Arch. Calvados, À

2. Arch. de l'hôpital de Honfleur, Fonds Lion, H 71, compte 63.

3. Dict. raisonné des domaines el droits dumaniaux, Paris, Dutillet, 1775, 2 vol. in-40.

4. Pour plus de détails, voir G. Ballé, op. cit., p. 115-178.

Si nous voulions saisir le mécanisme pratique de tous ces droits, il nous faudrait autre chose que les comptes de Lion !, lesquels ne sont pas un journal de recettes et dépenses, mais une série de comptes arrêtés avec divers correspondants. Il y avait des droits qui faisaient partie des frais généraux et ne sont pas explicitement détaillés. Puis Lion ne s'attache pas toujours au sens rigoureux des mots. Enfin il est probable que les droits ont été quelquefois fraudés. Il n’y aurait à retenir parmi ces comptes que ceux des peaux rapportées du Canada ? et ceux des grains, francs de tous droits. Bornons-nous donc au poisson.

Le régime antérieur au tarif de 1664 n'apparait pas clairement. Lion mentionne « l’écu de mer », la « Romaine », la « consommation ». La « Romaine » restera le nom du bureau des droits d'entrée. Nous comprenons mieux le régime postérieur. Pour Honfleur les droits ne résultent pas tout-à-fait du tarif de 1664. IL y a eu une dérogation accordée, ou tout au moins un tarif spécial fixé par un arrêt du 22 janvier 1665.

La morue acquitte trois droits: entrée, consommation, sol pourlivre.

L'entrée, lorsqu'il s’agit du produit de la pêche des habitants, est minime : 6 s. par 100 (de 152) de morues sèches, 12 s. par 100 (de 132) de morues vertes. Le texte des arrêts ne laisse aucun doute sur l’existence de ce droit. Pourtant les comptes de Lion sont muets à cet égard. Peut-être le comprenait-il dans les frais généraux ou le confondait-il avec la consommation.

La consommalion, au contraire, revient dans chaque compte. Créée en 1635, elle fut unie définitivement aux entrées par le bail de 1668 : elle était de 4 1.8 d. par 190 de morues. Un arrêt du 21 février 1690 la réduisit à 1 1. 14 S. pour la trie, le lingue et raguet et le poisson vicié. Lion se félicite de ce dégrèvement 3. La morue à destination de Paris était franche de droits.

Le sol pour livre se percevait à la première vente faite devant les commis faisant fonctions de jurés-vendeurs : la vente directe faite par les associés ou leurs matelots en était exempte. Créés en 1635, pour gager un office qui ne fut pas levé, ces droits furent l’objet d’un bail spécial, puis réunis aux droits d’entrée, et enfin, par l’ordonnance de juillet 1681, réunis aux Aides. Ils ne figurent pas régulièrement dans les comptes de Lion : il faut prendre garde que, payés d’abord par les acheteurs, ils ne doivent être mentionnés que dans les comptes arrêtés avec ces acheteurs : puis quand ils sont mis à la charge du vendeur (en 16178), ils ne figurent plus que dans les comples arrêtés avec les associés. Mais les associés sont parfois eux-mêmes acheteurs à la masse : d’où la difficulté de nous y reconnaitre.

Le droit est exactement de 5 p. 100 du prix de vente #.