A MA FEMME, A MA FILLE

Avant-propos

La comptabilité publique de la Confédération suisse a été récemment réorganisée et la présentation du budget améliorée ; le bilan repose sur des bases nouvelles et l'enregistrement se fait au moyen des machines perfectionnées que nous offre la technique. Cela seul justifierait déjà l'étude d’une comptabilité publique qui est parmi les plus modernes de Suisse. Mais notre but, en abordant ce sujet, est avant tout de combler une lacune ; les ouvrages relatifs au budget écrits avant 1914 par Delahaut, de Lichterwelde et Balsiger, celui plus récent de Meier et la thèse de Favre, consacrée au Contrôle des finances, sont à peu près tout ce qui existe, à notre connaissance, sur les questions touchant de près à la comptabilité de notre Etat. Pourtant, le problème ne semble pas dépourvu d'intérêt pratique et scientifique, si nous en jugeons d’après les demandes de renseignements, que reçoit l'Administration fédérale des finances, sur le système budgétaire de la Confédération, l’organisation ou l’histoire de sa comptabilité. Il ne paraît donc point inutile de tenter un essai descriptif et historique de la comptabilité publique de la Confédération.

Nous ne devons pas toutefois nous limiter à une monographie ; le fait, qu'en comptabilité publique, l’empirisme l'emporte trop souvent sur la doctrine nous contraint à compléter, par une étude critique, le compte rendu de nos recherches historiques et la simple description.

Dans un premier chapitre, nous étudions la comptabilité de la Confédération et son développement au cours d'un siècle, sous le rapport de la technique et des méthodes comptables. En conclusion, nous estimons que l'organisation actuelle est très rationnelle et, de surcroît, sujette à une adaptation rapide aux nécessités nouvelles.

Le deuxième chapitre est consacré à l'étude du budget et du compte des variations de la fortune. Nous avons tenté de déterminer les principes rationnels sur lesquels ils devraient reposer; notre étude nous conduit alors à formuler quelques critiques sur des points particuliers, certains procédés de la présentation du budget et la structure du compte des variations de la fortune ne nous paraissant pas donner satisfaction. Nous constatons encore que la comptabilité de la Confédération, si perfectionnée soit-elle, ne fournit pas toujours les renseignements statistiques qui pourraient être utiles pour la connaissance des incidences des recettes et des dépenses publiques sur l’économie générale et nous présentons des suggestions à ce sujet.

Au troisième chapitre enfin, nous étudions le bilan d'Etat à la lumière de la doctrine, des nécessités pratiques et des prescriptions en vigueur ; par des propositions concrètes, nous tentons de contribuer au perfectionnement du bilan quant à son exactitude, à sa sincérité et à sa continuité. Nos conclusions se terminent sur un essai

de présentation d'un bilan répondant aux nécessités actuelles.

Il n'était pas inutile de tenter l'essai de cette étude et notre but sera largement atteint s'il offre, à ceux que la comptabilité publique intéresse, une documentation que nous nous sommes efforcé de rendre aussi complète que possible et si l'administration fédérale peut retirer quelque profit de nos recherches et de nos suggestions.

Nous ne voudrions pas terminer ce préambule sans exprimer notre reconnaissance à M. le Prof. F. Scheurer, dont l'érudition et l'intérêt qu'il manifesta à notre égard furent pour nous des guides sûrs et bienveillants, ainsi qu'à M. R. Baumann, chef de section près les Services fédéraux de caisse et de comptabilité, qui voulut bien nous faire bénéficier de sa remarquable expérience.