POUR LE TRAVAIL DES CHARTES PENDANT L'ANNEE

Janvier l'jSà'

Le Roy a eu la bonté d'agréer, au mois de septembre 176a, rétablissement d'un dépôt général des Chartres et autres monumetis bistoriqfues qui peuvent servir au progrès des études du droit public. Cette collection coûte peu au Roi « parce que les Bénédictins de la congrégation de Saint-Maur, qui ont promis d'y travailler, ont destiné à ces recbercbes un certain nombre de religieux déjà consacrés par état à ces études, et auxquels il n a été assigné que 6,000^ par an, pour les frais des copistes et autres dépenses extraordinaires.

Ce dépôt, établi par les soins de M. Bertin, alors Contrôleur général, est demeuré dans son département, lorsqu'il a quitté le Ministère des finances, n se forme peu à peu par les soins des Bénédictins chargés d'envoyer le résultat de leurs recherches au s'Moreau, qui, sous les ordres du Ministère, est préposé à cette correspondance.

La gratification annuele de â,ooo^, que Sa Majesté a assignée aiix dépenses que ces recherches peuvent coûter aux Bénédictins qui en sont chargés, ayant commencé à courir au 1* janvier 1763, il en est échu au 1 " janvier dërmer une année. On propose è Sa Majesté d'en faire expédier l'ordonnsmce au nom du Père dom Estienne lie Picard, religieux bénédictin et dépositaire général de la congrégation de Saint-Maur.

Sur cette somme, qui demeurera entre les mains de ce dépositaire et dont il sera comptable au Ministre de Sa Majesté, il sera fait une distribution d'une somme de i,5oo** entre quatre religieux, qui, pendant Tannée 1768, ont marqué le plus de zèle et d'activité pour les progrès de ce travail. Les a,5oo** restant seront employés, sur des ordres du Ministère et de concert avec le Père Général, à payer les dépenses des autres religieux qui sont occupés à ces recherches et sur les états qu*ils en enverront.

Le dépôt qui doit contenir le produit de leur travail renferme déjà plusieurs copies de monumens qu'ils y ont fait passer. 11 s'enrichira incessamment à peu de frais, vu que les savans Bénédictins qui travaillent à le for-

mer ne demandant que les déboursés quils spot obligés de faire, soit pour quelques voyages , spit pour le salaire des cppistes q^uils emploient.

(Au bas est écrit de la main du Roi * Bon.)

Pour ampliation :

Bbrtin.

(Collection Moreaa,n* 286, fol. 167.)

IMSTRCGTibN SUR LES RECHERCHES DES CHARTES MANUSCRITES ^^K

ih miii 1764.

I. Les différents dépôts qui renferment les chartes dont on entreprend la collection peuvent se réduire à ceux-cy : les cabinets des curieux, les archives des gentilshommes et des seigneurs , celles des États , des provinces , des sièges rolaux, des cours souveraines, des évêques, des églises, d&s abbaïes et communautés régulières, et des villes et des communautés laïques.

II. Dès quon se sera ouvert laccès de quelqu'un de ces dépôts, la première opération sera d'extraire la datte et le tittre des chartes qui sy trouvent, et de les envoïer à mesure au sieur Moreau, avocat des finances, garde du dépôt du ControUe général, lequel les communiquera au sieur de Bréquigny, qui vérifiera , sur les tables des tittres imprimés qu*il a dressées, si lesdites pièces sont imprimées ou non. Si elles sont imprimées, il indiquera les ouvrages dans lesquels elles ont été publiées, pour que Ton en fasse la collation, si elles le méritent; si elles ne sont pas imprimées, il marquera si Ion doit les transcrire en entier ou en dresser seulement une notice , à raison de leur importance ou de leur ancienneté.

III. En conséquence de ces réponces , on travaillera aux transcriptions , notices ou collations , que 1 on enverra aussi à mesure au sieiu* Moreau , qui en donnera des récépissés, et les communiquera au sieur de Bréquigny, pour en dresser des tables , qui seront ensuite remises avec lesdites pièces au ControUe général sous la garde dudit sieur Moreau.

^'^ Celte pièce a été publiée par M. Champoliion*Figeac , Lettres du rois et 'reinn, lutrodocUon,

p. VII.

