RENFERH^S DANS LES ARCHIVES DU VATICAN

13 septembre 1^6 à-

. Pour satisfaife aux ordres de V^trefkceilencc ^^\ j*ai pris tout^ les iofor-

^'^ Le F. Jaoouier adi^asuit pon mémoire au marquis cf Atibetemer, ambassadeur ck: Fimce à

madons qu'il in*a été possible d*avoir en aussi peu de temps, sur les chartes, diplômes, bulles et aemblablés documents qui peuvenl servir à compléter un Rymer françoia. J'ai appris, par des personnes qui connoissent très-bien les archives du Vatican, qu il y avoit dans ces archives plusieurs actes appartenants à la France en général et à quelques-unes de ses provinces, qui ne se trouvent pas dans le Bullaire^'^ ou autre livre imprimé. Je sçais par moimême qu il y a plusieurs bulles et diplômes qui ne sont point dans le Bullaire qui peuvent avoir place dans le Rymer françois, et qu'on trouve dans des livres nouvellement imprimés en Italie. J'ai lu, par exemple, un ouvrage imprimé à Rome Tannée passée , et qui a pour titre : Mémoires historiqaes de la ville de Bénévent^^l J*ai trouvé dans cet ouvrage quelques actes de donations originaux faites par Gharlemagne , tirés de la bibliothèque du Vatican et de celle de l'Église de Bénévent. Je connois plusieurs autres livres dont on pourroit faire usage; tel est Touvrage Sur l'antiquité des Églises d'Espagne ^^^ publié à Rome ,, il y a quelques années.

Enfin , si on vouloit acquérir ce qui manque pour cou^pléter le Rymer françois, et qui se trouve dans les archives du Vatican, cela ne seroit pas fort diflicile; il suQit que quelque sçavant connu présente un mémorial axx Cardinal Secrétaire d'État, par lequel il demande une permission, qu'on n'a pas coutume de refuser ; ce seroit de faire copier les docimients qu'on souhaitte. Le copiste ne peut être qu'un homme employé dans les archives, au^quel on donne 3o sols par feuille. Si cependant le nombre des feuilles à copier étoit bien grand, alors le prix devient moindre. Au reste, on voit, pour commencer cet ouvrage, qu'il faudroit avoir les titres dcis actes qui composent le présent Rymer françois, pour y ajouter ce qui peut y man-

Rome. En transmettant le mémoire à Bertin , le marquis d*AubeteiTe lui écrivait : « Ma maladie m'a empêché de répondre plus t6t au sujet du Rymer françois dont vous êtes chargé. Je me suis adressé au P. Jacquier, minime très-savant et fort connu dans la littérature. Voici ie mémoire qu'il a fait; si vous jugez à propos d'en faire usage , je ferai toutes mes diligences , dès que vous me l'auffet marqué. »

— Le P. François Jacquier, né à ViU7-le-François le 7 juin 1711, mort à Rome le 3 juillet 1 788, devint professeur d'Écriture sainte au collège de la Propagande, obtint ensuite la chaire de physique expérimentale, puis celle de mathématiques au collège romain.

^*) Le recueil de Cocquelines intitolé : Bnîiarum , pripilegioranac difdeÊnaiwn eonpUsnma coUêctio ; Rome, 1739-1 744 « 33 tomes en i4 volumes in-folio.

(*) Memorie isloricke délia pontificia città di Beneoenii} dal secolo vin al secolo xviti , divise in tre ftarii, raccolte cd iUustrate da Stefano Borgia ; Rome, 1763, 3 vol. in-4*.

(') De anùquitate Eeclesim hispanw dùsertationes in duos tomos diitrihmfm,. . « . opéra «t studio Cajetani Geani; Rome, 17411 s voL ii>4*.

quer. On in*a assuré que les actes des donations de Pépin et de Gbarle* magne se trouvent dans les archives du Vatican et qu'il ne seroit pas impossible de les faire copier. J'en connois moi-même quelques Fragmens déjà imprimés. Voilà, Monseigneur, tout ce qu'il m*a été possible de faire jusqu'à présent pour obéir à Votre Excellence.

(Collection Moreau. n* 29&, fol. i35.]

MEMOIRE DE MOREAU SUR Lk N^GESSITI^ D'AUGMENTER LES FONDS AFFECTIFS AU TRAVAIL DE LA COLLECTION DES CHARTES.

En 176a le Roy forma un établissement qui, ne coûtant presque rien à Sa Majesté, doit procurer le plus gi*and avantage à l'histoire et aux études du droit public du Royaume.

Son objet a été : t"" déplacera Paris, sous les yeux du Gouvernement, un centre de coiTespondance qui pût diriger, dans les provinces, les recherches et les études des anciennes chartes et autres monumens qui sont enfermés et inconnus dans une foule de déposts; a° de former, dans ce centre même , un dépost général qui contiendra, d'un côté, des copies fidèles de toutes les chartes qui se trouvent oubliées dans des dépôts particuliers, d'un autre côté, des notices exactes de toutes celles qui se trouvent dans des déposts publics et royaiUL. Par là , le Ministère pourra toujours avoir sous les yeux la table universelle de toutes les pièces qui, dans tout le Royaume, peuvent procurer des connoissances sur l'histoire, sur le droit public, sur les anciens usages et sur les constitutions particulières de chaque province.

