COMITÉ DES SUBSISTANCES DE LA VILLE DE TOULOUSE

(12 août 1793 au 3 mars 1795.)

[Corresp.j. Le comité propose a Mouynet, de Montastruc' , la commission pour l'achat des grains dont il peut avoir besoin et le convoque en cas d'acceptation.

[Gorresp.]. i. Deux lettres au citoyen Faral, cTAlsonne2, écrites par le sieur Dourbies et le comité. Le premier a confié à Faral 4o,ooo livres pour achat de grains. Faral n'a pu remplir cette commission. II remettra les 4o,ooo livres en totalité ou partiellement s'il avait fait des achats dans l'intervalle. Il expédiera également, dans ce cas, le montant de ses achats3.

2. .4 Pierre Galabert, à Villejranche. — « Privés de vos nouvelles et nous trouvant dans le plus grand besoin de grains, nous vous prions [de] nous expédier de suite celui que vous nous avez annoncé avoir acheté. » Le comité compte sur sa célérité pour les autres achats à faire.

1. Monlastruc-la-Conseillère, chef-lieu de canton, arrondissement de Toulouse (Haute-Garonne).

2. Chef-lieu de canton, arrondissement de Carcassonne (Aude), près du canal du Midi.

3. Dès cette époque, on signale deux magasins ou greniers d'abondance : au couvent de Sainte-Catherine et à la chapelle des ci-devant Pénitents-Bleus ; en pluviôse an II, il faut ajouter les greniers neufs du canal; en germinal

Août 1793.

I \ AOUT I yg3.

Corresp.]. A Pierre Galabert, Villefranche. — Mous avons reçu vos deux lettres du i3 du courant qui nous annoncent que vous avez chargé sur la barque de Cuillerel les grains que vous avez achetés pour notre compte. Nous les avons reçus ce malin. Recevez nos remerciements à ce sujet.

Nous voyons avec bien de la peine que vous avez été affecté de la commission que nous avons délivrée au citoyen de Montgeard'. Vous ne devez point en cire taché, n'ayant pris aucun engagement avec lui, et ce n'est que sur la sollicitation du procureur général syndic du département que cette commission lui a été délivrée, et pour vous prouver combien nous mettons toute notre confiance en vous, nous vous faisons passer deux commissions, Tune pour vous et l'autre pour votre fds, que nous avons fait viser à notre district et au département.

Continuez, nous vous [en] prions, avec votre célérité ordinaire, les achats de grains, et donnez- nous avis de suite de ce qne vous aurez fait à votre foire2. Nous ne cesserons de vous répéter que nous sommes toujours dans le plus grand besoin de subsistances.

Bauzil nous a remis le reçu de 20,000 livres qu'il vous a portées. Lorsque vous aurez besoin d'autres fonds, marqueznous-le et de suite nous vous en ferons passer.

1 7 août 1793.

< Iorresp. 1 . A Biscons \ commis de police à Alzonne. — 1 teux de ses lettres indiquent qu'il n'a encore pas t'ait grand'chose, que c< néanmoins il pourrait se faire beaucoup dans ce pays. Si l'on avait dépiqué, vous auriez bien l'ait de nous marquer à quel prix sont les mains.

an III, l'ancien chapitre de Saint-Sernin fournit un grenier pour les millets. fArch. communales de Toulouse. F*g, I'" 3 et passim.)

1. Montgeard, commune du canton de Nailloux, arrondissement de Villefrancbe 1 Haute-Garonne). C'était un centre agricole qui avait alors quatre foires annuelles. (Arch. de la Haute-Garonne, L 23g.)

2. Le 16 août. Villefranche avait trois autres foires : 22 janvier. 8 mai et 3o décembre; un marché : le vendredi. (Arch. de la Haute-Garonne, L 23g.)

:;. Nous retrouvons Biscons, en fructidor an IV, avec le même titre de commis de police chargé d'établir avec ses collègues la mercuriale (moyenne des prix) des grains vendus au marché. Sur la surveillance des marchés, voy. Louis Viala, La question des grains, etc., pp. !\ 1 et suiv.

