APRÈS LA PUBLICATION, LES CONDAMNATIONS, LA POLICE

I. Révocation de [)rivilè<;e ou de permission. — II. Condamnations, a) par la Sorbonnc, h) par le clergé dans les mandements ou à l'Assemblée du clergé, c) par le parlement. Condamnations des livres, des auteurs, des colporteurs. — III. Police. Perquisitions et cachettes. Saisies. Mises au pilon.

Quand un auteur avait réussi à faire imprimer son livre, à le l'aire aiTÎver jusqu'à Paris et à l'y faire débiter, il n'était pas encore certain de pouvoir jouir tranquillement de son succès, eût-il obtenu une permission, même un privilège.

Pour les permissions tacites, la chose était naturelle; elles étaient essentiellement révocables et les tolérances l'étaient encore bien davantage. Nous avons déjà vu que lé procédé habituel de Malesherbes était d'autoriser le débit de certains ouvrages pour quelques exemplaires seulement : si le scandale était trop grand, l'autorisation était aussitôt retirée. Mais le Directeur de la librairie pouvait même être contraint de revenir sur sa parole expressément donnée. Ainsi Malesherbes, ayant permis à La Beaumelle de vendre ses Le/très de 1/"" de Mainteiion et ayant même donné des ordres pour qu'elles n'allassent pas à la visite de la Chambre syndicale, se vit obligé de confisquer le livre et d'arrêter l'auteur, sur une dénonciation de la cour d'Autriche (1).

L'obtention d'un privilège ne donnait aucune garantie contre une condamnation possible ; car il était aussi révocable. Il est vrai que cette révocation était chose assez grave, qui enti^ainait la con-

(t) Nouv. Acq., 1214, 180. Cf. Xouv. Acq., 3346, 110 sqq. sur la Vie de Sobieshy (le l'abbé Coyer, 1761. D'abon! permis par Malesherbes, ce livre fut suspendu sii" lintcrveulion du Cliancelier à cnuse du scandale qu'il fit. Il est vrai que Tabb Il avait pas corrigé les passages que le censeur lui avait demandé de modifier.

sur

damimtion non seulement de l'auteur, mais encore du censeur. Aussi ce dernier pouvait-il prendre les devants et solliciter ce retrait de lui-même, pour se mettre à l'abri des poursuites (1).

Les deux révocations de privilèges les plus retentissantes du siècle furent celles de Y Esprit d'Ilelvétius (1758) et de YEncyctopédie (1759). Dans ces deux cas, le bruit fait par les ouvrages condamnés pouvait expliquer la sévérité de ces mesures. Mais il arriva que même pour de simples compilations comme les Pensées théologiqiies^ « Sa Majesté ayant été informée que le peu d'exemplaires qui s'en étaient répandus avaient occasionné quelque sensation », le libraire vit son privilège révoqué (Î2).

Ainsi l'autorité même qui avait conféré le privilège, ou donné la permission, pouvait les retirer. Mais il était encore plus à craindre qu'une autre administration vint se mêler de l'affaire. L'ancien régime était un assemblage confus d'une quantité de corps constitués, jouissant chacun de privilèges qui reposaient sur de longues traditions. Aussi « la permission accordée par l'un était-elle quelquefois révoquée par l'autre (3) ».

Il y avait en effet trois juridictions ([ui pouvaient condamner un auteur même s'il avait été approuvé par la censure : la Sorbonne, le clergé, le Parlement.

Les condamnations de la Sorbonne avaient été autrefois redoutables ; mais, au dix-huitième siècle, elle n'avait presque plus aucun crédit : elle était composée de docteurs chargés de maintenir la pureté du dogme et, à ses réunions du prima mensis., elle prononçait des jugements sur l'orthodoxie de certains ouvrages qu'une commission de ses membres avait examinés. Mais, à une époque où on se préoccupait beaucoup plus de philosophie que de théologie, les jugements des « sages maîtres » avaient fort peu d'autorité. Dès 1750, ils ne purent aboutir dans l'examen

(1) Ainsi l'abbé Lourdet fit suspendre un Tableau hislonque cl philosophiqup dn la religion^ par ral)bé Para, qu'il avait approuvé counue censeur, (lès qu'un article de la Gazette ecclésiastique l'eut critiqué. 'Mém. sccr., XXXI, 116, en 1786.)