Ce plan est vaste, et cependant les moyens employés pour le remplir sont simples. Il ne s'agit que de profiter de toutes les études qui se font en France , de les encourager et de les diriger vers un but commun.

On connoît déjà les chartes imprimées. Le seul catalogue qui en a été fait, par ordre du Gouvernement, remplit un très-grand nombre de volumes in-folio manuscrits.

Pour la recherche des autres monumens, les Bénédictins ont offert leurs soins et leurs travaux. Leur Général a distribué les plus sçavansetles plus

laborieux dans différentes maisons à portée des déposts. Us sont en correspondance, soit avec ie Ministre, soit avec celui qui, sous ses ordres, est prépose à cette collection , et ils lui en voyent le produit de leurs découvertes. II ne s'agit que de leur fournir quelques avances pour les frais des copistes et pour quelques voyages. Le Roy a destinéàcetobjetunesommede4,ooo^par an, à compter du i*' janvier 1763.

Plusieurs magistrats des Chambres des comptes, quelques gens de lettres, des ecclésiastiques laborieux, entrent aussi dans cette correspondance et doivent concourir à ce travail. Pour ceux-là Thonneur, Témulation , le désir dobtenir lapprobalion du Roy leur servent de motifs, et on ne manquera pas d*occasions de récompenser quelque jour ceux qui auront ie plus travaillé à enrichir le Gouvernement, qui, au bout de quelque tems, se trouvera en état de faire composer sous ses yeux une collection aussi importante pour la France que Test celle de Rimer pour TÂngleterre.

La seule dépense qu'exige aujourd'hui un travail aussi étendu et aussi intéressant consiste dans les frais de copistes et de papier, et dans l'achat de quelques titres précieux que l'on trouve quelquefois occasion d'acquérir pour le Roy.

Il seroit donc nécessaire de faire un fonds au total de 10,000 livres par au, qui pût fournir à ces dépenses , et dont le Ministre dans le département duquel est ce travail feroit la distribution à mesure qu'il en verroit le succès. Les Bénédictins ont déjà A, 000^, mais il faut convenir qu'ils employèrent seuls au-delà de cette somme.

Or à ces â,ooo ^ déjà accordées il est très-facile d'ajouter une somme de 6,000^, qui ne coûtera au Roy aucune augmentation de dépense. Il ne s'agit que d'affecter à cet établissement les deux mille écus dont jouissoit M. l'abbé de Foy, et qui étoient destinés à payer le travail d'une notice des chartes imprimées. 11 a été convenu entre M, Bertin et Monsieur l'évesque d'Orléans ^^^ que cette dépense annuelle seroit supprimée, quand l'abbé de Foy auroit obtenu en bénéfices une augmentation de revenu. C'est ce qui a été fait depuis un an par un bénéfice que le Roy a bien voulu accorder à cet abbé.

Ce sera rendre ces 6,000 ^ à leur véritable destination que d'obtenir de Sa Majesté qu'ils soient réunis aux fonds que M. Bertin pourra employer

('^^Loois-Sextius de Jarente de la Bruyère, qui fat évéque d'Oiiéans depuis 1768 jusqu'en 1788, I. 10

l«m«lll> MATIOMA&I.

annuellement à des travaux dont on vient de faire connottre Timportance et rétendue.

Pour opérer cet arrangement (ces deux mille écus étant affectés sur le Trésor royal), il suffit que Monsieur le GontroUeur général, en y donnant son consentement, cesse de les faire payer à M. Tabbé de Foy. M. Bertin les fera distribuer aux Bénédictins et employer aux frais de l'établissement dont il s'agit ^^^

(Collection Moreau, n* 288, fol. 69.)

MÉMOIRE DE MOREAU SUR Lk FORMATION DU DÉPÔT GÉNÉRAL DES CHARTES.

Fin de 1764.

Le but de rétablissement ordonné par le Roy est de former, sous les yeux de son Ministre, un cabinet ou dépôt général dans lequel on puisse trouver, un jour, et des indications ou notices de toutes les chartes et titres importans qui se trouvent dispersez dans les d(^pôts publics dont le Roy est propriétaire, et des copies figurées de tous les monumens de même nature qui sont enfermez dans les archives et chartriers des églises, abbayes, monastères ou même seigneuries particulières du Royaume.