Août 1793

ci Nous envoyons auprès de vous le citoyen Gilibert, que le Conseil général ;i « l«'-j>n t«'- pour qu'il prenne un peu langue dans ee pays. •■

Instruire cet agent de ce qui se passe. Envoi (l'un « mandat du citoyen de Sapte pour t5o setiers de l>!é qui, joints à ce que Biscons a déjà, font 3oo. «Tâchez néanmoins, pour compléter le chargement, d'arracher à l'homme d'affaires de (tout) ce que ce citoyen a de prêt. »

2. A GalaSert. — Relourde la barque de Guilleret. La charger e de

suite et la faire [revenir] étant dans le plus pressant besoin. »

3. Au citoyen Brax, à Beaumont '. — La commune de Toulouse manquant entièrement de grains pour alimenter ses habitants, le Conseil général ayant déterminé de faire quelque approvisionnement2 afin de maintenir autant qu'il lui sera possible la tranquillité dans celte cité; chargés de celte partie, nous nous adressons à vous avec confiance et nous vous prions de nous marquer par le retour du courrier s'il ne pourrait point nous en procurer, et quels seraient les moyens qu'il faudrait employer. Pour cela nous connaissons voire intelligence pour celte partie (sic). Veuillez donc, vu la position malheureuse où nous nous trouvons et l'avenir alarmant qui se prépare3 pour nos concitoyens, ne pas nous refuser vos conseils et vos soins et nous dire si vous pourriez vous charger de nos achats; et, dans

i. Beaumout-de-Lomagne, arrondissement de Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne), alors dans la Haute-Garonne et chef-lieu de canton du district de Grenade.

2. Outre les agents placés à demeure dans certaines localités où ils centralisent leurs achats, on envoie des commissaires dans les communes prendre livraison des blés sur le « sol ». Exemple : Fageret, à Beauzelle, le 18 août 1793. (Arch. communales de Toulouse, F4 y.)

3. On sait que les réquisitions militaires étaient la principale cause de celle situation. « Les subsistances que le département de la Haute-Garonne est obligé d'envoyer à l'armée de Perpignan, écrit le représentant du peuple Paganel, le 24 frimaire an II (i/j décembre 1 7q3), épuisent et affament le pays... 0 (Auiard, Recueil des Actes dû Comité de Salut public, avec la Correspondance des représentants eu mission, t. IX, p. /|o~>.) Voici quel était l'état des approvisionnements des magasins militaires au 1er juillet 1 79^ : blé froment, ig, 1 34 quintaux; farines brutes, 3,734 quintaux; farine blutée, 1,947 quintaux; ration et biscuit, 4>I28 quintaux; riz, i,02y quintaux; légumes secs. 2,212 quintaux; son, 320 quintaux; bœuf en baril, 5y2 quintaux; lard, 053 quintaux; beurre salé, 128 barils; fromage, 2 q. 70; sel, i,o63 q. 68 liv. ' 2; vin, 35,228 pintes; vinaigre, 73,y28 pintes; eau-de-vie, 4 o , 1 G 3 pintes. (Arch. de la Haute-Garonne, L 34o.)

Août 1793.

le cas contraire, nous indiquer quelqu'un en qui nous puissions placer notre confiance.

Indiquer également le prix actuel des Nés dans son canton, et à comliien ils reviendront au comité.

4- -1 Gilibert. — Le comité a reçu une lettre peu satisfaisante <le Biscons. « Nous sommes dans la [tins grande pénurie et dans le plus grand embarras pour les grains, les communes des enviions se refusant entièrement à la circulation. » Que Gilibert multiplie ses efforts. « S'il fallait pour vous procurer des grains faire une augmentation de 20 sols par setier, en sus de ce que nous vous avons dit à votre départ, nous vous laissons le maître... Faites partir de suite, dès que vous aurez fait quelque chose, et donnez-nous-en avis. »

18 août 1793.

Arrêté du représentant du peuple C liaudron-Roussau.

