour dire nous-même : cette loi est juste ou cette loi est injuste ; c'est-à-dire, elle est ou conforme ou opposée à une règle immuable qui est le principe de toutes les lois et de tous les devoirs.

Or c'est la science morale qui nous apprend à connaître l'origine, la matière et les caractères de cette règle supérieure et immuable, de cette volonté de Dieu qui nous défend de troubler l'ordre naturel el qui nous commande de le respecter (1).

C'est elle qui nous apprend cette vérité qui domine toutes les questions sociales et qui exprime la conformité qui doit régner enlre le monde idéal des archétypes divins, et le monde réel des choses créées.

La puissance humaine est im écoulement de la puissance divine ; elle a pour fin d'assurer l'ordre entre les créa-

,1) Couceptio ordlnls reruin in dlvinà mente exlstens a voluntate ad exocutlonem appllceta, providentie dlcitur. LeSSiOS- De perfect. moribuique divinù, llb. xi.

tures, à l'exemple de l'ordre qui règne entre les idées éternelles dans la pensée de Dieu.

Il faut rappeler ces grandes et fortes pensées de la théologie chrétienne au jurisconsulte et au législateur qui se condamne au rôle modeste de commentateur fidèle d'un texte du droit romain ou d'un article du code français.

N'estr-il pas d'ailleurs évident qu'une séparation totale est impossible entre deux sciences qui s'adressent à la même faculté ?

Or, la loi morale et la loi humaine expriment un commandement et s'adressent à la volonté : l'une et l'autre ont pour fin la direction de la volonté vers le bien; et si elles n'avaient pas une action commune, quel serait le sort de l'homme, attiré dans un sens par la loi morale, et dans un sens contraire par la loi civile ?

Aussi, le législateur et le juge qui s'inspirent de la réalité des choses, n'oublient jamais l'union de la morale et du droit ; il ne suffit pas à l'impartialité et à la sagesse de leur jugement de constater le délit matériel et l'action extérieure ; ils veulent pénétrer même dans la conscience.

En cherchant à constater la préméditation, ils témoignent bien que le droit n'est pas complètement la science du dehors et de l'acte extérieur, et ils condamnent implicitemont ces théories redoutables et criminelles par lesquelles on voudrait inviter la justice humaine à considérer le voleur et l'assassin comme un animal dangereux que l'on enchaîne ou que l'on abat pour la sécurité de la société.

Et ainsi, soit que vous considériez la fin de l'homme, soit que vous considériez la loi, soit enfin que vous observiez la liberté humaine, vous reconnaîtrez que la morale et le droit sont deux sciences voisines et unies, et qu'il n'est pas

(1) Lex est ratio divina , vel voluntas Dei, ordinem naturalera conservari jubens, pertur bari vetans. S. Augustin, contr. Faust, xxii, 30. Gonf. Saint Thomas, la. 2 a. q. xiii, a. 1 .

dermis de faire de l'homme deux parts : l'une pour la morale et l'autre pour le droit.

Mais, après avoir reconnu l'étroite union de ces deux sciences, je m*empresse de reconnaître aussi leur distinction. La fin principale de la loi morale, c'est la fin dernière de l'homme ; la loi civile a pour objet principal l'ordre social. La première nous rappelle notre dépendance et nos devoirs envers Dieu, la seconde nous rappelle nos devoirs sociaux. La première a pour sanction le témoignage de la conscience, les peines ou les récompenses futures; la seconde est sous la sauvegarde de la force matérielle au service de l'autorité.

La première atteint directement les intentions et la conscience ; la seconde atteint d'abord et dii^ectement l'acte extérieur et indirectement les intentions qui peuvent servir à évaluer la responsabilité et la culpabilité de l'accusé.

Mais la science du di^oit naturel a pour premier chapitre la connaissance de la morale, c'est-à-dire la connaissance de la loi éternelle, de la conscience humaine, de la liberté, des causes diverses qui peuvent augmenter ou diminuer la responsabilité.

Relevons les études philosophiques et théologiques trop négligées par les esprits incomplets qui n'ont pas le courage nécessaire pour remonter aux sources du droit et des lois.

Avec quelle puissante logique on pourrait combattre et réfuter aujoui^d'hui les sophismes qui ont envahi le sanctuaire des lois, si on savait donner à la raison humaine la vigueur théologique, et si l'on s'inspirait pour dénouer les questions sociales de l'enseignement précieux des maîtres de la science sacrée !

L'Abbé ÉLiE MÉRIG, Ancien professeur à la Sorbonne.

(J) Cette Préiiuo ost tirco des Erreurs Socialen, do l'abbé Élie MeriC, chez Palmé, éditeur, 14, rue des Saints-Pères, Paris.

NOTIONS GÉN ÉRALES