LIVRE QUATRIÈME DES PROCES PRENTÈRE PARTIE—Des jugements

Section I—Des jugements en général . . .

TitreT —Du for compétent . , . . , NET CT

Titre II —Des divers tribunaux ecclésiastiques . . Ch.I —Du tribunal ordinaire de première instance Art.I —Du juge LE A

Art. II —Des auditeurs et os: rate

Art. III—Du notaire, du promoteur fiscal, et . défenseur du lien - SET

Art. IV—Des censeurs et des bain

TABLE DES MATIÈRES 299

l'AGES Ch. II —Du tribunal ordinaire de seconde instance , 247

Ch. III—Des tribunaux ordinaires du siège apostolique 247 Art. I —Du tribunal de LR ETS NT 247 Art. II—De la signature apostolique . ,. , , , 248

Ch. IV—Du tribunal TT . 248

Titre III à XIX D. US Titre XX Des Causes matrimoniales .

+ + 249 Ch.I —Du for compétent . , . , e + … 249 Ch. II —De quelques cas spéciaux DO 25

Titre XXI —Des Causes contre l’ordination sacrée . . 9251

DEUXIÈME PARTIE-—Des Causes de béatification des serviteurs de Dieu et de canonisation des bicenheureux Rs ne ei. CES

Titre XXII — De quelques personnes qui prennent pa à ces procès . , . . VE RU DEN TRES Ch.I —Du demandeur et du postulateur . . , . 252

Ch. II —Du cardinal rapporteur, des promoteurs de la foi et des Sous-promoteurs , +. + 253

Ch. ITI— Du notaire, des chanceliers et des avocats . 253 Titre XXIII—Des Preuves requises dans ces procès . . 253 Ch.I —Des preuves en général . . . , , , + 253 Ch. II —Des témoins et des experts . . , , . + 253 Ch. 1I1—Les documents à insérer au procès . + + 254 Titre XXIV-—Du procès de béatification des serviteurs de Dieu par voie de non culte . , ,. , 9254 Ch.I —Des procès institués par l'Ordinaire du lieu . 254 Art.I —De la perquisition des écrits du serviteur

de Dieu. . , , , . + < . 358 Art. II —Du procès d'information . , , , . + 255 Art. ITI—Du procès de mon-Culte, , , 256

Art. IV—De la transmission des procès à la Sainte. Congrégation . , , , , , , , . ges

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Ch. II —De l'introduction de la cause auprès de la Sainte-Congrégation . . . . . . +. 256 Art.I -—De la révision des écrits . . . . . . 25€

Art. II —De la discussion du procès d'information . 257 Art. III—De la discussion du procès de non-culte . 257 Ch.III—Des procès apostoliques . . . ,. . . . 258 Art. I —De la marche du procès apostolique . . . 258 Art. II —De la validité du procès apostolique . . 258 Art. ITI—Du jugement sur l'héroïcité des vertus en particulier, cu sur le martyre et sa cause 259 Art. IV—Du jugement sur les miracles du serviteur de Dieu en particulier . . . . . . 260 Titre XXV —Du procès de béatification des serviteurs de Dieu par voie de culte ou de cas exceptionnels . . ,. . . . . . . ,. . 261 Titre XXVI De la canonisation des bienheureux . . + 261

TROISIÈME PARTIE—De la manière de procéder pour l'expédition de certaines affaires et l'application de quelques sanctions pénales : . . .… , , . . . . . 926

Titres XXVII à XXXII D . . . . . . +. + 262