RUE SOUFFLOT ET RUE TOULLIER

https://archive.org/details/IA41546316 0053

BEOONMERCE DEL ALCOOL

Le commerce de l'alcool a de tous temps tenu une place importante dans les préoccupations du législateur.

L'intérêt dont ce commerce a été l’objet de sa part est altesté par la multiplicité des édits, ordonnances, lois ou règlements qui, depuis le xrv° siècle, ont eu l'alcool pour objet.

Peu de sujets, croyons-nous, peuvent invoquer une pareille profusion de textes.

Mais c’est surtout à partir du dernier quart du xix° siècle que l’alcool a plus particulièrement retenu l'attention des pouvoirs publics et des économistes. Les grandes enquêtes parlementaires qui se sont succédé à partir de 1879, les nombreux rapports auxquels a, depuis cette époque, donné lieu lie régime de l'alcool, les débats passionnés à la tribune du Parlement, les importants travaux que maints écrivains ont consacrés en ces dernières années aux différents aspects de la question, en même temps qu'ils

prouvent l'actualité du sujet, révèlent sa complexité et F. — 1

2 INTRODUCTION ses difficultés croissantes. Un rapide coup d’œil en arrière nous en fera aisément saisir les causes.

Sous la monarchie, et jusqu’à l'abolition des droits en 1789, les vins et les spiritueux, longtemps soumis au même régime, fournissaient une part importante du produit des Aydes.

L'aspect fiscal de la question est à peu près le seul qui, durant cette période, ait été envisagé par le Pouvoir, et pour ne pas être absolument étrangères à sa pensée, les préoccupations hygiéniques ou économiques n’y tiennent qu'une place tout à fait d’arrière plan (x).

Lorsqu’en 1804, les nécessités financières forcèrent au rétablissement des droits, c’est encore et toujours la seule raison fiscale que nous trouvons à la base de toutes les mesures qui, jusques et y compris la grande loi du 24 juin 1824, ont préludé à l'établissement de l'impôt moderne.

Ce n'est que lorsque la maladie de l'oïdium vers r851- 1852, et le fléau autrement grave et durable du phylloxera en 1874, vinrent favoriser, à dater de 1854, l'apparition de l'alcool d'industrie et le développement excessivement rapide de sa production, que de nouveaux et graves facteurs sollicitent à leur tour l'attention du législateur, et, s'opposant les uns aux autres, mulliplient les données du problème et en rendent la solution de jour en jour plus

difficile et délicate.

(1) Cf. IITe partie, ch. Le.

INTRODUCTION D ,. At , È SUR É impôl sur l'alcool, constamment augmenté dans son

aux, portant sur des quantités graduellement croissantes,

plus facile à percevoir en raison de la concentration industrielle due aux nouveaux procédés de fabrication permellant la permanence de l'exercice, allait fournir aux

budgets modernes des ressources d'une importance jus

qu'alors insoupçonnée,

Les sommes dont le régime en vigueur à cette époque

devait assurer la rentrée dans les caisses du Trésor,

pour importantes assurément qu'elles fussent, — l'impôt de Consommation à produit 24.420.000 francs en 1850 —

n'étaient en effet que bien peu de chose, comparées au chiffre énorme de 353.:38.000 francs qui lui ont été demandés en 1910.

Et encore, ce chiffre n'est qu'une partie des ressources que l'alcool procure annuellement au budget (1).

Il était donc naturel que le législateur fût appelé à se demander si les rouages administratifs chargés d'assurer la rentrée de l'impôt, convenables en 1800, élaient encore appropriés à la situation actuelle, L'énormité des ressour-

ces demandées maintenant à l'alcool ne devait-elle pas

placer ce produit sous un régime exceplionnel au point de vue fiscal ?

« Pour que le prince, dit Montesquieu, en parlant de cas semblables, puisse lever un droit si disproportionné à

la valeur de la chose, il faut qu'il vende lui-même la mar-

(1) 11 faut y ajouter les licences et les taxes d'octroi.

h INTRODUCTION

chandise et que le peuple ne puisse l'aller acheter ailleurs » (Æspril des Lois, liv. XIT, chap. VIT) (x).