Ce plan exige pour son exécution :

1*" Un centre de correspondance d'où l'on puisse diriger tous les travaux relatifs à cette vaste entreprise. Ce centre doit être le Ministre et ceux qu il voudra préposer sous ses ordres à cette correspondance;

2° Autour de ce centre, mais à (rès-peu de distance, une société de savans et de gens de lettres qui soient à portée de juger de Timportance et de la nature des titres dont on enverra soit des copies, soit des notices ;

3"" Dans toutes les provinces du Royaume, des travailleurs occupez du même objet et livrez aux recherches de ces titres ;

4* Une méthode uniforme qui puisse leur servir de règle et assurer le Ministère que tous ceux quil employera dans les provinces auront pris les mêmes précautions pour n'être point trompez et pour donner une con-

(') Cette augmentation de 6,000 livres fut accordée par le Roi le ai août 1766.

noisaaace ex&cte et détaillée des monuméns qui leur passeront sous les yeux.

Gbercbera-t-on à donner aux copies des titres et monumetis qui seront rassemblez dans le dépôt général dont il s agit un caractère d*authenticitë P Avant que de répondre à cette question, il faut définir ce que Ton entend par cette authenticité.

Ce mot peut être pris en deux sens : on dit qu^un titre est authentique lorsque, sa vérité étant attestée par un oflGcier public, les tribunaux sont obligez d'y ajouter foi : telle est Tauthenticité légale, fruit des précautions que les ioix ont prises pour le maintien de Tétat et des possessions des citoyens.

Mais il est un autre genre d authenticité, que Ton pourroit appeller authenticité morale et qui , n*étant fondée que sur le résultat des témoignages de gens capables d'examen et dignes de confiance, détermine certainement la créance due au titre , mais ne suffit point pour en attester la vérité en présence de la loy et sous les yeux de la justice.

Pour procurer aux copies dont il s'agit le premier genre d'authenticité , il faudroit ou qu'elles fussent faites par des officiers desjà revêtus d'un caractère public, à la signature desquels la justice dût ajouter foi, ou que les copies faites une fois fussent ensuite collationées et signées par ces mêmes officiers, ou qu'enfin le Roy, par un règlement public émané de lui, donnât à tous ceux qui seroient chargez de ces copies et de ces collations, le caractère suffisant pour mériter la confiance et de ses officiers , et des tribunaux , et du public.

Quant à la seconde espèce d'authenticité dont nous venons de parler, on la communiquera certainement aux copies que l'on receuiUera, toutes les fois qu'elles subiront un examen exact et qui , attesté par des connoisseurs dignes de foi, garantira la fidélité de la transcription, l'existence et l'authenticité de l'original.

Mais, comme il est impossible d'établir, dans les provinces où se feront les recherches des titres, cette espèce de tribunal qui doit les juger, il semble que ie seul moyen qui puisse être mis en usage pour donner quelqu'autorite à ces copies doit être de leur faire subir l'examen de la société de gebs de lettres , qui sera destinée à certifier au Ministre et l'importance du titre et la confiance qu'il mérite.

On convient que cette société, n'ayant point sous les yeux l'original du

lO.

titre dont elle examinera la copie, ne pourra rendre un témoignage parfaitement certain ny sur Tauthenticité de l'original, ny sur Texacte fidélité de la copie; mais, d*un côté, elle pourra attester que celui qui a été chargé de veiller à cette transcription mérite la confiance du public et a pris les précautions les plus sages pour s'assurer de la vérité et de Tautbenticité du titre ; d'un autre côté, il demeurera toujours pour constant que la pièce existe. On connoîtra le dépôt et l'endroit du dépôt où il est possible de la trouver, et si on la regarde comme assez importante pour en ordonner une collation authentique, il sera toujours possible d'en venir là. Au surplus, par la nature même de l'établissement, voilà tout ce que l'on peut faire pour procurer aux copies dont nous parlons celte authenticité morale que nous venons de définir.

Si l'on vouloit aller plus loin, il faudroit rendre un arrêt du Conseil pour ordonner aux lieutcnans généraux et autres officiers de justice des lieux de collationner gratis les copies qui leur séroient présentées par les Bénédictins, et, à cet effet, de se transporter dans les dépôts d'où lesdites coptes auroient été tirées. L'attestation de cette collation , signée de l'officier qui iauroit faite, pourroit, par la suite, procurer aux copies la confiance que méritent les originaux, et cela dans le cas où ceux-cy séroient perdus.

Il s'agit maintenant d'examiner comment on peut se procurer dans les provinces un nombre suffisant de persones qui soient chargées d'envoyer au dépôt général ou des copies exactes, ou des notices de tous les titres et monumens qui peuvent intéresser l'histoire et le droit public.

Gomme cette entreprise est vaste, on ne doit pas se picquer de faire tout à la fois , et comme nous n'avons pas de fonds considérables , nous ne devons nous flater de réussir qu'en profitant de tous les petits encouragemens que l'on peut emploier et en excitant de proche en proche le zèle par l'honeur, et l'émulation par la concurrence.

La résolution que le Ministre a prise de rendre, tous les quinze jours, compte au Roi des progrès de ce travail, doit faire et fait réellement un trèsbon effet. Car on se livre avec joye à un ouvrage dont on regarde le Roy comme témoin et juge immédiat; par les lettres que reçoit celui qui est chargé de la correspondance, on s'apperçoit desjà des bons effets de l'émulation.

