LETTRE D’INTRODUCTION

L’allocution consistoriale de Sa Sainteté Benoît XV, du 4 décembre 1916, annonçait la promulgation Prochaine du nouveau Code.

La Constitution pontificale de la Pentecôte 1917, Promulguait solennellement le Codex juris canonici, et décrétait que ce nouveau code, contenant désormais la législation de PEglise universelle, aura partout force de loi à partir de la Pentecôte prochaine, c’est-à-dire le 19 mai 1918.

Le? août 1917, la Congrégation des séminaires et des universités ordonne l'emploi du nouveau Code, Comme livre de texte pour les professeurs et les élèves des établissements catholiques dans le monde entier.

Un décret de Notre Saint-Père le pape, du 20 août 1917, ordonne la mise en vigueur immédiate d’un certain nombre de canons du nouveau code. Enfin, Par un décret du 15 septembre 1917, une commission a été spécialement établie, à l'instar de la Con. grégation du concile, pour interpréter authentique. ment le nouveau Code, et résoudre avec autorité exclusive, toutes les questions et dirimer toutes les Controverses qui pourraient se soulever à son sujet, et peu de temps après, les premiers titulaires de cette commission étaient nommés par le Saint-Père,.

Tels sont les Principauz documents émanés du Saint-Siège, qui tracent la marche lumineuse de ce travail Jigantesque, dont le mérite revient en très grande partie à Son Eminence le cardinal Gasparri, l'âme dirigeante de la commission de codification, dès son origine et jusqu’à la fin de ses travaux.

Avant d’aller plus loin, Quelques observations sont nécessaires.

Et d’abord, un certain nombre de lois étaient devenues surannées ; leur utilité avait cessé avec les cir- CoOnstances qui leur avaient donné lieu. D’autres, nécessaires ou utiles dans leur substance, demandaient à être modifiées et mises à jour, par suite de Changements notables effectués dans le monde religieuæ. C’est en effet une chose admirable que, durant que l'Eglise reste toujours immuable dans sa doctrine et sa morale, et qu’elle garde sans y rien changer la Constitution qui lui a été donnée par Jésus-Christ lui-même, elle peut Cependant s'adapter merveilleusement par sa Îleæibilité disciplinaire à tous les temps, à tous les pays, et à toutes les organi. sations sociales, C’est, en vérité, la mise en acte per. Mmanente de la parole divine : Allez par le monde

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entier, prêchez l'Evangile à toute créature, et voici que je suis avec vous jusqu’à la consommation des siècles.

C’est donc à dire que, si le nouveau Code contient la législation de l'Eglise universelle pour le temps présent, il n’est point cependant tellement absolu et définitif qu’il ne faille tenir compte des privilèges, et des char rements toujours possibles et qui dépendent de la ule volonté de l'autorité suprême de l'Eglise.

Un second point à observer, c’est qu’il appartient à chacun de prendre, Par soi-même, connaissance de

la loi, dont l’ignorance n’est Pas admise comme eæcuse, lorsqu’elle a été dûment promulguée, selon cette règle: Ignorantia facti non iuris excusat.

Personne n’a le droit d'attendre et d’eviger que d’autres, même des supérieurs, viennent lui signaler les points particuliers qui peuvent avoir un intérêt Où une portée pratique. Il importe donc, même au point de vue de la conscience, et pour écarter toute infraction coupable, de bien connaître Dar soi-même, non seulement dans Vensemble, mais encore dans les détails, des lois qui précisément sont faites pour nous, et Que nous devons être les premiers à observer étrictement.

14 LE CODE DE DROIT CANONIQUE rm mé pe"

Enfin, je dois faire remarquer que le nouveau Code contient la législation de l'Eglise universelle, inais qu’il ne supprime en aucune façon les lois par. ticulières qui ne lui sont point opposées, et qui, au contraire, la plupart du temps, sont l’application des lois générales à des circonstances spéciales. Par conséquent, toute notre discipline locale reste intacte, sauf en ce qui peut avoir été Positivement modifié par le nouveau Code, ce dont il vous sera donné Connaissance en temps opportun. Il reste donc que nous avons toujours pour diriger notre conduite, et comme règle disciplinaire dans les particularités qui nous concernent, le Concile DPlénier de Québec, le Concile de Montréal et les Drescriptions diocésaines, que l’on doit garder en mémoire pour les mettre au besoin en regard des lois générales.

Le nouveau Code contient 2,414 canons, lesquels sont répartis en cinq livres. Le Premier donne les règles générales et tout ce qui concerne la nature et l’objet des lois ecclésiastiques, la Coutume, la manière de compter le temps légal et canonique, les rescrits, les privilèges et les dispenses. Ce premier livre établit les bases mêmes du droit, il importe de

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