De là devait naître l'idée du monopole de l'Etat au sujet duquel on a tant conférencié, discuté ou écrit au cours de ces dernières années.

C'est également vers la même époque, en 1852, que Magnus Huss, médecin norvégien, signalait pour la première fois l'alcoolisme.

D'abord, simple curiosité scientifique et limité à certaines professions (2), le mal allait prendre à partir de 1854 un développement si rapide qu'il ne tardait pas à devenir, suivant la forte expression de Léon Say, « une véritable plaie sociale ».

L'Etat ne pouvait évidemment rester spectateur impassible en présence de ces terribles et trop réels méfaits de l'alcoolisme. Sous la poussée des hygiénistes et de l'opinion publique, il lui fallait s’efforcer — problème singulièrement ardu, à la solution duquel il allait apporter plus de bonne volonté que d'esprit de suite. dans ses méthodes ef de décision dans ses actes, — de concilier dorénavant ses intérêts fiscaux avec ceux de la santé publique gravement menacée.

(1) Cité par Alix, Trailé élémentaire de la science des Finances et de législation financière, 1909, p. 505.

(2) En 1852, l’Académie française accorda l'un de ses prix Monthyon à Magnus Huss pour ses travaux sur l'alcoolisme. « La France, écrit l’auteur du rapport, compte beaucoup d'ivrognes ; on n'y rencontre heureusement pas d'alcooliques.» — Joseph Reinach, Proposition de loi sur la limilation du nombre et sur la réglementation

des débits de boisson. Annexe au procès-verbal de la séance du 4 juillet 1910, n° 246.

Mais des questions d'un autre ordre ne devaient pas tarder à s'imposer à lui.

Nous avons dit tout à l'heure combien avait été rapide l'accroissement de la production de l'alcool d'industrie.

Cette production, dont le chiffre annuel moyen pour les années 1840-1850 n'était que de 76.500 hectolitres d'alcool pur, s'élève dès 1875, année qui marque le début de la crise viticole, à 1.121.705 hectolitres, pour atteindre jusqu'à 1.945.729 hectolitres en 1886, moment le plus critique de la crise de la distillation du vin.

L'alcool d'industrie, — le 3/6 comme on l’appelle couramment, — a d'abord reçu le meilleur accueil du commerce des eaux-de-vie naturelles (1). [1 lui a rendu en effet

(1} Il n'est peut-être pas superflu d'indiquer ici le sens que nous altachons aux termes « alcool », « esprit », « eau-de-vie », « 3/6 », que nous emploierons tour à tour au cours de ce travail,

Alcool, — L'origine du mot paraît remonter au xme siècle, époque à laquelle Raymond Lulle donna au produit de la distillation du vin le nom d’al-cohol, du mot arabe qui veut dire « très subtil » el qui désignait autrefois une poudre impalpable. Ce mot, Lavoisier, en l'écrivant alcool, l'emploiera le premier au xvmm® siècle pour désigner le produit de la distillation d’une matière sucrée quelconque, suffisamment étendue d’eau.

Nous donnons au mot alcool le sens large que lui a attribué Lavoisier,

Eau-de-vie. — Ce terme était et est encore employé pour désigner le produit de la distillation du vin et des liqueurs spiritueuses. L'usage tend cependant à le réserver aujourd’hui au produit de la distillation des vins, cidres, poirés, marcs ou fruits, et à en faire par suite l'équivalent abrégé de celui « eaux-de-vie naturelles ».

Pour l'Administration, les eaux-de-vie sont tous les alcools, quelle que soit d’ailleurs leur provenance, dont, soit par réduction naturelle, soit par coupage, le degré est suffisamment abaissé pour qu'ils puissent être consommés tels quels.

Esprit. — On appelait autrefois esprit-de-vin le produit de la

des services inappréciables, Il l'a sauvé d'une irrémédiable déchéance, il lui a permis de vivre et de sauvegarder ses débouchés à l'étranger dans la tourmente terrible que subissait ce commerce.