(2) 22 099, 1:33, en 1769.

(3) Manuel, la Police de Paris dévoilée, I, 180, à propos des Idées d'un ciloi/en, de Tabbé bandeau, approuvé par un censeur et par le baron de Bretcuil lui-même et supprimé ]>ar l'inspecteur lleni'i probablement d'Ilémcry .

qu'ils firent de V Esprit des lois. Eu 1768 leur condamnation du Béllsaire de Marmontel les couvrit de ridicule, et quand, à la fin du règne de Louis XVI, ils « s'avisèrent de censurer les Principes de morale de l'abbé de Mably, personne n'en sut rien, même dans le quartier de la Sorbonne (I) ».

Si la Sorbonne était discréditée, les évêques avaient encore quelque autorité. Ils pouvaient condamner les livres soit individuellement, soit dans les décisions de l'assemblée du clergé.

Nombreux furent les mandements oii les évêques de France signalaient aux fidèles les dangers de tel ou tel ouvrage ; mais ces mandements lus aux prônes avaient pour résultat bien plus certain de faire connaître les livres que d'en défendre efficacement la lecture. Le plus célèbre fut celui de l'archevêque de Paris contre V Emile, auquel Jean-Jacques répondit par sa fameuse Lettre à Christophe de Beaumont.

De plus, tous les cinq ans, les évêques se réunissaient à Paris pour étudier les questions qui intéressaient l'Eglise de France, et pour voter le don gratuit grâce auquel elle était exonérée de tout impôt ordinaire. Or ces assemblées ne furent pas sans s'émouvoir des rapides progrès de la philosophie en France et elles firent j souvent payer au gouvernement royal leurs subsides par de lA bonnes condamnations. Car elles étaient elles-mêmes impuissantes et ne pouvaient que formuler un vœu, un appel au roi qui en référait au Parlement. Les deux Assemblées du Clergé qui se montrèrent le plus hostiles aux philosophes furent celles de 1758 et de 1770. Elles votèrent des dons gratuits fort élevés, de seize millions, en remerciment des deux condamnations sensationnelles qu'elles obtinrent du Parlement.

Cette dernière « inquisition était encore bien plus redoutable que celle des évêques (2) », et beaucoup plus efficace. Tout ouvrage pouvait être déféré au Parlement. L'avocat général était alors chargé de faire un réquisitoire. Omer Joly de Fleury, puis Séguier remplirent cet office pendant les années de la lutte philosophique. « Cet orateur jurisconsulte prononçait un traité de philosophie ou de théologie, et l'auteur accusé n'était admis à aucune réplique (3). » Puis le Parlement condamnait. Comme généralement l'ouvrage était anonyme, il ne pouvait condamner que le

(1) M.-J. Ghénier, Opus cit., p. 2:i. Voir Arch. Nat. MM 257-259.

(2) Al.-J. Ghénier, ihid., p. 31. Voir Arch. Nal. X'*.

(3) Malesherbes, Llh. de la presse, p. 10.?.

livre lui-même. On défendait alors d'imprimer, vendre, débiter ou colporter l'ouvrage poursuivi, en prononçant des peines sévères contre les contrevenants; enfin on ordonnait qu'il serait lacéré et brûlé au pied du grand escalier de la cour de Mai par la main du bourreau. Exécution bien platonique, car on ne brûlait, en réalité, que de vieux rôles de procureurs, ces messieurs ne voulant pas dégarnir leurs bibliothèques des livres qu'ils condamnaient, mais qu'ils lisaient avec plaisir (d).

Quand l'auteur avait eu Taudace de signer son œuvre, il pouvait être décrété de prise de corps ou emprisonné; c'est ce qui arriva sous le règne de Louis XVI à Raynal pour son Histoire et à Delisle de Sales pour sa Philosophie de la nature, et si, en 1762, Rousseau n'avait pas consenti à temps à prendre la fuite, il aurait été ainsi arrêté.