Les ouvriers doivent être différens suivant la nature des dépôts. Or ces dépôts sont de trois sortes :

Les dépôts royaux et publics, tels que ceux des Chambres des comptes et autres tribunaux, des hôtels- de- ville, etc.;

!2* Les archives des églises, chapitres et autres communautés, soit réguh'ères, soit séculières;

3"" Les chartriers des seigneurs particuliers ou les cabinets des savans.

Par raporl aux dépôts qui appartiennent au Roy , on a desjà observé, dans les mémoires auxquels Sa Majesté a donné son approbation et qui ont servi de base à rétablissement dont il s agit, que, ces dépôts subsistans de siècle en siècle sans altération, il suffit d*y prendre des notices exactes de tous les titres quils contienent. Ces notices, rangées par ordre et de tems et de matières dans le cabinet des chartes, seroient à jamais un indice universel qui mettroit le Gouvernement en état de connoître tout ce qui peut intéresser les différentes parties de Fadministration.

Or est-il si difficile de se procurer ces notices?

1 ** Il y a plusieurs archives dans lesquelles ces inventaires ont desjà été faits par i ordre du Roy. Il y en eut un de fait de cette manière en 1 68o, dans la Cour des comptes de Provence. Peut-être n est-elle pas la seule qui soit dans ce cas.

2^ Plusieurs magistrats ont, pour leur propre instruction, fait des tables, des répertoires, des inventaires des chartes et autres monumens qui se trouvent dans les archives des Compagnies.

3* Ces inventaires, accompagnez de notices, le Roy peut les faire faire sans qu ii en coûte rien autre chose que les frais des copistes. En voicy les moyens; attachons-nous d'abord aux Chambres des comptes, bureaux des finances et hôtels-de-ville. Le Ministère seroit desjà fort riche, s*il a voit des inventaires exacts et bien faits de tous les titres que renferment leurs archives.

Or, 1° il ny a aucune de ces Compagnies dans laquelle on ne puisse trouver un ou deux magistrats honêtes et laborieux qui seroient flatez dune correspondance avec le Ministre et d*un travail qui les mettroit à portée d'être connus du Roi : avec des motifs d'honeur et de gloire, on fera tout ce que Ton voudra de la pluspart.

2* Il n'y a aucune de ces Compagnies qui n'ait dans son sein des officiers pensionez du Roy : ces pensions ont été accordées aux services et à l'ancieneté; si donc on faisoit espérer la survivance de ces pensions à celui ou à ceux que l'on chargeroit des inventaires et des notices dont il s'agit,

il est certain que Ton trouveroit plusieurs officiers qui se présenteroient h Tenvy pour les mériter. Il nen couleroit rien au Roy, puisque, lorsqu'il iiendroit sa parole, qui doit être inviolablemeot exécutée, il n'accorderoit qu une pension qu*ii payoit auparavant.

L* empressement que Ton a desjà trouvé dans quelques^nes de ces Compagnies pour se prêter au travail doit assurer le Ministre des facilitez qu il trouvera, quand il voudra, pour exciter la même ardeur dans les autres.

Pour y parvenir, on propose :

1° Que le Ministre ait la bonté d'écrire de la part du Roy à tous les premiers Présidens et à tous les Procureurs généraux des Chambres des comptes une lettre dans laquelle il exposera les raisons qui déterminent Sa Majesté à faire faire et faire garder 60u$ les yeux de son Ministre des inventaires et des notices exactes de toutes les chartes et monumens importans qui se trouvent dans les archives des Chambres des comptes. S*il y eût eu de pareils inventaires pour celle de Paris , il n*y auroit pas eu des titres dont Imcendie de i ySy a fait disparoitre jusqu*à la moindre trace. Le Ministre consulteroit ensuite ces magistrats sur les moyens d'exécuter ce plan à peu de (rais, et les prieroit d'indiquer au Roy un ou deux officiers de leur Compagnie qui« par zèle et par honeur, voulût bien entreprendre cet ouvrage. On leur demanderoit en même temsdes instructions sur l'état actuel des archives de toutes les Cours, sur les précautions qui peuvent avoir été prises pour en conserver les titres et pour y mettre de Tordre, sur les différens inventaires qui peuvent avoir été faits 4e tous les monu<mens , qui y sont renfermez. Enfin, on annonc^oit que ce service rendu i l'Etat par les magistrats qui voudront s'en charger sera un titre pour mé^ riter les grâces du Roy, et, à cette occasion, on demanderoit un état des pensions ou autres bienfaits du Roy dont jouissent les membres de chaque Compagnie.

a** La réponse à ces lettres doit être naturellement un mémoire instructif qui doit conduire à l'exécution d'un plan si simple et si raisonabie dans chaque Compagnie. Les détails de ces mémoires peuvent faciliter l'ouvrage et suggérer des moyens auxquels on n'a point encor pensé. Ce qu'il y a de bien sûr, c'est que sur-le-champ il se présentera des travailleurs qui mettront même. leurs, services au rabais, tant est puissante dans les provinces l'ambition d'avoir une correspondance directe avec le Minisire et r^espérance d'obtenir quelques grâces pour soi et pour sa famille.

