AVANT-PROPOS

En 1843 , M. l'abbé Gousset , alors vicaire-général de Langres, et depuis cardinal et archevêque de Reims, fit pai'aîlre le Code civil commenté et expliqué dans ses rapports avec la Théologie morale et le Droit canon. Ce livre fut reçu avec faveur dès le début et obtint onze éditions.

Donner au clergé quelques notions de Droit civil dont son ministère a besoin, éclairer les avocats et les magistrats catholiques sur la doctrine et les lois de l'Eglise dans des matières qui eu dépendent, mettre , pour ainsi dire , en regard aux yeux de tous , les dispositions du Code civil et les décisions de la Théologie morale et du Droit canonique, en montrer les rapports , en expliquer les divergences, c'était là assurément une œuvre utile au double point de vue de la science religieuse et de la science juridique. La sagesse divine de l'Église, souvent méconnue, y lut mise plus en lumière. Le Code civil, pris en dehors des questions religieuses, apparut comme une œuvre remarquable de transaction et de sens pratique ; bien des préjugés répandus contre lui tombèrent devant cet exposé impartial. En même temps , les parties défectueuses de la législation française, les points sur lesquels elle se trouve en désaccord avec la théologie et les droits de l'Eglise se trouvèrent indiqués avec une plus exacte précision.

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Le but que se proposait d'atteindre Mgr Gousset est aussi celui que nous avons en vue.

I. Mais pourquoi refaire l'œuvre déjà menée à bonne fin en 1843 ?

Le livre de Mgr Gousset fut jugé incomplet dès l'abord. Sur les 2281 articles du Gode civil, quelques-uns à peine reçurent un commentaire souvent écourté. Nulle part, l'auteur ne présentait un exposé synthétique des diverses matières du Droit civil.

Quant à l'histoire du Droit, si quelques règles romaines se trouvaient rapportées à propos des questions principales , les lecteurs, il faut l'avouer , ne rencontraient point l'exposition même sommaire du Droit romain dans ses rapports avec le Gode civil. Le Droit de l'ancienne France, était presque entièrement passé sous silence ; le Droit intermédiaire qui a servi de point de départ à plusieurs institutions du Droit actuel, était également négligé.

En un mot, les origines du Gode civil étaient laissées dans l'ombre : et le livre ne contenait non plus aucun de ces exposés qui, dominant le sujet et l'envisageant sous un point de vue général, peuvent donner une idée d'ensemble des diverses institutions.

Ge livre, incomplet dès sa publication, est devenu suranné à l'heure qu'il est. Des lois promulguées depuis 1843 sur l'abolition de la mort civUe , la nationalité, la tutelle et le divorce, ont modifié le Livre r*" du Gode relatif aux Personnes. Si le Livre II consacré aux Biens n'a guère subi de remaniements que dans certaines parties relativement aux Servitudes réglées à nouveau par la loi du 20 août 1881, le Livre 111 a été notablement modifié par la loi du 23 mars 1855 sur la transcription et par l'abolition de la contrainte par corps, sans parler des innovations de détail.

Il était donc nécessaire d'entreprendre la refonte de

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l'ouvrage de Mgr Gousset. Les difficultés de l'entreprise nous en ont détourné tout d'abord. Gomment réunir dans un seul ouvrage la science même abrégée du droit civil, et la science si complexe de la Théologie morale et du Droit canon? Des esprits éminents, des auteurs renommés ont fait des ouvrages plus ou moins considérables sur chacune de ces sciences ; n'est-ce pas une tentative bien hardie que de vouloir en faire une synthèse au point de vue catholique? Gependant, sur les instances qui nous en furent faites, nous nous sommes décidé , non sans hésitation, à entreprendre ce grand labeur. Le public appréciera si le résultat a répondu au besoin que l'on nous signalait et aux efforts de l'auteur.

II. A qui s'adresse notre ouvrage ? Il n'est pas indifférent de le déterminer, afin d'indiquer comment les développements seront proportionnés en considération des lecteurs pour qui ils sont écrits.

Ge livre est destiné au clergé ainsi qu'aux avocats et aux magistrats catholiques.

11 faudra donc insister sur les points reUgieux pour éclairer les avocats et les magistrats. Nous nous efforcerons de leur faire comprendre les règles de l'Eglise sur les questions de droit qui touchent à la conscience, et les réformes que les catholiques voudraient voir apporter au Gode civil.

Au contraire, les parties purement juridiques devront être simplifiées pour se trouver à la portée des ecclésiastiques, qui, n'ayant pas fait d'études de droit, tiennent à s'instruire sur les lois de leur pays. Nous leur présenterons un commentaire succinct des textes et un exposé général des diverses matières aussi précis que possible. En même temps, nous ferons en sorte qu'ils puissent trouver facilement, sinon la discussion détaillée, du moins la solution adoptée par les jurisconsultes au sujet de tel ou tel point controversé.