IV. L objet de ce travail comprend toutes les chartes originales qui ont quelque rapport à lliistoire de France, ecclésiastique ou civile, générale ou particulière , soit diplômes , soit tittres ecclésiastiques , soit actes judiciaires , publics ou privés , passés entre particuliers. 11 seroit utile que ceux qui s occupent de ces recherches prissent une idée un peu distincte de la nature de ces diverses pièces, en parcourant au moins la 2" section de la i** partie de la nouvelle Diplomatique, 1. 1, p. 3a 3 et suivantes. Ils y trouveroient des notions claires et exactes des différentes espèces de chartes qui pourront scrffrir à eux. Nous ne pouvons indiquer icy que d*une façon très-générale les principales de celles qui doivent fixer leur attention dans les divers dépôts dont nous venons de parler :

i"" Dans les archives des particuliers, outre les tittres généalogiques, on trouvera des tittres dlionneur, comme lettres deroys, de princes, de généraux, etc.

3** Dans celles des seigneurs, on trouvera de plus des actes d^hommages, des aveux , des contracts de vente et d achat de grandes terres , des contracts de mariages et des testaments importants; quelquefois mêm^ des traités de paix, d'alliance, etc.; mais presque toujours des comptes de leur maison, qui renferment souvent des articles curieux.

3° Dans celles des États et des provinces, tout est de conséquence : lettres de commission pour la tenue desdits États; délibérations et traités sur les objets proposés par le Roy ou ses commissaires; remontrances au Roy et réponses du Conseil; édits et déclarations enregistrés au greffe des États, et qui peuvent ne pas se trouver ailleurs; ordre tenu dans les séances, et règlements à ce sujet, etc.

là'' Il est aisé de sentir les ressources qu on peut tirer, pour Thistoire des provinces, des registres des Cours souveraines et des divers tribunaux qui y sont établis; les Chambres des comptes surtout fourniront beaucoup de choses intéressantes : comptes de toutes finances, rolles de montres, roUes de réformation , quittances scellées , etc.

S*" Mais les sources les plus abondantes peut-être seront les archives ecclésiastiques, tant parce qu*elles dattent de plus loin que parce qu'elles ont toujours été soigneusement conservées. On y rencontrera, outre la piuspart des diverses espèces de tittres dont nous avons parlé, des synodes et règlements ecclésiastiques, des délibérations de chapitre, des fondations

de toute sorte, des élections, confirmations, bénédictions, réceptions so« lennelles , collations , dédicaces , confraternités d'églises.

6** Il faudra surtout ne pas négliger ce qu'on appelle, dans les archives particulières, papiers de rebiiùi, qui contiennent souvent des pièces trèsimportantes, quoique étrangères aux dépôts où elles se trouvent.

V. Ce seroit cependant se jetter dans un travail immense et souvent peu utile que de coppier indistinctement toutes ces chartes. Mais toutes, jusques au règne de Charles VI exclusivement, méritent d'être recueillies, parce que toutes peuvent, à quelques égards, servir à l'éclaircissement de ces tems anciens de notre histoire; ainsi il faudra transcrire toutes celles qui sont antérieures à ce règne, et qui n'ont point encore été publiées.

VI. On aura grand soin, dans cette transcription, d'observer l'ortographe emploiée dans l'acte, ne supléant ny les diphtongues, ni la ponctua* tion, et copiant même les fautes; surtout on prendra garde d'estropier les noms de personnes ou de lieux; et lorsque les noms de lieux seront hors d'usage ou latins, on s'informera dans le païs des noms modernes correspondants, autant qu'on pourra les découvrir, et on en fera note, ainsi qu'on le dira ci-dessous, article IX.

VII. On dessinera, au moins d'une façon grossière, les sceaux des rois, princes, évéques, abbés, seigneurs, etc., qui sont au bas des chartes; et, s'il y en a plusieurs sur le même acte, on les rangera dans l'ordre qu'ils y occupent, sans oublier le contre-scel.

