ÉDITEUR

14, rue Soufflot, et rue Toullier, 13

LE

LES LACUNKS [)E LA PROCÉDURE ARBITRALE LNTERNATlOxNALE

affaire Cerruli était un épisode nouveau à joindre u riiistoire déjà trop longue et trop connue des abus de force dont les États européens se sont parfois rendus coupables à Tégard des Républiques de l'Amérique centrale et de TAmérique du Sud.

Il y a vingt-quatre ans, M. Pradier Fodéré, signalant déjà ces abus, parlait éloquemment de la mission du jurisconsulte « qui, tandis que le canon gronde pour réduire le faible, élève une voix impartiale et proclame le verdict du bon droit » (1).

C'est cette fonction que je me propose de remplir; j'espère convaincre le lecteur que, bien que l'initiative de la Colombie m'ait incité à m'en acquitter, cette circonstance n'a pas fait dévier la plume du professeur de Droit international public, qui a su toujours tenir ses yeux fixés sur l'image sereine de la justice et du droit.

journaux eux-mêmes n'ont pas échappé à cette méprise. Un exposé impartial des faits montrera que leur bonne foi a été surprise.

(4) Pradier Fodéré. Discours prononcé à Touverlure du cours de la Faculté des sciences politiques et administratives de l'Université de Lima et du cours d'encyclopédie du droit; extrait reproduit dans le Ti^aitè de Droit international public européen et américain, de ce même auteur, Paris, Pédone Lauriel, 4885, t. I, p. 344. — Dans ce même discours, M. Pradier Fodéré parle de ces émigrants « que le labeur rebute et qui sont gênés par des entraves imprévues. C'est le moment des murmures, des récriminations, des plaintes. La diplomatie gardienne vigilante des intérêts de ses nationaux intervient dans le conflit. Guidée souvent par des considérations plus politiques qu'humanitaires, elle se retranche derrière des ultimatums absolus ». Que d'exemples attestent l'exactitude de ce jugeaient 1

Au surplus, riiistoire de la Réclamation Cerruli est instructive à d'autres points de vue : elle est de nature, notamment, à encourager les publicistes et les diplomates à perfectionner la procédure, encore trop rudimeniaire» de l'arbitrage international.

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M. Erneslo Cerruti (1) naquit à Turin en 1844 ; après avoir servi dans les troupes garibaldiennes, il émigra en Colombie en 1869 et fut au bout de quelques mois nommé agent consulaire italien. Deux ans après, il épousa, sans faire consacrer son union par aucune autorité religieuse (2), une jeune fille de nationalité colombienne et, en mars 1872, il témoignait déjà de Tétroitesse de son alliance avec la fraction la plus avan-

(i) Tous les faits rapportés dans ce mémoire sont attestés par le témoignage du médiateur, des commissions d'arbitrage, de l*arbif re, à qui le litige a été successivement soumis, sans que l'auteur se soit jamais arrêté aux afGrmations des personnes en cause, lorsqu'elles n'étaient pas confirmées par un document précis ou par l'aveu de la partie intéressée à les contredire. La biographie de M. Cerruti, notamment, est empruntée, en grande partie, au préambule de la proposition de médiation du gouvernement espagnol.

(2) Ce détail n'est relevé que pour indiquer de suite les opi^ nions philosophiques de M. Cerruti : l'ardeur des convictions de M. Cerruti fut en effet la cause indirecte des événements qui vont suivre. D'ailleurs M. Cerruti aimait à faire connaître son opinion « car, écrivait-il l'année dernière encore, la haine et les persécutions des jésuites sont ma plus haute satisfaction, parce qu'elles sont la meilleure preuve que je ne suis ni un imbécile, ni un fripon ». Lettre de. M. Ernesto Cerruti au Journal des Débats (publiée dans le numéro du 25 août 1898).

cée du parti libéral, Tun des deux groupements politiques du pays, en signant avec le général Jérémias Cardenas, alors Président de l'État de Cauca, un contrat de fourniture de fusils et de munitions. Ce contrat, qui devait être exécuté dans le plus grand secret, donna lieu plus tard à de nombreux commentaires dont l'écho retentit dans le Parlement de Cauca en 1873 et dans le prétoire des tribunaux en 1879.

Le 27 février 1873, M. Cerruti fonda une première société en commandite sous la raison sociale Ë. Cerruti et G^ au capital de 25,000 piastres. Cette maison devait se livrer à un commerce varié et notamment à l'achat et à la vente du sel. Pour apprécier le caractère très spécial do cette société, il faut savoir que les trois associés de M. Ernesto Cerruti : MM. Jérémias Cardenas, Lope Landaeta et Ezéquiel Hurtado étaient trois généraux de la République de Colombie et que le prix du sel, qui était de deux francs environ, monta en quelques jours. à une piastre (5 francs).