Le représentant «. désirant prendre tous les moyens que la loi met en son pouvoir pour éviter la disette des fourrages et des avoines, » arrête (ju 'il sera établie Bavonne(art. Ier) un régisseur en chef de la partie des fourrages « avec un préposé responsable à Toulouse » (art. V).

Le préposé devra effectuer les achats de fourrage et, s'il ne peut le faire de gré à gré, obliger les corps administratifs à lui fournir dans les vingt-quatre heures « les réquisitions nécessaires pour le service des armées » (art. VII).

Tout particulier qui refusera d'obtempérer aux réquisitions sera traité comme accapareur (art. VIII). (Arch. nat., AFn 104.)

20 août 1793.

[Gorresp.j. 1. A Descornbels' , procureur général syndic. — Rappel des besoins urgents entrains. Efforts jusqu'ici infructueux pour s'en

1. Descornbels (Gervais) [1768-?], né à Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne), avocat à Toulouse, membre du club des Jacobins de cette ville, fut successivement procureur général syndic du département, nommé en remplacement de Malpei (16 mai 1 7 <j 3 ) , puis agent national du district de Toulouse du i«'' nivôse an II (21 décembre 1793) au 10 frimaire an III (5 décembre 1 794)- Logé place Tricolore, maison des Innocents, il devait être l'objet d'un mandai d'amener le 4 brumaire an III. Définitivement arrêté, puis relâché, il reparaît comme (lecteur du district de Castelsarrasin dans l'assemblée électorale du 20 germinal an V. Juge de paix du canton de Castelsarrasin, un moment arrêté après le 18 brumaire, délivré sur la demande du préfet Richard, il fut successivement avoué, puis juge au tribunal de sa ville natale.

Août 1793.

procurer. Un citoyen Majore! en ;i offert 3 ou 4oo setiers au prix qu'ils vaudraient au mois de septembre prochain. Le comité n'a pu accepter et demande à Descombels une réquisition pour que Majore] fasse porter les dits grains dans les magasins de la ville, « au cours actuel el de suite ».

2. A Galabçrt, à Villefranche. — Il a envoyé une facture de 387 setiers montant à 1 7, 1 ^(ï livres 10 sols; la foire n'a rien produit malgré les u mouvements » qu'il s'y est donnés, « ce qui n'est pas bien consolant pour nous, puisque nos besoins ne font qu'augmenter ». Nécessité d'une grande quantité de blé en magasin', pour « sortir de l'embarras où nous nous trouvons ». Le comité compte sur ses soins et sur sa ponctualité à suivre les instructions qu'il lui a données. Rectification d'une erreur de 90 livres commise à son détriment. Le batelier Guilleret doit être arrivé. Le renvoyer « chargé ».

21 août 1793.

[Corresp.]. A Descombels. — Le comité envoie la liste des commissions délivrées pour les achats. Il recommande l'affaire du citoyen Sotterat, un inculpé, chez lequel on a acquis 80 setiers de blé qu'on ne peut retirer.

[Corresp.]. A Gilibert, Castelnaudary . — Il a fait part des difficultés qu'il a éprouvées pour les achats de grains, le prix de ce pays étant de beaucoup plus élevé que celui que lui avait fixé le comité. Les besoins augmentent tous les jours. Acheter au prix du pays et en aussi grande quantité que possible. « Il nous en faut de quelle façon que cela tourne. Si vous avez besoin d'autres fonds, marquez-le nous et nous vous en ferons passer2. » Une nouvelle commission a été donnée à

1. Par un décret du 9 août 1793, la Convention ordonnait l'établissement de greniers d'abondance dans chaque district. (V. Recueil des principaux textes législatifs et administratifs sur le commerce des céréales de ijH8 à l'an V, par P. Caron, in Bulletin trimestriel du Comité de recherche et dp publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution, fasc. nos 2-3, année 1906.) En fait, la ville de Toulouse avait rempli d'avanee les conditions de ce décret, et ses « magasins » se confondirent avec ceux du district. Toutefois, sur de nouvelles instructions de la Commission du commerce et approvisionnements, l'administration du district se préoccupa d'organiser soit un grenier spécial au district, soit un grenier unique se substituant aux greniers multiples jusqu'alors utilisés. (V. plus bas, pp. 7 n. i3 n.)