VIII. On emploiera, dans la date ou ailleurs, les mêmes caractères numériques emploies dans l'acte même. On copiera aussi les monogrames et les croix, qui tiennent souvent lieu de signature, observant l'ordre dans lequel les croix sont rangées, transcrivant les noms qui les accompagnent, et rangeant aussi, selon leur ordre, les signatures mêmes, de sorte que la coppie soit, à divers égards, aussi semblable qu'il sera possibje k l'original.

IX. A la fin de chaque copie on joindra , sur un papier séparé , les notes que l'on croira devoir faire : i" sur le tittre que l'on croira convenir à la pièce, ou que l'on aura trouvé au dos d'icelle; a" sur les noms des lieux ou personnes; 3^ sur les caractères numériques de la date; 4^ sur les signatures, croix, etc., observant si elles ne sont pas toutes de la même main,

•VrftlIIClklC ■ATIOIALE.

commo cela arrive quelques fois; 5"* sur les sceaux, distinguant ceux qui sont entiers, frustes ou qui parôissent avoir été enlevés, et décrivant ceux quon na pu dessiner; 6"* sur les ratures, interlignes, endroits gratés ou altérés, etc.; 7"* enfin, sur la forme phisique de i*acte, lorsquelie aura quelque chose de singulier; sur la nature du parchemin ou autre matière, quand cela sera remarquable; sur Tencre même, la forme de certains titires qui peuvent servir à désigner Tâge de la charte , et les autres caractères extrinsèques qui paroîtront mériter d'être marqués. Il seroit bon de puiser quelque connoissance de ces divers caractères dans le Nouveau traité de Diplomatiqae. Au reste, ces observations doivent piustôt contenir des faits que des réflexions; elles seront courtes et seulement indicatives.

X. Depuis le commencement du règne de Gharies VI jusques à la fin de celui de Louis XII, terme de la collection projcttée, on continuera de copier les chartes non imprimées dont Tobjet sera important; mais il suffira de dresser des notices des autres, selon lavis qui en sera donné, ainsi qu'il est dit dans Tarticle II. Ces notices seront, au besoin, accompagnées de notes sur les caractères diplomatiques, ainsi qu*il est expliqué dans Tarticle précédent.

XI. On rencontrera souvent des copies de titres et de cartulaires. Lorsque ceè copies auront quelque autenticité, on en prendra le tittre, ainsi que celui des pièces renfermées dans les anciens cartulaires, afin qu*on puisse y avoir recours lorsquon désespérera de trouver les originaux.

XII. On laissera, à la tête de la copie ou notice de chaque acte, environ quatre doits de vuîde pour y placer le tittre de la pièce, quand elle aura été examinée par ceux qui sont chargés d'en dresser des tables. On laissera aussi de grandes marges, au haut desquelles on marquera le dépôt 011 la charte est renfermée. Ces marges doivent être assés larges pour pouvoir contenir des variantes, parce que, comme il se trouve quelques fois plusieurs originaux de la même charte, assés différents entre eux, an lieu de transcrire plusieurs fois ces originaux, on placera aux maires ces dift'érences. On joint à cette instruction une copie qui pourra servir de modèle pour ces diverses précautions. L'on se servira de papier semblable, au moins pour la grandeur^

, Au reste, comme ilest impos8U)ie<de prévoir les divers genres d^ëqlfirv tassement que pountrient souhaiter de plus ceux qui travaillent' aux-^ne*cherches des chartes, îis^ont priés de communiquer leiips doutes au sieur Moreau, chargé de la correspondance de ce travail.

(CoUection Moreau, n* 288, fol. à.)

CIfiCnUIR« ^S MLOMàU laXk ^NÛDlCrimS GHARGE8 DE T|UVAIIX«R À ^ GOI44ECTIOK OS^ C»ilAT£IS (^);

id mai 1764.

Vous n'avez point oublié, mon Révérend Père, la lettre que jVus llioneur de vous écrire f année passée au nom du Ministre, et celle par laquelle le R. P. Général de la Congrégation vous fit part du plan formé par les ordres du Roi , pour composer un dépôt général de toutes les chartes non encore imprimées, et qui peuvent servir è la connoissance ou du droit public de la France, ou de ses ancienes coutumes» ou de la constitution particulière de chaque province.

