LA SENTENCE ARBITRALE

Mais une pareille conclusion n'esUelle pas au moins aussi singulière qu'aurait été la détermination des limites faite d'après les seuls droits reconnus aux intéressés? Pour être d'une autre nature sa singularité, à notre sens, n'est pas moins grande. Voici deux Étals dont l'arbitre proclame les droits sur les parties d'un territoire, qu'il est chargé de leur attribuer selon la valeur de leurs titres, et il trace entre eux une frontière qui ne tient aucun compte de ces droits, qui fera passer peut-être dans le domaine de l'un des régions sur lesquelles l'autre seul avait assis sa domination I Ne peut-on pas trouver irrationnelle une semblable solution ?

Le Roi d'Italie pouvait-il même la rendre sans excéder ses pouvoirs? Il semble bien, si on lit Tarlicle 3 du compromis, qu'il ne devait tracer la ligne frontière entre les deux États, que d'après les droits qu'il aurait reconnus à chacun d'eux soit sur la totalité,soit sur une partie de la zone en litige. Cet article 3 est en effet ainsi conçu : « L'arbitre sera prié de rechercher et de déterminer l'étendue du territoire, que ce soit la totalité, que ce soit une partie de la zone contestée, qui peut être à bon droit réclamée par quelqu'une des Hautes Parties Contractantes et de fixer la ligne frontière entre les États-Unis du Brésil et la colonie de la Guyane britannique >. En définitive, en agissant comme il l'a fait, le Roi d'Italie ' a procédé comme amiable compositeur, alors que le compromis ne lui en attribuait pas réellement la faculté. C'est seulement dans la mesure des droits reconnus à Tune ou à l'autre partie que l'arbitre pouvait fixer la frontière des Guyanes.

En admettant que l'arbitre eut pu se comporter en amiable compositeur, a-t-il du moins adopté la solution la plus exacte, la plus conforme au principe des frontières naturelles ?

* La démarcation à laquelle, dans l'impossibilité de tenir compte des droits des deux parties, il a cru devoir se rallier consiste dans une ligne qui, après avoir suivi la ligne de partage des eaux du mont Yakontipu à la source du Mahu(Ireng), se confond avec le cours de celte rivière jusqu'à son confluent avec le Tacutii et remonte celui-ci jusqu'à sa source. C'est une délimitalion qui en somme se sépare de toutes celles proposées par le Brésil, même de celle présentée en 1898 par M. de Souza Corrêa, qui était la plus défavorable à ce pays car elle avait pour base le cours du Mahii et celui du Rupununi, mais qui au contraire se rapproche de celles demandées paMord Aberdeen en 1843, par sir Thomas Sanderson en 1891, et par lord Salisbury en 1897 : elle est même plus avantageuse à la Grande-Bretagne que la fronlière consenlie en 1900 par celte der-

LA SENTENCE ARBITRAIS

inee. Elle satisTail encore les prétenlions de l'Angleterre en li accorde la portion la plus riche et la plus iinporlanle du >sl-à-dire les champs de Pirara el le couloir d'accès du baseqnibo au bassin de l'Amazone, désormais ouvert à son inle Maliiiet le'l'aculii, Iribulaires du grand fleuve, es'iinposait-elle à l'arbilre du moment qu'il faisait abstracïits établis au profit de chacune des parties ? 1 doctrine unanimement admise par le droit des gens, chaque possession justifiée de deux États ne permet pas de tracer iralive de leurs domaines, c'est aux conditions géographiques on doit se référer pour déterminer la frontière. Cette règle, la nature des choses, est la plus rationnelle. Mais il se peut losilion lopographique delà contrée donne le choix entre

différents. Il en est ainsi lorsque la région est dans toute son lonnee de cours d'eau ou traversée par une chaine demontaipeil cas, auquel des deux tracés faut-il donner la préférence : u thalweg des rivières ou à la ligne de faîte de la chaîne de

qui est aussi la ligne de partage des eaux î

que, lorsque la chose est possible, on doive se préoccuper ne pas diviser des territoires qui forment en quelque sorte ne unique. Or, parmi les unités organiques qu'une région iter, il n'en est point de plus certaine et en même temps de ielle que celle qui consiste dans le bassin d'un fleuve. Le I fleuve, c'est-à-dire le fleuve avec ses affluents et ses sous oit appartenir dans son entier à un seul Étal, caries affluents -affluents d'un fleuve sont en réalité le fleuve lui-môme, et il able que celui qui détient une partie du fleuve puisse, sans d'obstacle, le suivre jusqu'à ses extrémités : l'exploitation et nce de la région arrosée par un fleuve ne sont faciles et proj si elle est soumise à une souveraineté unique, ic la ligne de partage des eaux, plutôt que celle du thalweg ), qu'il convient de choisir. Les crêtes montagneuses n'ont- 'ailleurs une vertu séparalive autrement grande que les fleumonlagnes sont d'excellentes frontières stratégiques; elles t climats et, par suite, les flores, les faunes et les races. Les 1, loin de séparer les peuples et de les protéger contre leurs

mutuelles, les invitent au contraire aux incursions récipro-

sont sans influence pour la détermination des races, des flores es. De tous les accidents du sol des continents le massif ix est ainsi la frontière naturelle par essence- Cela est si

ligne de partage des eaux est le principe que l'on rencontre