DE LA MARCHE DU PROCÈS APOSTOLIQUE

Après le décret de non culte, des lettres rémissoriales sont demandées au Souverain Pontife et expédiées par le cardinal Préfet pour instruire le procès Apostolique sur la renommée de sainteté, des miracles ou du martyre, sur chaque vertu et chaque miracle en partilier ou sur le martyre et sur sa cause. (C. 2087.)

Ces lettres rémissioriales sont adressées à cinq personnages ecclésiastiques, parmi lesquels peut être l'Ordinaiie. (C. 2088.)

Le promoteur général de la foi nomme lui-même ses sous-promoteurs et leur transmet ses objections, etc.

Le tribunal s'organise et procède selon des règles déterminées et très précises, et, le procès complété, tout le dossier est transmis à Rome à la sainte Congrégation. (C. 2089-97.)

Dx LA VALIDITÉ DU PROCÈS APOSTOLIQUE

La sainte Congrégation examine toute la procédure suivie, entend les remarques adverses du promoteur de la foi et prononce un jugement qui, s'il est favora-