Il en fut tout autrement quand les efforts courageux poursuivis avec persévérance pour la reconstitution des vignobles se virent couronnés de succès.

La lutte commença alors sur le terrain économique entre les eaux-de-vie naturelles et les alcools industriels.

Les souffrances causées au Midi par la surproduction

distillation du vin. Dans le langage de l'Administration des finances et dans les usages du commerce, esprit est aujourd'hui un terme synonyme d'alcool.

Les publications officielles emploient cependant de préférence le mot « esprit » pour désigner ceux des alcools qui, d’un degré moyen de 86°, s'il s’agit du produit de la distillation méridionale, d’un degré minimum de 90°, s'il s’agit d'alcools industriels, sont soumis au droit de consommation, en nature et avant toute transformation ultérieure.

Trois six. — On écrit généralement 3/6. Le terme a quelque peu dévié de son sens primitif.

« Avant la découverte des aréomètres, on jugeait la qualité des eaux-de-vie par un essai qu'on appelait la preuve de Hollande. Une bonne eau-de-vie, après avoir été agitée fortement dans un vase à moitié plein, fait « la perle » ou « le chapelet », c’est-à-dire qu'elle forme un cercle non interrompu de petites bulles qui viennent se ranger contre la paroi du vase, à la surface du liquide.

« Le nom de «trois-six » donné dans le commerce à l'alcool à 85° vient de ce que pour obtenir l'eau-de-vie « preuve de Hollande », il faut ajouter, à 3 volumes d'alcool à 85°, 3 volumes d’eau pour donner 6 volumes de cette eau-de-vie ! » Ed, Grimaux, Chimie organique, 7° édition, p. 50, Paris, 1894.

Aujourd'hui, le terme 3/6 s'emploie pour désigner l'alcool d’industrie.

viticole allaient la rendre singulièrement aiguë au cours de ces dernières années.

Chacune des deux productions rivales allait réclamer la protection et l’aide des pouvoirs publies et les sommer d'intervenir en sa faveur.

Bien plus, en présence d'un marché encombré par la surproduction industrielle, par la fraude des bouilleurs de cru, par l'invasion des alcools étrangers due à une législation douanière défectueuse et à des traités de commerce imprévoyants avec l'Espagne et l'Italie, on allait voir les diverses branches de la production de l'alcool industriel demander, dans la lutte engagée entre elles, la protection du législateur, et sous le couvert de l'intérêt de l’agriculture nationale, les alcools de mélasses et de betteraves se liguer contre les alcools de grains, produits avec des maïs étrangers, en attendant que la victoire remportée, les alcools de betteraves, abandonnant leur ancien allié la mélasse, vinssent s'attaquer à leur tour aux alcools produits avec cette dernière substance.

Placés entre les intérêts pressants de la monoculture méridionale et ceux non moins respectables de la culture intensive représentée par les grandes usines du Nord; ayant à concilier les intérêts divergents de l'alcool et du sucre se disputant une même matière première, la betterave ; par surcroît esclaves de préoccupations politiques ou, pour parler franc, électorales, — nous montrerons les conséquences de celles-ci lorsque, dans la suite de ce tra-

vail, nous aurons à exposer la question des bouilleurs de

cru, — on voit avec quelle tâche ardue les pouvoirs publics se trouvent désormais aux prises.

Voici dans quel ordre d'idées l'Etat, après bien des tâtonnements, s’est efforcé de concilier les antinomies qu'il avait à résoudre.

Au double point de vue hygiénique et fiscal, il poursuit à la fois la diminution de la consommation de l’alcool de bouche et l'augmentation des ressources que ce produit rapporte au Trésor, par des majorations successives et considérables des droits de consommation qui frappent l'alcool, par la création de taxes spéciales sur les absinthes et les amers ainsi que sur les vins de liqueur.

Mais des considérations politiques ne lui permettent pas de mettre un terme au privilège des bouilleurs de cru, corollaire pourtant indispensable des mesures qui précèdent, et il laisse ainsi grandement entr'ouverte la porte à la fraude et aux eaux-de-vie nocives.