Quant aux libraires et surtout aux colporteurs, ils pouvaient être condamnés au pilori, au carcan (2), au bannissement ou aux galères. En théorie, ils encouraient la peine de mort, ainsi d'ailleurs que les auteurs. Une déclaration du roi de 1757 contenait ces dispositions stupéfiantes :

« Art. l^^ — Tous ceux qui seront convaincus d'avoir composé, fait composer et imprimé des écrits tendant à attaquer la religion, à émouvoir les esprits, à donner atteinte à notre autorité et à troubler l'ordre et la tranquillité de nos Etats seront punis de mort.

» Art. 2. — Tous ceux qui auraient imprimé lesdits ouvrages, les libraires, colporteurs, et autres personnes qui les auraient répandus dans le public, seront pareillement punis de mort (3). »

Mais, en fait, le pis qui pût leur arriver était d'être bannis pendant quelque temps de la ville qu'ils habitaient (4), d'être destitués temporairement ou définitivement de leur état de libraires, s'ils avaient été reçus maîtres (5), enfin d'être envoyés ramer pendant quelques années sur les bateaux de Sa Majesté. En 1768, un colporteur, nommé L'Ecuyer, était condamné à cinq ans de galères pour avoir vendu le Christianisme dévoilé et Y Homme aux

(1) Manuel, Police de Paris dévoilée, p. 23.

(2) Huit imprimeurs ou relieurs y furent mis en 1737. (Coll. Joly de Fleurv, t. 339, dos. 3632).

(3) Arch. Nat., X>^, 8763, fol. 119,

(4) C'est ce qui arriva à la veuve Stockdorff. ;o) Ainsi Machuel.

quarante écus à un garçon épicier, lequel eut la sottise de le vendre à son maître ; ce garçon maladroit fut condamné lui-même à neuf ans de galères ; quant à la femme de L'Ecuyer, elle fut mise à l'Hôpital pour la fm de ses jours (1). Mais de telles condaninations devaient être fort rares; elles étaient trop en désaccord avec les mœurs générales de l'époque, et celle-ci notamment souleva les plus vives protestations (2).

Sans aller jusqu'à ces condamnations extrêmes et solennelles, on pouvait fort bien saisir les livres et arrêter les gens qui les vendaient. Un jugement en règle n'était nullement nécessaire pour ces simples opérations de police. Le nombre est considérable des auteurs, et surtout des colporteurs, des libraires, des imprimeurs qui ont passé à la Bastille (3), à Vincennes ou à Fortl'Evêque sans aucune condamnation juridique. On peut dire que tous les colporteurs clandestins notamment y ont passé au moins une fois. On en peut trouver la liste dans le volume de M. Funck- Brentano sur les Lettres de cachet (4). On les faisait généralement enfermer trois ou quatre mois; après quoi on les remettait en liberté, non sans leur avoir fait « promettre de ne parler à qui que ce soit, ni en aucune manière que ce puisse être, des prisonniers ni d'autre chose concernant le Gliâteau de la Bastille qui aurait pu venir à leur connaissance (5). »

Quant aux livres eux-mêmes, ils pouvaient être soumis à la même peine de l'embastillement. La police faisait perpétuellement des perquisitions, souvent fructueuses. Aussi les colporteurs cachaient-ils leurs magasins avec le plus grand soin et ils n'étalaient ou ne prenaient avec eux que le strict nécessaire. L'un d'eux avait près de l'aqueduc d'Auteuil un dépôt de livres prohibés dans un

(ly D'Aleiiibert à Voltaire, 22 octobre 1168 ; Diderot à M"e Volland, 8 octobre 1168. XIX, 2St.

(2; Les juridictions étaient d'ailleur.s multiples, et tel ouvrage condamné par la Chambre des Comptes en 1769 n'était dénoncé au Parlement qu'un mois ai)rès et condamné par lui seulement deux mois plus tard Hardy, !, 213.

