DE LA COUTUME

Le titre deuxième traite de la coutume, De consuetudine.

Dans l 'Eglise une coutume ne peut obtenir force de loi que par le consentement du supérieur compétent (C. 25).

Cette règle fondamentale est à retenir.

Contre le droit divin, naturel ou positif, on ne peut admettre aucune coutume. Contre le droit ecclésiastique une coutume raisonnable et légitime peut s'établir après quarante années non interrompues. Mais si la loi avait une clause proscrivant des coutumes contraires, une telle coutume ne pourrait prévaloir à moins d'être centenaire ou immémoriale. (C. 27).

Une coutume n'est pas raisonnable, au sens légal, quand elle est expressément réprouvée par le droit.

La coutume dûment introduite constitue le droit coutumier, et si elle implique des obligations intentionnellement contractées, elle a force de loi. (C. 28).

La coutume est le meilleur interprète des lois ellesmêmes.

TITRE III