M. Cerruti prit une part active au mouvement politique de 1876 et en février 1877 on le trouve à la tête de l'escorte qui conduit en exil l'évèque de Popayan, M^' Bermudez.

Par acte notarié en date du 28 juillet 1879, il fonda avec les deux généraux Jérémias Cardenas et Ezéquiel Hurtado, MM. Yirgilio Quintana et José Quilici, tous chefs reconnus du parti radical avancé, une société en commandite, sous la raison sociale E. Cerruti et C'®.

Dans ce contrat d'association dont le texte intégral est reproduit dans les documents officiels, quatre clauses méritent l'attention. Aux termes de l'article 2 « le seul des membres de la société qui fournira le capital est M. Ernesto Cerruti. Ce capital est fixé à la somme de 106,322 piastres (environ S32,000 francs); les autres associés apportent leur travail. »

D'après l'article 6 : « les bénéfices seront répartis de la manière suivante : 30 0/0 à M. Cerruti et 17 1/2 00 à chacun des autres associés. »

L'article 20 stipule que: « Les associés étant convenus de régler par acte sous seing privé les intérêts et les droits de chacun dans la présente société, cet acte devra être considéré comme étant le complément du présent acte notarié et être réputé en faire partie intégrante. »

Enfin voici la clause de l'article 21 : « Quoique le droit des gens accorde aux étrangers une protection spéciale qui les autorise à faire valoir des droits qui ne résulteraient pas d'une convention expresse, cependant les membres de la société se placent sous la garantie internationale que représente M. Cerruti en sa qualité de propriétaire du capital de ladite société. »

Il est difficile de juger avec faveur ce contrat de société. L'article 2 était certainement mensonger. Si' l'on prend en effet le bilan de la société E. Cerruti et C'®, tel qu'il a été dressé à la suite d'un accord établi entre les gouvernements italien et colombien, d'après l'état des

livres au moment de la suspension des affaires — janvier-février 1885 — par deux experts, Tun italien, l'autre colombien, on constate que les autres associés apportaient aussi un capital et que même ce capital était notablement supérieur à celui apporté par M. Cerruti (1), et le témoignage explicite des avocats de M. Cerruti devant le tribunal arbitral de Washington confirme absolument l'exactitude de cette constatation (2). D'ailleurs, que pouvait représenter l'apport en travail de ces quatre politiciens dont deux étaient des généraux? Il vaut mieux ne pas le rechercher. Au surplus si M. Cerruti avait fait seul un apport en argent, la répartition des bénéfices, telle qu'elle était réglée à l'article 6, eût été peu équitable, puisque de fait il était entendu que lui seul serait le gérant, comme il le fut en réalité.

Si donc, sans se laisser duper par ces stipulations apparentes, on rapproche les articles 2, 6, 20 et 21, le but poursuivi par les associés devient parfaitement visible. Ces associés savaient combien il est avantageux pour un individu, dans tous les Etats de l'Amérique cen-

(1) Ainsi pour la maison de Popayan — chaque maison avait une comptabililé séparée — Cerruti apportait 33,176 piastres, Jérémias Cardenas 57,705, Ezequiel Uurtado 50,508.

(2) A la page 176 du mémoire déposé par ces honorables avocats, on lil en effet que M. Virgilio Quintana avait fait un apport de 33,269 piastres, M. Jérémias Cardenas de 57,705 piastres, M. Ezequiel Hurtado de 50,508 piastres, cl M. José Quilici de 40,225. L'apport de ces quatre associés s'élevait donc h. la somme de 181,707 piastres et par suite il représenlait environ les trois cinquièmes du capital social.

traie et de l'Amérique du Sud, de pouvoir alléguer sa nationalité étrangère.

Dans ces pays, l'étranger jouit d'inimunilés et de privilèges singuliers, et il peut compter sur la vigilance spéciale des tribunaux pour défendre ses droits. Les autorités administratives se gardent de le molester, et en temps de guerre civile, alors que les personnes et les propriétés des citoyens sont trop souvent l'objet de mesures injustes^ il lui suffit d'arborer sur sa maison le drapeau de sa patrie, pour qu'aussitôt sa demeure devienne un îlot sacré sur lequel personne n'osera porter la main ; et si, par hasard, dans le feu de la lutte, un des deux partis politiques abandonnait cette réserve, il est presque permis de dire que cette violation serait pour l'étranger un événement heureux, car il aurait la certitude d'obtenir une indemnité quatre fois supérieure au préjudice éprouvé . Le droit international public exige que les étrangers soient soumis au même traitement que les nationaux, il ne demande pour eux aucune faveur, mais il ne tolère, à leur détriment, aucun déni de justice. En fait, la diplomatie européenne a trop souvent, sous prétexte de protéger ses nationaux, revendiqué à leur profit d'exorbitants privilèges . Il est inutile de rappeler le blocus des ports et des rades de la République Argentine établi en 1838 par l'Angleterre et la France, pour un motif insignifiant, et qui dura dix ans ; l'expédition du Mexique dans laquelle la France pour-