(3) Le numéro 1891 des Nouv. Acq. de la Bibl. Nat. contient une liste des « Personnes qui ont été détenues à la lîastille depuis 16G0jusques et y compris l'année 115 i, principalement pour composition, impression et distribution de livres défendus. >-

(4) F. Funck-Brentano, les Lettres de cachet à Paris, 1059-1189. Etude siiivie d'une liste des prisonniers de la Bastille. Imp. Nat., 1903.

(o; Bibl. Nat. F., 14058-14059.

souterrain où était creusé un trou fort étroit par lequel il se glissa un jour dès qu'il entendit venir la police (J). Tous avaient ainsi des cachettes en ville, soit chez eux, soit plutôt dans quelque endroit plus sur, dans quelque lieu privilégié, par exemple. « Mais, mon Dieu, disait Voltaire, pourquoi un libraire est-il assez imbécile pour avoir son magasin chez lui? Il était si aisé de dérober une petite brochure aux yeux des infidèles et des fripons (2). » Ce n'était pourtant pas toujours si facile, et la police savait bien découvrir les mauvais livres.

Quand une saisie était faite, on en envoyait le produit à la Bastille, pour y être mis au pilon, avec un état détaillé des paquets ainsi expédiés (3). Manuel a raconté, en 1790, sur le ton mélodramatique de l'époque, un de ces « assassinats typographiques » (4). Le passage est curieux et vaut d'être rapporté :

« Presque seul avec ses valets, le lieutenant de police jugeait, condamnait et exécutait les livres qui ne devaient pas être lus; et ce grand exemple, qui n'avait pour témoins que les murs muets de la Bastille, était perdu pour l'Europe. Que l'Europe du moins apprenne donc l'importance que la police donnait à ce travail obscur. Quelques jours avant la descente du magistrat, voici l'ordre qui était envoyé au gouverneur de la place : « Ouvrir toutes les balles, ballots et paquets d'imprimés et gravures. Mettre ensemble tous les exemplaires de chaque ouvrage sans distinction de ballots ou paquets où ils se trouveront. Inscrire les titres de chaque ouvrage sur l'état général par ordre alphabétique. Après que l'état général sera fait, on tirera vingt exemplaires de chaque ouvrage pour être conservés au dépôt de la Bastille et douze ou quinze pour les distributions d'usage qui seront ordonnées. Ensuite il sera pris jour pour commencer le déchirage qui sera fait le plus promptement possible, tant par de bas officiers qu'on y emploiera que parles garçons du cartonnier qui achètera le papier déchiré. Gomme il y a au dépôt certains ouvrages en malles, caisses, ballots ou paquets qui exigent une attention particulière, on n'en fera l'ouverture qu'en présence de M. le lieutenant général de police et ainsi qu'il l'ordonnera. Tout le travail préparatoire du pilon sera fait en présence du garde des archives ou en son absence de

(1) En 1788, Hardy. Vni, 127.

(2) Volt, à Damil., fév. 1763.

(3) Le no 10 30:> des Archives de la Bastille (Bil)l. de l'Arsenal) contient la liste (le ces livres saisis et envoyés ainsi à la Ijaslille do 1749 à 1790.

(4) IjCI Police de Paris dévoilée, p. 34-42.

l'un de MM. les officiers de l'état-major qui sont priés de veiller à ce qu'il ne puisse être distrait aucun exemplaire des différents ouvrages réservés au dépôt ni même de ceux: destinés au pilon. Tous les frais relatifs au pilon seront payés par le produit de la vente qui sera faite du papier déchiré. Approuvé : Lenoir... »

