Antunez, part. V, p

34. « Si habiendo mucho tiempo que pasaron aquellos a las Indias, hubieren servido en los descubrimientos o alteraciones, y estan casados, con hijos y nietos, aunque tengan la calidad de extrangeria, se pueda disimular en las composiciones, y se haga alguna mas comodidad a los que fuesen vasallos, respectivamente a los que no lo fueren. » (Cédule du 13 janvier 1596, loi 13, tit. 27, lib. 9 de la Recopilaciôn de Indias citée par Antunez, ibid.) Les étrangers pauvres devaient être taxés avec modération, suivant leurs facultés. Les gens nés et élevés en Espagne, fils de pères étrangers étaient traités comme des naturalisés ou comme ceux qui avaient des licences pour faire le commerce des Indes. Ceux qui avaient des licences contestées (licencias litigadas) étaient traités avec encore plus de modération. Enfin pour les étrangers naturalisés, c’està-dire capables de faire le commerce, mais qui avaient passé aux Indes ana on devait se montrer encore plus indulgent (Antunez, ibid.).

dans les flottes. Les navires marchands qui constituaient celles-ci devaient appartenir à des Espagnols et avoir été construits en Espagne. Cette législation protectionniste remontait à l’époque des Rois catholiques et elle n’était pas particulière alors au commerce américain. En vertu de la cédule du 3 septembre 1500 il était interdit de charger dans aucun port, pour n'importe quelle destination, aucun navire étranger, tant qu’il y aurait dans le port un navire espagnol non employé#5. Cependant la décadence de la marine marchande fit que l’on fut obligé, dès la seconde moitié du xvie siècle, d'envoyer aux Indes des navires loués à des étrangers, comme le prouvent trois cédules de 1571, 1572, et 1573 quirenouvellent les prescriptions de la cédule de 1500. Uneautre preuve setrouve dans la consulte du Conseil des [Indes du 8 juillet 1608 qui traite des inconvénients qu'il y avait à donner des licences à des navires étrangers. Bien que le Roi eût prescrit de refuser désormais ces sortes de licences, l’abus continua, puisqu'il failut qu’un décret du 22 mars 1613 renouvelât l’interdictionté.

On cessa à la même époque, et pour les mêmes raisons, de n’employer dans les flottes que des navires construits en Espagne. Les armateurs espagnols prirent l’habitude d'acheter leurs navires à l’étranger, et nous voyons qu’en 1540 le Roi est déjà obligé de l’interdire. Les défenses se renouvelèrent sans être mieux respectées, et le Roi dût accepter en 1599 que les navires qui allaient porter à Hispaniola des denrées de ravitaillement fussent de construction étrangère à condition qu'ils fussent la propriété d’'Espagnols et montés par un équipage espaenol, permission qui fut confirmée en 16267.

35. Navarrete, Colecciôn de los viages…., t. 1, introd. p. 47 et suiv. Antunez, part. II, p. 41. -