‹ Le code de droit canoniqueChapitre 46 sur 255 · LIVRE DEUXIÈME — DES PERSONNES · texte numérisé non relu

LIVRE DEUXIÈME — DES PERSONNES

mêmes titres et avec les mêmes droits, à la confection des lois. Tandis que dans un synode les membres du clergé sont comme les conseillers et les aviseurs de l'évêque, qui garde tout à fait ses droits de législateur unique de son diocèse. Les décrets du synode n'ont pas besoin d'être envoyés à Rome pour être approuvés. Il est pourvu par le concile Plénier de Québec, (D. 147) à ce que la retraite pastorale annuelle puisse suppléer à la tenue du Synode diocésain ; la manière dont cette retraite se fait généralement parmi nous semble bien en effet remplir toutes les intentions de la loi concernant le synode.

Page 1