» 11 parait que M. de Sartine ne se donnait pas la peine de célébrer lui-même cet auto-da-fé. Les livres qu'il avait à condamner au feu ne méritaient pas son attention, comme les Amoia^s de Chariot et cV Antoinette. C'étaient le Contrat social, les Lettres de La Montagne^ Y Esprit, les Mémoires de Maintenon, encore y en avait-il là d'autres qui sur leurs titres devaient lui paraître beaucoup plus dangereux, les Avantages du mariage des prêtres, le Mogen de rendre les religieuses utiles, le Traité de la tolérance, etc. Mais, plein de confiance dans l'état-major, il lui envoyait la torche de la police qui n'épargnait ni les gravures jansénistes en cuivre de Gondolfe, ni les impudiques de Jourdan, de Darles de Montigny et de Brocheron. Elle mettait en cendres jusqu'à des presses... et environ trois milliers de caractères qui, à dix sols la livre, l'un dans l'autre, faisaient 1500 livres. Sous sa hache, des piles énormes du génie se réduisaient à trois milliers et quinze livres pesant de feuilles mortes qu'emportait le cartonnier ïisset, à

raison de 7 livres 10 sols le quintal : 226 1. 2 s. 6 d Voilà

comme Mably, en composant ses Principes de morale, a fait des cartons où reposent des chapeaux de femmes! »

Mais c^s ordres sévères n'étaient pas toujours trop bien exécutés ; il y avait même des inspecteurs de police fort peu consciencieux qui faisaient un commerce lucratif des livres qu'ils saisissaient (1). « H était libre à des commis infidèles et avides de reprendre les livres confisqués » et de les revendre cher, dit un Mémoire de l'Assemblée du Clergé au roi en 1770 (2). C'est ce que faisait le commis Marolles dont Merlin était un client ordinaire (3).

Enfin, sans saisir les livres, on pouvait déchirer les pages les plus dangereuses. Hardy vit ainsi, en 1785, à la Chambre syndicale, « les syndic et adjoints en charge occupés à mutiler, de l'ordre du magistrat, l'édition entière d'un ouvrage... portant pour titre le Bonheur dans les campagnes... Ces messieurs déchiraient deux feuillets dont le premier portait les pages 5 et 6, le second les

(1) Mém. s€a:,ÏTi%.\\, 202.

(2) Cité par Diicros, les Encyclopcdlsles.

pages 189 et 190, proscrits run et raiitre par rAdministration comme contenant des vérités un peu dures contre les riches et les grands (1). »

Ainsi, môme quand les livres étaient saisis, embastillés, mis au pilon, ils parvenaient jusqu'au public qui les attendait impatiemment. Le gouvernement avait beau user de toute sa sévérité, il était complètement impuissant. Les philosophes avaient des complices partout; ils en comptaient à tous les degrés de la hiérarchie des fonctionnaires. Leurs livres n'étaient brûlés par le Parlement qu'en effigie; ils n'étaient pilonnés que pour être ensuite revendus; toutes les condamnations qu'encouraient auteurs, libraires ou C/olporteurs se réduisaient à de petits séjours à la Bastille aux frais du roi (2).

Bref, ces réglementations méticuleuses et surannées de l'ancien régime n'avaient pour effet que de faire connaître et remarquer les livres condamnés, d'élever leurs prix et de ne les rendre accessibles qu'aux riches, qui étaient d'ailleurs les seuls à s'y intéresser; mais elles ne purent pas empêcher ces privilégiés de se fournir toujours malgré tout des nouveautés littéraires et d'être rapidement gagnés aux idées du jour.

(1) VI, IIG.

(2) Encore la sensiblerie du règne de Louis XVI rendit-elle ces arrestalions plus rares et plus conrtes. Le libraire Vitel refusa de dénoncer l'auteur du Tableau de Paris (Mercier), pour l'impression duquel il avait été arrêté. Ce trait frappa le bon roi Louis XVI qui, touché de la disgrâce du libraire suisse, ordonna qu'on le mît surle-champ en liberté. (Fauche-Borel, Mcin., I. p. 2i.) — Le Camus de Névilic envoya un jour le commissaire Chénon perquisitionner chez Lequatre, de Montargis. Mais, sur le rapport qui lui fut fait que celui qui imprimait de mauvais livres faisait aussi de jolis enfants que nourrissait bien leur mère, il sut gré au sensible Chénon de n'avoir pas chargé de chaînes un époux et un père.« (.Manuel. Police de Paris dévoilée, 'jl.)

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