Se plaçant sur le terrain de la concurrence entre les diverses classes de producteurs, il accorde aux eaux-de-vie naturelles, à la viticulture méridionale, sa protection contre les alcools industriels par les dispositions de la loi des finances du 3r mars 1903 créant des titres de mouvement de couleur différente pour les alcools suivant leur nature, et par celles de la loi du 1° août 1905 relatives aux appellations régionales et de crus particuliers.

Aux alcools industriels, à la culture intensive des pays betteraviers, il ouvre plus largement chaque jour le champ

si vaste de la dénaturation, d’abord par des abaissements

successifs des droits de consommation, puis en 1900 par la suppression de toute taxe de ce genre, enfin en accordant à ces alcools, par l’article 59 de la loi des finances du 25 f6vrier 1901, une prime de 9 francs par hectolitre d'alcool pur.

Il s'efforce de rendre ainsi à l'alcool sous le rapport des usages industriels, ce qu'il tend à lui faire perdre sous le rapport de la consommation de bouche.

Il y réussit amplement, car sous l'influence de ces diverses mesures, qui ont eu sur l’accroissement de la prospérité agricole des pays de grande culture une influence extrêmement bienfaisante, — nous aurons occasion de l’établir, — les quantités soumises à la dénaturation ont éprouvé une augmentation extraordinairement rapidedont deux chiffres suffiront ici à donner la mesure.

De 109.842 hectolitres en 1800, ces quantités ont passé à 655.570 hectolitres en 1909.

Il est probable que cette augmentation n'a pas atteint son apogée, mais que dorénavant son allure sera sensiblement plus lente que par le passé (1).

Nous venons d'énumérer à grands traits les principaux facteurs qui, au cours de ces dernières années, ont exercé leur influence sur le régime de l'alcool et par suite sur les modalités d’un commerce dont nous voulons tenter d'é-

crire ici la monographie.

{) Bulletin de Statistique et de législation comparée publié par le ministère des finances.

Nous devons maintenant indiquer les limites dans lesquelles nous nous proposons de renfermer ce travail.

« L'alcool » envisagé dans sa généralité présente en effet un champ infiniment trop vaste pour que nous puissions avoir un seul instant la pensée de le parcourir en tous sens.

Des trois aspects sous lesquels la question peut être envisagée, — hygiénique, fiscal, économique, — nous ne nous occuperons que du dernier.

Nous laisserons donc en dehors de notre travail la question de l'alcoolisme, quel que soit l'intérêt puissant d’un pareil sujet.

Pas davantage nous ne tenterons de faire ici l'étude du monopole de l'alcool, de quelque actualité que puisse paraître la question. Monopole et commerce sont deux mots qui jurent de se voir accouplés. Le monopole est l’antithèse du commerce, et si on peut à la rigueur prétendre que certains modes du monopole, parmi ceux qui ontété présentés en ces derniers temps, n’excluent pas absolument tout commerce, ils tendent cependant à le restreindre singulièrement, et à l'embarrasser d’entraves telles, qu’elles le supprimeraient en fait presque complètement.

Encore que nous ne puissions ignorer complètement ces questions qui se rattachent parfois de bien près à notre sujet, elles ne sont pas notre sujet.

La tâche que nous nous sommes assignée est limitée et

beaucoup plus modeste.

INTRODUCTION fi

Nous nous plaçons exclusivement, comme l'indique d'ailleurs le titre de notre étude, sur le terrain économique,

Décrire depuis 1850, c'est-à-dire depuis le moment où l'alcool d'industrie prend naissance, les conditions changeantes de la production, de la consommation et de la vente ; indiquer les modifications multiples par lesquelles a passé depuis cette époque le commerce sous la poussée du conflit des nombreux intérêts particuliers toujours en éveil et jamais satisfaits ; montrer l'appel fait tour à tour par ces intérêts à la protection de l'Etat constamment prêt de nos jours à obéir aux sollicitations suffisamment pressantes, à s'immiscer dans les luttes économiques entre producteurs, et à jeter le poids de la loi dans un des plateaux de la balance, aujourd’hui en faveur d’une classe de producteurs et demain contre elle ; marquer l'état présent de ce commerce : tel est le but que nous nous proposons.