2. On voit que le comité comptait fermement sur ses ressources. Nous avons traité ailleurs cette question; mais nous devons citer, exactement à cette époque (i0 août 1793), un prêt de /|,ioo livres sans intérêt pour trois mois,

Août 1793.

Bernard Dubois, de Castelnaudary : on n'a point de ses nouvelles. S'entendre avec lui.

[Gorresp.]. 1. Au même. — Si nous avons un peu tardé à vous envoyer Biscons, c'est qu'il nous fallait avoir réquisition des représentants du peuple pour lever les difficultés que vous éprouvez autant qu'il est en nous. Le comité se décidant à vous autoriser à acheter aux prix el au cours de ce pays n'a pas cru qu'il fût prudent de vous donner l'ordre sans y être autorisé par le département, ce qui a été fait hier an soir, 23 du courant1.

Vous achèterez au cours sans délai pourvu que cela soil aux départements voisins du nôtre. Faites autant de blé que vous le pourrez sur-le-champ. Expédiez-nous une cargaison. Nous sommes dans le plus pressant besoin, soit pour nous, soit pour ce que nous devons à l'armée. Ecrivez-nous souvent.

fait par le citoyen Zimmernian « pour être employé à l'achat des grains pour la subsistance des habitants de celle commune ». Le Conseil général de la commune décide le remboursement de celle somme le •»."> frimaire an II (i3 décembre 1793). (Arch. communales de Toulouse, Délib. municipales.)

A noter ce fait qu'en août 1793, après trois mois d'application, les autorités locales et leurs agents croient à la prochaine levée des décrets du maximum : « Je suis encore passé aujourd'hui au comité d'agriculture et de commerce, écrit Fahié à la Société populaire, le 11 août 1793, pour leur renouveler vos sollicitudes sur les subsistances. Le maximum aurait été levé s'il n'avait été les circonstances de la tète d'hier; mais il ne tardera pas. » Fabié est un notable deToulouse envoyé à Paris avec Arthaud pour suivre l'affaire de l'ancien maire Derrey, arrêté pour fédéralisme. (Arch. communales de Toulouse, Ici 1res reçues, Keg. i4-)

1. 11 s'agit visiblement de dérogations aux prix maxima, d'ailleurs prévues par le décret du 111' juillet 179.3 « relatif aux départements et districts qui manquent de grains » el dont voici l'article i1'1' : « Les administrateurs des départements et des districts qui éprouvent la disette des subsistances sorti autorisés d'en faire acheter chez les particuliers dans 1rs départements où elles sont abondantes, et ce aux prix li\és dans les lieux où ils font les achats. » (Cit. p. P. Caron, loc. cit., p. 1 55.) Les règles à suivre pour- l'approvisionne meni des « grandes communes >> avaient été indiquées par la circulaire du ministre de l'intérieur du 11 juin 1793. (Ibid., p. 1 53.) A noter qu'on semble avoir voulu éviter, pour des raisons faciles à deviner, la multiplicité îles dépôts. C'est ainsi que, le 12 août 1793, le Conseil du département décide l'ajournement de la demande de plusieurs communes du district d'être autorisées à faire un emprunt à l'effet d'établir des magasins d'abondance. (Arch. de la Haute- Garonne, L 38.)

Août 1793.

2. Au même. — Le citoyen Bélesta, de notre ville, vient de nous faire part de la réquisition que vous venez de lui faire comme chargé des achats pour l'armée, par laquelle vous lui avez arrêté tous les grains que le citoyen Delquier a entre ses mains à lui appartenant. Est-ce pour notre compte que vous avez cette réquisition ou bien pour les armées? C'est ce que nous ignorons. Si c'est pour le nôtre, nous vous dirons (pie nous avons deux mandats du citoyen lielesta, que nous avions requis déjà depuis quelques jours pour 900 setiers, et que nous aurions déjà fait retirer si nous l'avions cru prêt. Si au contraire c'est pour les armées, nous espérons que vous voudrez vous relâcher un peu et retirer votre réquisition. Qui mieux que vous peut connaître notre position et nos besoins, puisque nous vous avons accordé notre confiance!