3"* D'après cela, le Ministre doit choisir parmy les sujets qui lui seront présentez et faire à celui qui sera choisi Thoneur de lui écrire une lettre un peu enyvrante. Rien n est si facile. Il faut bien peu connoître les François pour ne pas savoir combien il est aisé de les mener; avec de belles paroles, on leur fera faire tout ce que Ton voudra. 11 y a tel honête magistrat en province qui, se voyant nommé dans la gazete comme choisi pour cet ouvrage, feroit plus de cas de cet honeur que d'une véritable récompense.

/i* Il ne faut pas s'en tenir là; il faut, lorsque ces travailleurs seront occupez, saisir la première occasion de leur accorder quelque grâce qui ne coûtera rien au Roy, et rendre cette grâce bien publique et bien notoire ; qu'un pensionaire du Roy Tienne à mourir dans une de ces Compagnies, et que^ur-le-champ la pension soit accordée à celui qui sera chaîné de l'inventaire et des notices des titres ; que l'on sache que cette grâce lui a été accordée à raison de ce travail; qu'un autre magistrat chargé de la même opération obtienne, au bout de quelque tems et à la recommandation du Ministre sous les ordres duquel il travaillera, ou un petit bénéfice pour un de ses parens, ouia moindre pension pour un officier, son allié, auquel elle seroit due sans cela ; on ose dire que l'on verra en peu dé tems croître l'émulation et que l'on n*aura pas besoin d*encourager les ouvriers.

On peut ajouter, et on l'a desjà éprouvé, que tout ce que ces inventaires coûteront au Roi se réduira aux frais du papier et au salaire des copistes.

A mesure qu'ils arriveront au dép6t, et ils y arriveront par parties, car il sera juste que l'on Toye tons les six mois le résultat des travaux ordonnez et encouragez, la société littéraire chaînée de les examiner sera à portée de juger du mérite et de la forme des notices que renfermeront ces répertoires, de les faire pefrfectionner et de demander des copies exactes, entières et figurées des titres qui lui paroitront mériter un examen pai'ticulier ou pouvoir fournir à l'histôife et au droit public des découvertes nouvelles et importantes.

Ce qui aura réussi pour les Chambres des comptes pourra être pratiqué par raport aux autres Compagnies, soit dans le même tems, s'il est possible d'avoir quelques fonds pour subvenir' aux frais, soit par la suite et successivement. Par là , après plusieurs années de travail , le Miniîftère pourra se procurer un répertoire général de tous les motlùmens renfermés dans les archives de toutes les Cours. On sent de quelle utilité seroit un pareil ouvrage pour éclairer toutes les parties de l'administration et pour éviter

— soies fautes dans lesquelles on ne tombe souvent que par ignorance des usages et du droit public de chaque province.

Par raport aux archives qui n*appartiencnt point au Roy, il est convenu qu*il ne suffît pas d*y prendre des notices et des extraits des titres, mais qu'il est nécessaire den avoir, autant qu*il sera possible, des copies figurées.

Ces archives sont de deux espèces : celles des élises et des corps ecclésiastiques, soit réguliers, soit séculiers, et celles des seigneurs particuliers.

Commençons par les premières.

Les Bénédictins de la congrégation de Saint-Maur ont offert au Roy le résultat de leurs recherches , et leurs offres ont été acceptées par Sa Majesté. Cette Congrégation ne peut fournir qu'environ douze religieux sur lesquels on puisse compter, mais on les a distribuez dans les différentes provinces du Royaiune et à portée des dépôts dont ils doivent faire le dépouille* ment.

La méthode uniforme qu on leur prescrira pour leur travail et le zèle qu ils ont témoigné jusqu'à présent pour ce genre de recherches donnent lieu d'espérer que l'on tirera de leurs études le plus grand parti : ils font journellement au dépôt général des envois précieux, et si on entretient avec eux une correspondance exacte qui puisse les encourager, si on a soin de tellement ménager les ^,000^ que le Roy a bien voulu destiner à cet objet, qu'on ne leur fasse jamais attendre le remboursement de leurs frais, on doit se promettre que leur collection sera très-abondante.

On doit ajouter icy qu'ils sont presque tous extrêmement sensibles à l'honeur, à la confiance et aux distinctions; une lettre du Ministre qui contiendra quelqu'éloge de leur zèle fera sur plusieurs d'entre eux autant et plus d'effet qu'une récompense pécuniaire. Cette ressource est facile.

Mais il semble que, pour hâter leur travail et pour lui donner la plus forte activité et les plus grandes facilitez , il y auroit un moyen qui ne couteroit rien du tout à Sa Majesté. Ce seroit de saisir l'occasion d'accorder sur quelques-unes des abbayes de leur ordre quelques pensions à ceux de ces religieux qui auroient le plus utilement et le plus longtemps travaillé.

