Antunez. ibid

Rs

Les navires avaient besoin, comme lespersonnes, d’une licence de la Casa de Contratacion, qui n’était accordée que s'ils remplissaient certaines conditions, et à la suite d’une visite. Ils ne devaient pas descendre au-dessous d’un certain tonnage, afin d’être capables de traverser

l'Océan. Ils ne devaient pas non plus être trop grands afin de pouvoir frenchir la barre du Gusdalquivir et celle de San Juan de Ulus à la Vera-Cruz. Les chiffres du tonnage varièrent : de 100 à 300 tonneaux en 1552, 400 en 1557; de 200 à 400 en 1609, à 624 en-1618, à 550 en 1628. La limite ne fut d’ailleurs pes respectée. Les navires ne devaient pas non plus être trop vieux; ils devaient être bien équilibrés's.

Le tonnage total de chaque flotte n’était pas illimité. il était fixé pour chaque vos age,ce qui Hmitait le nombre des navires. On voulait éviter par là l’exegération des envois aux [Indes et l’avilissement des prix. Cette mesure doit dater de la seconde moitié du xvi siècie, car pendent la première moitié aucun texte n’en parle. Ce fut d’abord le Consulado qui fixa le tonnsge et dressa la liste des navires. La Casa deContratacion n'avait plus qu’à donner son approbation. Plus tard au xvri siècle cela changea: le Consulado proposait un chiffre d’après l’état du marché américain, la Casa donnait son avis et le Conseil des Indes décidait. [Il confirmait généralement les propositions du Consulado’?.

La conséquence de cette limitation du tonnage fut que les propriétaires de navires exigèrent des commerçants un fret très élevé. On dut le taxer à différentes époques.

38. Antunez, part. 11, p. 51-59. L'obligation de cette licence remontail à 1529. Antunez, part. 11, p. 59 et suiv. Voir également sur cette question du tonnage des navires Artiñano, { « arquüeclura naval española, Madrid, 1920; Fernandez Duro, Disquisiciones naüiicas, Madrid, 1876-1887 &. V. Sur l’importance de la question de la barre de Sanlucar. voir mon étude sur la Rivaliié commerciale et maritime entre Séville et Cadiæ, ch, Y, 39. Antunez, part. IT, p. 82-112. Veitia, 1. I, cap. 17.

À la fin du xviie siècle il était de 58 ducats de plate par tonneau payables à raison de 14 ducats au départ d'Espagne et de 44 ducats en arrivant aux Indes“.

Les marchandises : le registre.

Les marchandises étaient aussi très étroitement surveillées. Sans doute bien peu étaient interdites ou soumises à l’obligation de la licence, aucune préférence n’était établie en faveur des marchandises espagnoles, et l'Amérique était libre de s’approvisionner de tout, mais c'était à la condition de le faire par la voie régulière et en se conformant aux réglements. Le Roi d’Espagne voulait être très exactement informé de ce qui se passait en Amérique et de ce qui arrivait en Europe. C’est à cette exigence que correspondait l’obligation d'enregistrer les marchandises.

Le registre était très ancien et 1l n'a jamais cessé. Il avait pour but de faciliter l'établissement des contrats de fret et la perception des droits. On enregistrait également les personnes et les moindres sommes d'argent, l'artillerie, les armes et les munitions. Le registre s’appli-

quait aux navires deguerrecomme aux naviresmarchands

Il s’exécutait avec un grand luxe de précautions et les infractions étaient punies de peines sévères. Elles furent d’ailleurs insuffisantes. Aussi, à la fin du xvi siècle, voit-on l'autorité royale transiger avec les fraudeurs. En 1560 on accorda un pardon général à tous ceux qui avaient fait passer des marchandises hors de registre, à

40. Le premier exemple de taxe des frets remonte à 1572. En 1582, on y renonça à cause du renchérissement général et pour permettre aux armateurs de retirer un profit de leurs navires. Mais les frets haussèrent tellement qu’en 1615 les commerçants de Nouvelle-Espagne réclamèrent, de nouveau la taxe, mais le Roi refusa. [1 dut céder cependant peu après car au temps de Veitia (1671), il y avait longtemps que la taxe des frets avait été rétablie (Veitia, lib. II, cap. 16, $8 2 et 3 cité par Harine, p. 284). V. également Antunez, part, III p. 163 et suiv,

condition de le déclarer. Cette amnistie s’étendit même aux années précédentes et même à ce qu’on avait exporté dans les pays ennemis, comme la France et le Portugal, à condition de le rapporter en Espagne dans les quatre mois. Un pardon analogue fut accordé en 1593 pour les retours de cette année-là, un autre en 1595 pour les retours de quatre flottes. Cette modérationeut aussi peu de résultats que la rigueur. Alors on eut recours tantôt à l’une tantôt à l’autre: en 1618 le Roi ordonna d’exécuter impitoyablement les lois, puis on recommenca à accorder des indultst!. En réalité au xvrre siècle l’autorité fut de plus en plus débordée, et le registre ne fut plus qu'une faible image dece que contenaient les flottes. A partir de 1660 on finit même par supprimer le registre pour les retours d’or et d’argent, en le conservant seulement pour les marchandises#?. Cela entraîna pour les métaux l’exemption de tous droits à l’entrée en Espagne. Mais cette suppression fut compensée pour l’un des droits par le paiement d’une somme fixe répartie entre les commercants d'Amérique et d’Andalousie, et pour les autres droits par la pratique de l’indult. C'était un procédé analogue à celui de la composicion, la vente d’une amnistie. Quand la fraude se développa au point de faire baisser fortement le produit des douanes, cette pratique devint régulière. Elleremplaca lesdroits d’entrée pour les métaux et c’est pourquoi on exigea toujours à l’arrivée en Espagne des déclarations de la part de leurs propriétaires, et elle compléta pour les marchandises des Indes soumises au registre les droits devenus insuffisants parsuite dela fraude.

Aucun acte formel du Roi ne marque le moment où l’indult est devenu la règle au lieu d’être l’exception.