D'ailleurs, dans cette affaire, nous sommes les premiers en date pour celle partie que nous deslinons à rembourser le régisseur de l'armée, qui vient de nous réclamer environ i,5oo setiers qu'il nous avait avancés1. D'après toutes ces considérations et nos besoins, et sachant que nos intérêts vous tiennent à cœur, vous ferez quelque chose pour nous dans cette occasion.

Nous attendons avec impatience de vos nouvelles. Nous sommes toujours dans les plus grands besoins et ils ne font qu'augmenter. Dès que vous aurez quelque chose de prêt, nous ferons partir Guilleret pour l'aller chercher sur votre avis.

3. Au même. — Réception d'une facture de 3o6 setiers. L'expéditeur est crédité de 12,927 livres pour son montant. Envoi de 3o,ooo livres

1. Le régisseur de l'armée était apparemment le garde-magasin Roze. Dès juillet 1793, de grandes quantités de subsistances destinées à l'armée sont accumulées sur différents points de la ville : le blé, dans des magasins établis le long du canal des Deux-Mers; la farine, dans les greniers du ci-devant Chapitre de Saint-Etienne; les rations et le biscuit, au ci-devant séminaire de la Mission; le riz, au magasin n° 9 (du canal) et aux ci-devant Pénitents- Noirs, etc. (Voyez notre étude sur les Etablissements militaires de Toulouse en l'an II cl en l'an III (1793-179.")), Bulletin de la Société de géographie de Toulouse, t. XXIII (1904)» pp- 261-282. — Sur les règles qui finirent par présider à cette organisation des magasins nationaux, voyez l'Instruction pour les garde-magasins nationaux établis en vertu des lois du 24 fructidor an III el du iti brumaire de l'an second, in-/(0 de 7 pages; Toulouse, de l'imprimerie de Ve Douladoure, rue Saint-Rome. (Arch. communales de Toulouse : lettres reçues, reg. 38.)

Août 1793.

par Bauzil. « Vous nous annoncez toujours de grandes difficultés pour 1rs achats \n les grandes commissions qui sont données. Nous savons que vous êtes trop connu dans le pays pour n'avoir ^pas la préférence sur vos concurrents. » Se donner tout le mouvement possible. « Nous avons besoin que ceux à qui nous avons commis se donnent tons les mouvements possibles pour nous soulager. » Le comité insiste sur l'affaire Bélesta.

[Gorresp.]. Le comité demande le compte rendu de leurs opérations à ses agents : Jean An Irieu, à Verfeil ' ; Louis Salles lils aîné, à Bretx1; Mouynet, à Verfeil; Dubois, à Castelnaudary ; Aussonne et Delmas, à Toulouse.

Corresp.]. 1. A Gaujac, à RenneviUe3. — Ordre de retirer 5o setiers de blé; de marquer les achats faits et de les envoyer par barque.

:>.. A II ion \ commissaire ordonnateur [des guerres^. — Le citoyen Dubois, à qui vous aviez permis de s'absenter pour quelques jours pour procurer des grains à la commune, est de retour. Nous aurions besoin encore de ses soins; mais il nous a représenté qu'il ne pouvait se charger de notre nouvelle commission, craignant d'abuser de votre complaisance. Nous venons [vous] prier de vouloir bien avoir égard à la triste situation où nous sommes, étant à la veille de manquer de grains pour sustenter cette cité.

Connaissant votre zèle pour la chose publique, nous espérons que vous voudrez l'engager à nous èlre encore utile, et pour cela lui donner un congé pour quelques jours. Comptez sur toute notre reconnaissance.

29 août 1793.

Corresp.]. A Dubois, commissaire de la Société populaire. — Invitation à continuer son service.