Il pourroit se faire même que cette pension fût moins une récompense du travail qu'une ressource pour le continuer; auquel cas elle seroit donnée non à tel ou tel religieux en particulier, mais attachée à telle maison et destinée au Bénédictin qui y sera emploie par ses Supérieurs aux études de

rhistoire et de la diplomatique. Par exemple, M. Tévêque de Valence ^^^ est abbé de Saint-Benott-sur-Loire , et ce bénéfice est fort considérable. Quh la mort de M. de Valence, le Roy veuille bien charger celui qui, après lui, auraTabbaye de payer i»ooo ^ de pension à celui des religieux de la maison qui lui sera indiqué par le Père Général comme chargé des travaux littéraires ordonnez par Sa Majesté, que celte grâce soit publiée dans les gazetes , et Ton ose avancer sans crainte qu elle excitera la plus grande ardeur dans toute la congrégation de Saint-Maur, soit pour emploier les savans quelle renferme, soit pour en former d'autres. Ce que Ton fera sur Tabbaye de Saint-Benoit-sur-Loire peut être répété sur d autres abbayes du même ordre, et, outre Témulation que le Roy aura excitée, il se sera peu<à-peu assuré les frais de ce travail , et les â,ooo ^ qu il y a destinez pourront être employez à récompenser d'autres études. On ne croit pas que les canonistes les plus sévères puissent critiquer un pareil emploi des revenus de l'Eglise.

Il faut avouer que le travail des Bénédictins sera long, et qu'attendu la modicité des fonds qui doivent fournir à leurs dépenses , on n'ira pas à beaucoup près aussy vite qu'on le voudroit. Ne pourroit-on faire concourir avec leurs recherches l'exécution d'un autre plan , qui paroit également juste et dont l'effet paroitroit infaillible ?

Le Roy n'est point propriétaire des archives des églises et des chapitres; mais , en sa qualité de protecteur de l'Église , il a droit de veiller à la conservation de ses titres, et il en a non-seulement le droit, mais peut-être la charge. Tout acte d'autorité par lequel il exigera que les églises mettent de l'ordre dans leurs dépôts et aient soin de la conservation de leurs archives sera donc de la part du Roi un acte de devoir et un soin digne de sa sagesse.

11 pourroit donc, par un arrêt de son Conseil, ordonner que tous les In^ tendans des provinces visitoroient les archives des églises et autres commonautcz séculières et régulières, et dresseroient des procès-verbaux exacts de l'état dans lequel ils les auroient trouvez, pour statuer ensuite sur les moyens d'y mettre de l'ordre et d'en assurer la conservation. Un second arrêt du Conseil enjoindroit aux évêques et aux chapitres de faire travailler 6 des inventaires exacts de tous leui*s titres et pourroit exiger qu'il en fût envoyé des doubles au dépôt établi par Sa Majesté.

^) Alexandre Blilon, qui fut ëvéque de Valence depuis mai 173$ jusqu*en 1771.

IBrBmBaiK>««TIOIAI.E.

Mais ces visites et ces prooès-verbaui préparatoires pourroient traîner eo longueur, peut-être même exciter des allarmes , parce que Ton ne manqueroit pas de leur prêter un autre objet. On croit donc quil vaudroit mieux, par uu seul arrêt, ordonner Topération et en annoncer le but. Tout ce qui est juste et évidemment raisonable ne manquera jamais de réussir, et les moyens simples sont toujours les plus sûrs; on n insistera point sur cette idée, mais on joindra à ce mémoire le projet de Tarrèt du Conseil tel qu*îl pourroit être conçu.

Ces inventaires, contenant une notice sommaire de tous les titres renfermez dans les archives des églises et communautés , abrégeroient et faciiiteroient infiniment les recherches et l'ouvrage des Bénédictins. Ceux^cy, ayant entre les mains le catalogue des chartes imprimées , qui leur sera remis aussy tôt quil aura été puUié, pourront sans peine découvrir, dans les répertoires dont il s agit, celles des chartes jusquicy inconnues qui mériteront d'être entièrement copiées. Et peu*i-peu on aura au dépât général, d*un côté, des tables universelles de tous les titres du Royaume, d'un autre côté, des copies figurées de toutes celles qui pourront fournir des lumières à l'histoire et au droit public.

Le Roy a si bien reconnu la nécessité des inventaires pour h consier* vation des titres des communautez, que, par l'article 3i de l'édît du mois d'aoust dernier, en prescrivant aux villes de remettre et garder leurs titres et papiers dans un endroit sûr, it a en même tems ordonné qu'il en serott dressé un inventaire sommaire : on sent aisément de queHe utilité seroienl au dépôt générai des doubles de ces inventaires, et rien n'est plus facile que de les avoir, puisqu'il ne faut pour cela que rendre un arrêt du Conseil qui lordonne, et dont l'exécution sera confiée aux Intendans. » On ajoutera icy que le dépôt général ordonné parle Roy devant, suivant ses intentions, former par la suite un xabinet de la plus grande importance et oii l'on trouvera les plus abondantes ressources soit pour l'histoire, soit pour le droit public de la nation , il seroit important d'y faire venir tout ce qui s imprime d'arrêts et de réglemens dans toutes les Cours supérieures du Royaume. Pour cela , il suffit d'une lettre écrite par M. le Vice-Chanceilîer à tous les Procureurs généraux ; l'envoy se feroit en vertu d'un ordre général de ceux-cy donné à tous les imprimeurs des Cours.

