DU RETOUR DES CLERCS À L'ÉTAT LAÏQUE

Le clere mineur retourne à l’état laïe soit par sa propré volonté, soit par une sentence de l'ordinaire estimant dans sa prudence que ce clere ne devra pas être promu aux ordres majeurs (C. 211).

Le clere mineur qui est retourné à l'état laïc ne peut ensuite rentrer dans la cléricature que sur la permission de l'ordinaire du diocèse auquel il était attaché par l'ordination, et l'ordinaire lui-même doit suivre certaines règles spécifiées (C. 212).