‹ Le code de droit canoniqueChapitre 254 sur 255 · DEUXIEME PARTIE- Des peines · texte numérisé non relu

DEUXIEME PARTIE- Des peines

Soc Mon I — Des peines en général 265

Titre [V De la notion des peines et de leurs espèces et. aussi de leur interprétation et application 265

Titre V — Du supérieur ayant pouvoir coactif . . 266

Titre VI — Du sujet soumis à la puissance coactive . . 266

Titre VII — De la rémission des peines 267

Section II — Des peines en particulier . . . 267

Titre VITT --Des peines médicinales ou des censures . . 267

Ch. I — Des censures en général 267

Ch. II — 'Des censures en particulier 268

Art. 1 — De l'excommunication 26'J

Art. II —De l'interdit 270

Art. III — De la suspense 271

Titre IX —Des peines vindicatives 271

Oh. I — Des peines vindicatives communes .... 272 (h. Il — Des peines ^indicatives particulières à l'égard

des clercs 273

Titre X - Des mesures remédiatrices pénales et des

pénitences 274

Ch. I — Des mesures remédiatrices 274

Ch. Il — Des pénitences 274

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