On vient de donner des vues qui peuvent conduire à se former un tableau g(^néral de tous les titres disposez soit dans les archives des Chambres des

comptes et bureaux des fioances, soit dans les hôtels-de-ville, soit enfio dans les charbriers des églises , chapitres et autres communautez.

Les dépôts des Parlemens, non moins importans que ceux-là, seroient sans doute les plus di£Giciles à aborder, et cela par une malheureuse suite des défiances qui régnent entre ces Compagnies et le Ministère. Mais on ne désespère pas de former un jour des tables ou d'avoir même des copies de ce qu'il y a de plus précieux dans leurs greffes.

i"" Il existe dans plusieurs bibliothèques des copies des registres du Parlement de Paris, et il est possible ou que le Roy les fasse transcrire ou achète une de ces copies.

a"" Il y a peu de Parlemens dans lesquels il ne se soit trouvé et où il ne se ti'ouve même encor des magistrats laborieux qui, connoissant le prix des antiquités, se sont livres à la recherche des monumens renfermez dans les dépôts de leurs Compagnies ; plusieurs ont fait pour leuf* usage des tables , des inventaires, des notices; on peut, avec du tems et de la patience, découvrir toutes ces richesses cachées et se les faire communiquer.

3^ Enfin il viendra un tems où, les troubles, Tagitation et les défiances ayant cessé, il sera facile au Ministère d'agir de concert avec les premiers Présidens et les Procureurs généraux pour faire transcrire, en vertu des ordres du Roy, tout ce que les registres des Parlemens peuvent renfermer de curieux et d*important pour l'administration publique. Ce ne sera qu'alors qu'il sera possible d'avoir des mémoires impartiaux sur toutes les parties de notre droit public; car tant que les dépôts des Parlemens ne seront connus que de ceux qui y cherchent à justifier leurs opinions particulières, on ne tirera point de lumières sûres de ces immenses dépôts.

Il en est plusieurs autres qui ont été formez soit par les soins du Gouvernement, soit par la curiosité des particuliers, et dont il est également intéressant et facile de faire usage.

1® La Bibliothèque du Roy contient plus de 3o,ooo chartes qui n'ont jamais été imprimées et qui sont même entièrement inconnues. On sait qu'on les trouvera toujours dans ce dépôt* cela est vray, mais elles y seront inutiles jusqu'à ce que l'on ait commencé à en dresser un état et à en composer les notices.

Pour cela, il ne faiit qu'employer les soins de deux Bénédictins- connus, auxquels on confieroit tous les mois un certain nombre de ces chartes, dont ils donneroient leur récépissé et qu ib ne rendroient qu'en remettant au Mi-

nistrc les notices de toutes les pièces qu'ils auroient dépouillées. Avec du tems , on viendroit n bout de ce travail , qui ne coùieroit au Roy que les frais des copistes. On ne voit aucune raison pour remettre ce travail à un autre tems. En effet, le dépôt que le Roy veut former ne doit pas seu* lement être un supplément à tous ceux dont il est propriétaire. Il doit être de plus la clé à Taide de laquelle on pourra faire usage de tous ceux-cy. Il doit renfermer, outre les copies des titres importans dont les originaux ne sont point k la disposition du Gouvernement, une table générale de tous ceux dont il pourroit disposer, mais qu'il ne connolt point encore.

a* Le Trésor des chartes au Palais est un de ceux qui pourroient être le plus connu et dont Tùsage devroit être devenu facile depuis le jtcms qu*on paroit travailler à le mettre en ordre et à en composer les tables. Ce dépôt esl confié à la garde de M. le Procureur général , qui a sous lui cinq ou six commis, tous gens de lettres, payez par le Roy, qui cependant n'a encore tiré aucun profit de leurs travaux. La raison en est simple : presque tous regardent ce soin comme un ouvrage de surérogation , n'y emploient que quelques momens de loisir et ne rendent presque jamais compte de leurs recherches.

Pour parer à cet abus, il y a un moyen sûr, cest que chacun de ces travailleurs soit obligé de faire faire une double copie des notices dont il est chargé et d'en envoyer une au dépôt qui est sous les yeux du Ministre. G elui-cy pourra comparer les différens travaux des commissaires des chartes, avertir M. le Procureur général et s'entendre avec lui pour faire avancer la besogne. Comme ces commissaires, présentez au Roy par M. le Procureur général, sont nommez par arrêt du Conseil, quel inconvénient y auroit-il de leur prescrire par un second arrêt cette double copie?