Ce travail se Irouvoit alors dans le département du Ministre des finances, qui, accablé par les soins dune administration si pesante, ne » poirroit don • ner que peu de tems aux travaux littéraires. Débarassé^du ferdeau des finances, M. Bertin, Secrétaire d'État, a oonservë dans son département Tinspection et les soins d*une entreprise aussi utile, et laquelle *H se flatte que vous voodrés bien donner une nouvelle activité pnr vos raohefohes; il a donc fait expédier au nom du R..P. Estiemoie Let^rd^ déposilairc 'général de la Congrégation , lordonnance des fonds destinés à paier les frais de 1763, et plusieurs de vos aavans collègues ont été emploies dans la première distribution de ces fonds. lien neale encore» et si vous^Mrés, dans le cours de Tannée 1 763 , fait travailler quelques copistes p^uniiohre dépôt , je vous prie ile vouloir bien m*envoier l'état dervoire dépeaae, iqui sera sur le: champ acquitté. J'espère que vous voudréi hien .vovs^rappeyer la 'lettre ique j'eus l'honeur de vous écrire Kannée passée * et m'ènvcMer le plus <de

<^) Cette fettrc a été poUiée per M. GhampoUiDo-Figeac, Lttims du row/^IflMMf , p. II.

coppietf que vous pourrés, soit des chartes et autres monumens historiques, que vous ont déjà procurés vos recherches, soit de ceux que vous pourrés découvrir à lavenir. Le principal objet de ce travail est de former par la suite un receuil qui soft pour Ja France ce qu'est celui de Rimer pour ]*Angieterrei et d*avoir dans un dépôt, sous les yeux même du Roi, soit des copies, soit des notices de tous les monumens qui n*ont point encore été imprimés. Ainsi Thistoire et le droit public de la France devront à la congrégation de Saini-Maur de nouveaux progrès par la facilité que ce dépôt, qui sera votre ouvrage , procurera aux bonnes études. Le Ministre rend très-exactement compte au Roi des travaux qui peuvent enrichir cette collection; et Sa Majesté honorera d'une bienveillance particulière ceux des membres de la Congrégation qui y contribueront le plus.

Je suis, etc.

More AU.

(Ci^eclîon Brëquigay, n* ]57, fol. 335.)

OBSERVATIONS DE RELIGIEUX DE LA CONGREGATION DE SAINT-MAUR SCR LE PROJET DE COLLECTION DE CHARTES f'^

La collection de toutes les chartes duRoiaume, telle qu on se la propose et quon a commencé de l'exécuter dans le cahier présenté au Ministre, est une entreprise vraiment digne du Roi et de ce Ministre éclairé. Ce seroit un vray thrésor pour l'État , le public et les savants. Touts, depuis les chefs jusqu'aux simples particuliers, trouveroient k y puiser des connoissanccs infiniment précieuses, absolument nécessaires et qu'on chercheroit inutiliement ailleurs. "^

Mais si l'on veut tirer de cette collection tout l'avantage qu'on a lieu de s'en promettre, il faut qu'elle soit bien faite, et pour cela deux choses sont préalablement requises :

1^ Il faut que les religieux qui ont été ou qui seront choisis pour travailler à ladite collection soient autorisés à se faire ouvrir les archives, soit publiques, soit particulières, qui se trouveront renfermées dans l^ir

^^) D'aatres mémoires, à peu près identiques, sont contenus dans la Collection Moineau , n* a8S , fol. 2 , dans la Collection de Picardie, n"* 46, fol. 19, et dans le fonds français, n* 208^0, fol. S.

district Sans cela toutsles chartriers leur seront fermés, ou ils ne pourront y entrer qu après avoir essuïë mille mauvaises difficultés. On pense donc qu'il seroit à propos et nécessaire, ou de faire expédier à ces religieux des brevets d archivistes du Roy, en vertu desquels ils eussent droit d'entrer librement dans iouts les dépôts des Chartres, quels qu'ils fussent, ou que Sa Majesté, témoignant approuver et vouloir faciliter le projet formé par la congrégation de Saint-Maur de donner au public les histoires des différentes provinces du Roiaume , ordonnât, par quelque acte autenlique et en bonne forme ^ à ses officiers de donner entrée dans ses «propres archives aux religieux de la Congrégation chaînés d'exécuter ce projet, et inviter d'une façon pressante les seigneurs, soit ecclésiastiques, soit séculiers, à leur donner, à son exemple, communication de leurs chartres et autres tittres.

