ENS EE ORE
Titres
Hypothèques
Prêts et avances Participations
Stocks et provisions Mobilier et matériel Terrains et bâtiments
Ces catégories résultent à leur tour de la réunion des séries que forment les comptes groupés au deuxième degré de généralité ; elles sont aussi numérotées de 0 à 9. Ainsi, la catégorie « Prêts et avances » se compose de 7 séries du deuxième degré, à savoir:
CA SRE EE M
Etranger
Cantons
Agriculture
Transports
Commerce, industrie et divers Particuliers
Prêts consentis par les fonds spéciaux.
Ces séries sont constituées par la réunion des classes analogues de comptes groupés au premier degré de généralité. La série « Transports » comprend :
Te
Entreprises de transport dans la gêne Secours de crise et de guerre
Crédits d'exploitation et de construction Prêts pour l'électrification
Prêts pour l'électrification, intérêts en suspens
5. Aide aux chemins de fer privés, rénovation technique 6. Aide aux chemins de fer privés, redressement financier 9. Prêts contre papiers-valeurs.
A la classification spécifique succède la classification administrative des comptes, pour laquelle on fait usage des numéros de services de trois chiffres adoptés pour le plan administratif des comptes concernant le budget.
Finalement, les comptes sont eux-mêmes numérotés individuellement de 1 à 99 par service administratif et au sein de chacune des classes spécifiques du premier degré de généralité.
Pour illustrer cette description, nous prendrons l'exemple d'un compte attribué à l'Office des transports, où sont enregistrés les prêts accordés à la compagnie de chemin de fer X, dans la gêne; il portera le numéro 2 230 802. 1 qui s’énonce :
2 — 230 — 802 — 1 et signifie :
2 placements 2 prêts et avances rs transports 0 entreprises de transport dans la gêne 802 Office des transports 1 chemin de fer X
La stabilité des groupes principaux est absolue. Suivant les besoins, certaines subdivisions sont supprimées ou de nouvelles sont constituées. Cependant, la nature des comptes ne varie pas beaucoup, de sorte que la stabilité des subdivisions, même au premier degré de généralité, est très grande.