suivit l'étrange dessein d'imposer à un pays un empereur de son choix; enfin les procédés, singulièrement sommaires» employés par l'Angleterre en 1895, pour régler son conflit avec le Venezuela. Il suffit de dire que tous les professeurs de droit international public et tous les auteurs sont unanimes à reconnaître que les Etats européens apportent une vigilance excessive dans la défense des droits» sérieux ou prétendus, de leurs nationaux qui résident sur les territoires de l'Amérique du Sud ou de l'Amérique centrale. « L'histoire des relations des Républiques de l'Amérique espagnole avec l'Europe, dit un savant publiciste, offre de continuels exemples de réclamations et do demandes d'indemnités pécuniaires. Ces réclamations, fondées sur des griefs souvent très peu justifiés et toujours considérablement exagérés, sont ordinairement présentées sous la menace d'un recours éventuel à la force pour les faire prévaloir. Gomme elles s'imposent plutôt qu'elles ne se proposent à des Etats faibles par des Etats forts, elles aboutissent communément à des réparations pécuniaires accordées sans liquidation, ni examen préalable de leur légitimité (1). »

Cet état de choses est bien connu au-delà de l'Atlantique, et les associés de la Société E. Gerruti et G^* agissaient en connaissance de cause en insérant l'article 21

(1) Pradier Fodéré, Droit international public, § l«f, p. 620.

ci-dessus rapporté et en décidant dans une clause, dont rincorrection juridique saute aux yeux, que M. Gerruti, sujet italien, devait être considéré comme propriétaire du capital de la Société Ë. Cerruti et G**. Ajoutons de suite que cette clause témoigne aussi dé la situation favorable que dès cette époque le gouvernement de la Golombie reconnaissait aux étrangers.

Quoi qu'il en soit, la Société E. Cerruti et C'% établie conformément aux dispositions des lois colombiennes, jouissait de la personnalité civile, et son identité juridique était distincte de celle des associés ; de plus, sa nationalité était colombienne^ et en cas de contestation avec les autorités administratives, elle ne pouvait par conséquent que recourir, comme les citoyens colombiens, devant les tribunaux ordinaires du pays. Il importe de bien retenir ces deux points, dont on verra l'importance.

La Société Cerruti et G* fonda successivement quatre maisons principales dans les villes colombiennes de Palmira, de Popayan, de Cali et de Bonavontura, et elle poursuivait ses aifaires avec des alternatives diverses de gains et de pertes, lorsque survinrent les événements de 1885.

Il est difficile de connaître exactement le dessein poursuivi par les fondateurs de cette Société formée entre un commerçant et quatre politiciens de haute marque ; en tous cas on n'est pas étonné d'apprendre que pendant les années qui précédèrent le mouvement

insurrectionnel de janvier 1888, M. Cerruti fut activement mêlé à la politique radicale (1).

De plus, deux de ses associés, le général Hurlado el le général Cardenas avaient été de notaôles leaders radicatcXy à tel point que le premier de ces deux généraux fut, vers 1880, président de TÉtat de Cauca, et une inimitié profonde existait entre eux el les généraux Payan et UUoa, qui étaient l'un président, l'autre secrétaire du gouvernement de Cauca (2).

Aussi» écrit M. Cerruti, quelques jours avant que la révolu- UoD éclata^ le gouvernement de Cauca télégraphia au président de la municipalité de Cali de confisquer tous mes biens, si quelque soulèvement se produisait.

Le 19 janvier 1888, un bataillon de la garde colombienne se révolta à Cali et forma un gouvernement provisoire : ce fut le signal de divers soulèvements dans

(1) M. Cerruti a affirmé que le parli conservateur entretenait à son égard des sentiments d'une hostilité très vive.

. « J'avais répudié, dit Cerruti, la foi catholique dans laquelle j'avais été élevé ; mon mariage avait été une affaire purement civile et le clergé me regardait avec une défaveur spéciale. » Déposition de Cerruti rapportée en tête du Mémoire soumis par M. Frédéric Coudert, lors de l'arbitrage, à. M. Grover Cleveland, président des États-Unis ; p. 7.

