CHAPITRE IV De la Curie romaine

'La Curie romaine se compose d'un certain nombre de congrégations de tribunaux, et d'offices (C. 242).

Par la constitution pontificale Sapienti consilio du 29 juin 1908, Pie X a réformé les anciennes congrégations existant depuis Sixte V, et en a créé de nouvelles. Le nouveau Code donne comme suit les attributions de chacune:

La Congrégation du Saint-Office, à laquelle préside le Souverain Pontife, protège la doctrine de la foi et des moeurs ;

Elle juge de certains délits qui lui sont déférés;

Elle prononce sur tout ce qui se rapporte au privilège paulin, et aux empêchements de disparité de culte et de religion mixte;

Il lui appartient de prohiber les livres jugés condamnables et d'accorder la dispense pour les lire (G. 247). Cette Congrégation du Saint-Office a absorbé celle qui était naguère connue sous le nom de l'Index.

Dans son .allocution consistoriale du 22 mars 1917, Sa Sainteté Benoit XV supprimait la Congrégation de l'Index et par le Motu Proprio du 25 mars de la même année transiterait au Saint-Office les attributions de l'Index.

Par les mêmes documents, ce qui regarde les Indulgences était enlevé au Saint-Office pour être transféré au tribunal de la Pénitencerie, réserve faite toutefois pour ce qui regarde la doctrine touchant les prières et dévotions nouvelles.

La Congrégation Consistoriale a pour Préfet le Pontife Romain. C'est à elle qu'il appartient de préparer la matière des Consistoires. En outre, en dehors des lieux soumis à la Propagande elle érige les diocèses, les provinces, les chapitres ; propose la nomination des évêques et des administrateurs apostoliques ; procède aux enquêtes canoniques ;

D'elle dépend tout ce qui tient à la constitution, la conservation, l'état des diocèses ; prend connaissance des rapports diocésains et détermine les visites apostoliques (C. 248).

La congrégation de la discipline des Sacrements