MANUSCRITS
Antiquités françoises a6 tn-P
Géograplûe • aa
Noms propres françob 9
Matières diverses a
Glossaire provençal 1 &
Extraits de troubadours S3
ia6 voi.
à^ La bibliothèque du chef de rétablissement, de laquelle il a fait don au Roi pour ce qui concerne l'histoire et le droit public , et qu'on peut apprécier de i.aooà 1 ,5oo volumes,
5"" Le dépôt de pièces relatives à riiistoire générale de Bourgogne, dont l'inventaire se trouve dans la Bibliothèque historique de France, de registres du Parlement de la même province, et d'autres registres des baillages de Bourgogne, Bresse et Franche-Comté.
Ce dépôt nous a été donné par M. de Paulmy, en échange de la collection des poètes et fabliaux de M. de Sainte-Palaye ^^\
Portefeuilles 89
Registres &i
6"* La collection des registres du Parlement, acquise par S. M. de MM. les Maîtres des requêtes, au nombre de aaa volumes in-folio, plus a8 volumes qui en font la suite , mais qui appartenoient aux dépôts de la Chancellerie , cy aSo.
7^ Une copie des Olim et des Jadicata, faite avec le plus grand soin sur les originaux au Palais et dont la dépense est prise sur les fonds même du dépôt, dont l'état sera à l'appui de nos réponses. Cette collection doit aller jusqu'en i366 et contient actuellement, cy 43 volumes in-folio.
(Collection Moreau, n* 202, fol. i^o.) 0) Voyez plus haut, p. i54-i55.
JETAT DES FONDS QUI FORMENT LE REVENU ANNUEL DESTINE PAR LE ROI AUX RE- CHERCHES DU DÉPÔT DES CHARTES ATTACHE X LA CHANCELLERIE ET AUX TRAVAUX LITTÉRAIRES DONT IL EST LE CENTRE, SAVOIR :
FONDS VERSib ANNUELLEMBIfT PAR LB TRESOR ROYAL DANS LA CAISSE DES CHARTES.
1 ** Une somme de i o,ooo ^, destinée aux frais de recherches dans tout le Royaume des mooumens relatifs à Thistoire et aa droit public , laquelle se paye de six mois en six mois, sur des ordonnances expédiées au nom du sieur Va) court , dans les bureaux du Ministre de la maison du Roi, cy. io,ooo^
3* Une autre somme de 6,ooo ^, également payable de six mois en six mois sur des ordonnances expédiées au nom du sieur Phlipault et destinée au loyer de la maison occupée par les dépôts de la Chancellerie, 6,ooo*^
N. B. Les six premiers mois 1789 de ces deux articles sont dus.
N. B. On doit observer que le loyer est de 7,000 ♦♦, mais que, par un bon du Boi, il a été ordonné quMI serait pris tous les ans une somme de 1 ,000 ^ sur les 1 0,000 ^ ci-dessus mentionées.
3* Enfin une somme de i,!ioo ^,
A reporter* 16,000 **
Report 1 6,000 **
accordée autrefois pour la collection des historiens de France et qui, par un bon du Roy du 10 may 1 783 , a été réunie aux fonds ci-dessus, depuis que la congrégation de Saint-Maur a voulu se charger seule des frais de cette édition. Cette somme est payable de six mois en six mois sur des oi'donnances de finance expédiées au nom du sieur de Valcourt, cy 1 ,200 **
Total annuel des fonds payés par le Roi aux c^épots de la Chancellerie 17,200*
A cette somme de 1 7,200 ^ on doit ajouter celle de 2,687* 1 o' , produit d'anciennes économies placées, en vertu d'un bon du Roi, en effets royaux qui représentent un capital de 55,5oo** 2,687*10'
Total du revenu annuel. . . 19,887*10'
TRA1TEME>'S PAYES DIRECTEMENT PAR LE TRESOR ROYAL X DIFPERBKS GENS DE LETTRES.
A M. de Bréquigny :
1* Pour la table chronologique des chartes imprimées 3,000*
2" Pour rédition de la collection générale des chartes et diplômes concernant l'histoire de France, puisés dans nos dépôts 2,4oo ) 17,400*
3" Pour le recueil des ordonnances du Louvre. . . 6,000
4** Pourle catalogue des titres qu'il a laportés de la Tour de Londres 6,000
A M. du Theil :
Pour adjonction à M. de Bréquigny,
A reporter 17,400*
i,5oo
Report 1 7,'4oo*
pour l'édition de la collection générale des chartes , dont M. du Tbeil a obtenu la survivance, avec un traitement de 4t5oo* à joindre à celui de 1 ,5oo*dnnt il jouit actuellement. .
A M. Mouchet :
Pour le Glossaire françois 2,000
N, B. Il a la survivance de M. de Bréquigny, pour l'édition de la table chronologique des chartes imprimées.
M. Dufourneau a celle des ordonnances du Louvre.
(Collection Moreau, n* 392, loi. iâ6.)