2" Pour pouvoir efficacement parvenir au but et à la fin qu'on se propose, il faut encore fournir aux religieux qui seront occupés à un travail aussi pénible et aussi rebutant qu'est celui de déchiffrer et copier d'anciennes chartes, des fonds suffisants pour subvenir soit aux frais des voïages fréquents qu'ils seront obligés de faire à cette occasion, soit aux appointements qu'ils sont tenus de donner à leurs copistes , soit enfin à mille autres petites dépenses qu'entraînera nécessairement après soy l'exécution de ce projet. Il ne faut donc pas se flatter qu'avec quatre mille livres on pourra faire travailler tout à la fois dans toutes les parties de la France. Il ne faut pas moins de douze cents livres à chacun de ceux qui voudront se charger de cet ouvrage, si l'on veut faire quelque chose de bien. Demander moins, ce seroit promettre plus qu'on ne pourroit tenir et se mettre dans la nécessité de ne pouvoir donner que des lumières très-médiocres et souvent imparfaites. On peut ajouter que les dépenses pour fournir à un ouvrage si utile, si nécessnire et si glorieux pour notre siècle, peuvent être faites sans grever le Thrésor roial. Il est mille moicns d'y pourvoir. La prudence du Conseil déterminera ceux qu'elle croira plus avantageux.

Resteroit à. déterminer la manière dont il faut s*y prendre pour bien exécuter le projet en question; mais, à cet égard, il paroit qu'il n'y a rien de mieux à faire que de suivre de point en point le mémoire instructif que M. de Bréquigny a composé à ce sujet. Ce sçavant littérateur a renfermé dans deux pages tout ce qu'on peut dire à cet égard. C'est conformément à ce mémoire qu'a été fait le cahier qui a été présenté à M. Bertin et que ce Ministre éclairé a honoré de son approbation. On pense cependant qu'il

n'est pas A propos, lorsquoo entrera dans un chartrier, de commencer, comme Fexige M. de Brëquîgny , par faire une notice de taiiMft'lBsrîcfaaHeB qui s y trouvent renfermées. Cette notice, suivant ce premier plan\ ferait envoîëe a M. Moreau. Cehii-cy se chai^geroit de la communiquer i M. cle Bréquigny , qui , après avoir examiné quelles sont celles des chartes qui sont imprimées et celles qui ne le sont pas, marqueroit ensuite dans les provinces quelles sont celles qu*on doit ooppier en entier et celles qu'on doit simplement se contenter de vérifier. On est persuadé que toutes ces précautions, loin d'accellérer Texécution du projet en question, ne serviroient qu'à la reculer et A semer de nouvelles épines sur tm travail où il ne s'en trouve déji que trop. D'ailleurs tout cela iroit i ne point finir et ne remédieroît pas k grand chose. Que feroit-on dans un chartrier, en attendant le résultat de leicamen de ces Messieurs, qui alors seroient peut-être absents, comme Test actuellement M. de Bréquigny , ou occupés d'affaires qui ne leur permetlroient pas de faire sur le champ Texamen en question ? Ne serbit-il pas plus simple de coppier tout de suite celles de ces ehartea qui paroftroient intéressantes , sans trop s'embarrasser si elles sont imprimées ou non ? Sur un chartrier qui contiendra quatre k cinq cents chartes , il y en aura sept k lluit, une douzaine peut-être, qui auront été imprimées tant bien que mai. Est-ce la peine de perdre tant de tems à s'en assurer? D'ailleurs IHnconvétiient de copier des chartes déjà imprimées est-il si grand? On ne le pense pas , d'autant plus que , dans les imprimés , on n'observe pascommunément la ponctuation, Tortographe, les abbréviations et le caractère des originaux, toutes choses très-utiles , et que , conformément à une sage et judicieuse critique, on a raison d'exiger aujourdliui.

(Cottectioo Moreaa. n* 305, fol. 3.)