3"" On peut ajouter icy des dépôts particuliers qui n'appartienent point au Roy, mais à des corps qui seroient toujours disposez à lui donner toutes les lumières qu'il pourroit en tirer, s'ils lui appartenoient. Tel est, par exemple, celui de feu M. de ClairambauU , qui a été acheté par l'ordre du Saint-Esprit et qui est peut-être le plus riche de Paris en titres anciens et originaux t'); celui de la Pairie, composé du cabinet de M. Lan-

(^ î^e cabinet de CUirambanlt se composait alors de 3,a5o volumes ou boites de docume-ils. Il comprenait, en outre, des jetons, des tableaux et des imprimés, ainsi quune table générale résumant les travaux exécutés par ce savant pendant le cours entier de sa vie. La Colleciion de Ciairambauit a été classée et mise en ordre dans ces dernières années; après avoir subi de grandes

celot^^\ et où il avoit réuni les pièces etiQonumens sur lesquels M. Le Laboureur^^) avoit travaillé. Comme ces cabinets sont en ordre et confiez à des persones laborieuses et intelligentes, on a dressé des inventaires fidèles de tout ce qu'ils contienent. Il est aisé d'en avoir des copies qui donneroient une idée des monumens les plus précieux , dont on peut ensuite faire dresser ou des notices plus étendues , ou même tirer des copies entières et figurées.

A regard des cbartriers des seigneurs particuliers, dont plusieurs peuvent renfermer des monumens très-intéressans , leur dépouillement entre dans le plan que se proposent les Bénédictins, et ce sont eux qui peuvent le plus facilement s*en procurer faccès, précisément parce que, nétant que gens de lettres et ne travaillant que pour fhistoire, ils ne sont point suspects dans leurs recherches. On espère d*icy à quelque tems avoir par leur moyen un état exact et général de tous les dépôts, soit publics, soit particuliers, qui, dans toute Tétendue du Royaume, peuvent exciter la curiosité et mériter quelqu'attention.

Mais on ose se flater que, lorsqu'une fois le cabinet ou dépôt foimé par Sa Majesté sera connu, lorsqu'il sera bien avéré qu'il n'est destiné qu'à former une chaîne de connoissances qui puisse lier le droit public et l'histoire de toutes les provinces et conserver même aux particuliers des copies capables de suppléer les originaux, s'ils étoient jamais perdus, tout le monde s'empressera de faire connoitre les monumens dont il est possesseur, et que le supplément que peuvent fournir ces dépôts particuliers sera peut-être de tous le plus facile à acquérir.

Après avoir indiqué les sources qui peuvent enrichir notre dépôt général , et suggéré quelques-uns des moyens d'y puiser les connoissances que Ton se propose de receuillir, il ne s'agit plus que de dresser un plan de travail uniforme, sur lequel puissent être calquées toutes les opérations des savans

pertes pendant la Révolution, elle se trouve aujourd'hui réduite à i,348 volumes. Ils forment un fonds h part au département des manuscrits de la Bibliothèque nationale. Voir le Cabinet des manuscrits de M. Ddisie, t. II, p. ig-aS.

^') Antoine Lancelot, membre de rAcadémie des inscriptions, né à Paris le à octobre 1675, mort dans la même ville le 8 novembre 17^0, avait formé une importante o^ection, conservée au département des manuscrits de la Bibliothèque nationale. KUe comprend xgS volumes. Voir le Cabinet des nuumserits, t. I, p. 409-41 1*

^'^ Les papiers de Jean Le Laboureur, né à Montmorency en iGsS , mort au mois de juin 1676 , font partie de la Collection Glatrambanlt.

qui concourront à nous enrichir. Ce plan ou cette méthode forme Tobjet d un second mémoire.

(CoUection Moreaa, n* 385, fol. 179.)

GIAGULAiRB AUX BÉNÉDICTINS OGCUPlis k LA REGHEBCHE I»8 CHARTES. '

is jtnner 1766.

Le Roy, connoissant , mon Révérend Père , ie zèle et le succès avec lequel vous vous ètesjusqu'icy livré aux recheixhes qui peuvent ou perfectionner rhistoire de France, ou ajouter aux connoissances du droit public, me charge de vous exhorter à continuer un travail aussi important. Il compte également que, conformément aux offres que le Père Général de la congrégation de Saint-Maur lui a faites au nom de tous les savans qui la composent, vous aurez soin de m'envoyer des copies exactes et figurées de tous les monumens que vous regarderez comme intéressans ce double objet , avec vos observations sur ces titres. Sa Majesté ne doute pas que tous ceux qui sont à la tête des dépôts où vous pourrez puiser ces connoissances ne s'empressent de concourir avec vous à un but aussi utile; cest dans cette vue

qu elle m'a ordonné d'écrire de sa part à M. llntendant de de

protéger votre travail et d'interposer ses bons offices auprès des églises et des chapitres pour seconder des recherches dont l'unique objet est de hâter le progrès d'une entreprise littéraire agréable au Roy et utile à la nation.

Je suis, etc.

BzRTnf.

(Collectîon Moreni, Q*a95, loi. iS.)