L'état présent... Car ce serait, croyons-nous, nourrir de singulières illusions que de s'imaginer que nous touchons à la fin de l’évolution incessante qui a affecté, au cours de ces dernières années, les conditions d'existence du commerce de l'alcool, et que ce commerce puisse par suite espérer connaître dans l'avenir plus de stabilité et de sécurité qu'il n’en a connu dans le passé.

Ce serait méconnaître la force des intérêts multiples qui s’agitent autour de lui ; ce serait oublier qu'il est trop lié aux questions hygiéniques, agricoies ou fiscales, pour ne pas rester constamment dans l’étroite dépendance des

intérêts politiques.

Chaque jour, on voit d'ailleurs pour lui naître de nouvelles questions.

Pour ne parler que des plus récentes, faut-il rappeler ici celle de la taxe différentielle qui, jusqu'à une époque toute proche, a fait l'objet de tant de pourparlers orageux entre le Midi et le Nord.

Certes, la question a perdu momentanément son intérêt. En présence de la hausse des vins dans le Midi, qui en parle aujourd'hui ? Mais que de bonnes récoltes de vin successives ramènent la mévente des vins, on la verra surgir à nouveau.

Les partisans du monopole, de leur côté, n’ont pas désarmé; leurs nombreux échecs antérieurs ne paraissent pas les avoir découragés, Si on semble avoir renoncé, pour un moment, au monopole intégral, on n’a certes pas, en certain milieu, perdu l'espoir de faire triompher le monopole de la rectification.

D'autre part, la commission d'enquête sur les emplois de l'alcool dénaturé, réunie en 1907, n’a pas donné encore de conclusion à ses travaux.

Plusieurs de ses membres passent pour être de chauds partisans, qui du monopole au profit de l'Etat de la vente des alcools dénaturés, qui de la stabilisation artificielle du prix de ces alcools.

Des propositions, d'autre part, ont été déposées pour, à l'instar de la Suisse et de la Belgique ,réclamer l'interdiction de la vente des absinthes et autres boissons réputées

nocives.

Ne sont-elles pas d'aujourd'hui les démarches faites par la sucrerie auprès des pouvoirs publics pour leur demander leur intervention immédiate, en vue de forcer législativement la baisse des alcools en faveur des intérêts sucriers ? Tout comme il y à vingt ans et inversement, la distillerie à demandé à l'Etat de la protéger contre la sucrerie en contribuant par des mesures législatives, au relèvement des cours de l'alcool.

L'histoire du commerce des alcools ne semble donc pas devoir présenter un caractère différent dans l'avenir de celui qu’elle a présenté dans le passé ou qu'elle présente actuellement.

Sa caractéristique restera l'intervention constante, chaque jour plus minutieuse, plus oppressive aussi de l'Etat, dans les conditions de la production et de la consommation, en opposition au libre jeu des facteurs économiques et de la concurrence commerciale.

Qu'on invoque la santé publique, qu'on s’abrite derrière les nécessités financières ou l'intérêt agricole, ce sera toujours pour le commerce de l'alcool l’asservissement chaque jour plus étroit aux pouvoirs publics et aux varia-

tions de la politique du jour.

Nous avons divisé ce travail en trois parties . Chaque partie comprendun certainnombre de chapitres. Dans la première partie, nous examinerons les condi-

tions économiques de la production des différentes caté-

gorie d'eaux-de-vie ou d'alcools. Nous avons rattaché à cette première partie un historique de la question toujours ouverte et actuelle des bouilleurs de cru.

Dans la seconde partie, nous traiterons des modifications survenues au cours de ces dernières années dans les emplois de l'alcool et plus particulièrement de son utilisation récente aux usages industriels.

Dans la troisième partie, après un court chapitre consacré à l'histoire du commerce de l’alcool, nous essaierons d'exposer les diverses questions soulevées par le fonctionnement du marché à terme des alcools à la Bourse

de commerce de Paris.