RÉPONSE \ LA 4^ QUESTION DE M. LE BRUN
Le dépôt de Ja Chancellerie renferme encore :
i'' Une collection de registres de finances acquise par S. M. de M. Gênée de Brochot, dont font partie plusieurs cartons contenant des papiers précieux, tels que des lettres écrites de la main de Louis XIV à Coibert.
Ces registres sont au nombre de 38
Les cartons de 9
2° Un autre dépôt des finances, confié ci-devant à M. Mesnard de Gonichard , a été réuni , Tété dernier, par M. Necker, à ceux des chartes et de l^slation. Il est très-considérable, puisque quatre chambres sont remplies de registres, liasses et cartons qui lui appartiennent ^^^
Ce dépôt, qui appartient au Contrôle général, a été commencé par M. Desmarets^^^. L'inventaire forme deux volumes gros in-f*.
De ce dépôt font encore partie :
i8 registres in-foL, tontines depuis 1760 k 1768;
1 a registres des finances qui font suite à ceux de M. Gênée de Brochot des années 167a,
1673 et 1674, 1677, 1678, 1679» *^^^ ®* 1681; 10 in-foL , y compris la table des registres intitulés: Divers arrêts de 1666^1716; 6 autres volumes d'arrêts de 1718 à 1758; 33 vol. in-fol., intitulés : Lettres Desmarets, de 1704 à ^722; 43 vol. intitulés : Conseil royal des finances ; 5 vol. intitulés : Mémoires au Roi ,dei7a3ài7a6;en marge sont les décisions qui y sont intervenues.
Enfin une foule de registres de correspondance de différents Ministres.
3°. La bibliothèque de M. de Sainte-Palaye, acquise par Sa Majesté en 1765 pour la partie d'histoire et de droit public:
^^) Ce dépôt a été cédé par la Bibliothèque aux Archives nationales en 1863. W Contrôleur général de 1 708 à 1715.