I. — LOI

D'après quelques auteurs (2), Loi vient du y erhe Légère, lire ^ parce que la loi est donnée afin que l'homme puisse la lire, s'instruire et s'éclairer l'esprit. Cicéron veut que le motZoi, remontant à la même étymologie, signifie choisir (3) , parce que la loi enseigne en effet comment on distingue le bien du mal et comment on choisit le bien de préférence au mal. C'est aussi le sens que Saint Augustin lui donne (4). Saint Thomas voit dans la Loi un lien (ligare), parce qu'elle nous lie et nous oblige à agir (3); expliquant la loi d'après Aristote, il dit : ^ La loi est la règle et la mesure des actes; ^ c'est-à-dire, la raison qui est le premier principe de l'activité, est la source de toute loi. Ainsi , qui dit loi dit aussi raison ; la loi et la raison sont une seule et même chose sous deux mots différents. Le Docteur Angélique ajoute que la loi doit se rapporter au bien général ; voilà la fin de toute loi. Il conclut enfin par cette définition : La Loi n'est qu'une disposition de la raison tendant au bien général (6).

Il Pour plus do développements sur ces mots Loi et Droit, voir la Préface et les auteurs anciens et modernes qui y sont indiqués. — de Bonâld, Législation primitive, Domat, Traité des Lois, LUCien Brun, Philosophie du Droit, l'abbé Elle MerlC, Droit et Devoir. — Dans la Revue catholique des Institutions et du Droit, consulieiCAthala., Introduction à l'étude du droit, t. XllI, p. -242 et t XIV, p. 349 ; ÂUZias, Du vrai fondement des Institutions et du Droit, t. I, p. 12 et s.. 54 et s., 433 et s., t. II, p. H, t. III, p. 284, t. IV, p. 308, t. V, p. 257; CouSSeyPOUX, le Droit, t. XIII, p. 116.

(2) S. Isidore, Origines, lib. II, c. X.

{3j De legibus, lib. I. N" 19.

(4) Quœtt XX, in Lev.

'5) QtUBst XG, art. 1 .

(i Ordinatio ralionis ad commune ùunuiii Quœst XC, art. iv.

Saint Augustin, appliquant à Dieu cette identité de la loi et de la raison, déclare que Dieu est la loi éternelle, parce qu'il est la souveraine raison (1).

Le propre de la loi est de commander, de défendre, de permettre, de punir : > Legis virtus hœc est vetare , imperare , permittere , punire. >> — La sanction de la loi est la peine ou la récompense, le bien ou le mal attache à l'observation ou à la violation de ses préceptes et de ses défenses.

Les lois nous viennent de Dieu ou sont l'ouvrage des hommes : de Dieu, on les appelle lois naturelles ou divines; des hommes, on les nomme lois positives.

Les lois naturelles ne sont autre chose que les sentiments et les principes d'équité gravés par Dieu dans le cœur de tous. — Les lois positives, ajoutées par les hommes aux lois naturelles ou divines, ont pour but de fixer d'une façon évidente pour tous les lois naturelles, et de régler les nouveaux rapports nés de la réunion des hommes en société.

La Justice est la conformité de nps actions et de notre volonté à la loi.

La Jurisprudence est la science des lois et l'art de les appliquer. C'est aussi une série de décisions judiciaires uniformes sur un môme point ; c'est dans ce sens que l'on dit : la jurisprudence de tel tribunal.