(2) Déposition de Cerruti,. loc. et op. cit. — Ainsi, à un dîner donné en i88i par le général Hurtado, le général Payan annonça publiquement dans un discours que, si les associés de la maison Cerruti se levaient contre le gouvernement, il se mettrait lui-même à la tête de 500 hommes pour aller piller les magasins de la maison et il n*y laisserait pas une seule bobine de fil.

rËlat de Cauca et dans toute la République. Cet acte causa alors une vive émotion, car les délinquants n'étaient pas seulement coupables d'insurrection, mais d'une véritable trahison.

De vives contestations se sont élevées plus tard entre le gouvernement italien et le gouvernement colombien sur l'étendue exacte de la participation de M. Cerruti au mouvement insurrectionnel de janvier et de février 1885. Ce qui est certain, c'est que l'immeuble de Salento, qui servait de résidence à M. Cerruti, fut un des derniers refuges des insurgés et qu'on y trouva un canon, un affût et les traces d'un camp (1).

Il est superflu d'ajouter que les autres associés, no-^ tamment les deux généraux Hurtado et Cardenas, prirent une part spécialement active au mouvement.

Le 11 février, le gouvernement de Cauca déclara, « conformément aux dispositions légales », que<( M. Ërnesto Cerruti avait perdu son caractère de neutralité dans l'insurrection actuelle » (2), et le lendemain, le chef de la municipalité de Cali décida que le sieur Cerruti, « ayant forfait sa qualité de neutre, était soumis aux charges et aux responsabilités qui incombaient aux citoyens colombiens » ; aussi, conformément aux dispositions de la loi 38, année 1879, de l'État de Cauca,

(1) 11 semble bien aussi que M. Cerruti fournit aux insurgés un concours pécuniaire.

(2) Officiai publication submitted by the republic of Colombia to 4he Président ofthe United States ^ page 9.

« la propriété personnelle dudit Cerruti, ainsi que celle qu'il possède en commun avec les rebelles Ezequiel Hurtado et Yirgilio Quintana, sont déclarées, par con- i

damnation» appartenir à l'État, et le prix à en provenir •

iera appliqué aux dépenses de la guerre » (1). ' Il importo d'insister sur là nature de cet acte, qui fut la source des inextricables difficultés au milieu desquelles allait s'exercer durant quatorze ans la sagacité des diplomates italiens et colombiens.

L'arrêté de confiscation invoquait dans ses motifs la violation de la neutralité commise par Cerruti, et à rai-^ son de ce fait, il frappait non seulement les biens qui appartenaient en propre à M. Gerruti, mais encore tous lès biens de la société Ë. Gerruti et G** ; or, cette société jouissait certainement de la personnalité civile et elle avait un patrimoine distinct qui n'était d'aucune manière la propriété indivise des associés. Geux-ci n'avaient dans la société qu'une part, un intérêt, une action, suivant le nom qu'on voudra choisir. Or, ce ri était pets cette part sociale de M. Cerruti gui était confis^ quée^ mais bien la totalité (2) du patrimoine de la société. Le gouvernement de Gauca, jugeant en effet que

(1) Eod. op., p. ili.

(2) Les termes de rarrêté de confiscation, rapportés plus haut, ne visent, dans leur sens littéral, que la portion qui, dans chaque immeuble de la société, pouvait être considérée — si l'on oublie que la société était personne morale — comme appartenant à M. Cerruti, mais en fait, le gouvernement de Gauca, considérant les autres associés comme des rebelles, confisqua la totalité.

tous les associés de cette maison étaient des rebelles» pensa devoir confisquer rensemble du patrimoine social et lorsque, quelques mois plus tard, il reconnut que José Quilici était resté neutre pendant l'insurrection, il se borna à lui donner une indemnité (1).

Le moment était venu d'invoquer la garantie internationale escomptée par l'article 21 du contrat d'asso* ciation de 1879. On n'y manqua pas et il y a lieu de présumer que les relations anciennes de M. Gerruti, ainsi que sa qualité d'ancien agent consulaire italien, donnèrent plus de poids à la réclamation qu'il adressa aussitôt à M. Segré, chargé d'affaires italien, à Bogota. Le 15 avril 1885, celui-ci protesta, en due forme, auprès du ministre des affaires étrangères du gouvernement colombien, M. Restrepo, au sujet du pillage et des brigandages commis dans l'immeuble de Salento, propriété d'un sujet italien ; il s'éleva aussi contre la confiscation de cet immeuble ainsi que d'autres biens mobiliers et immobiliers saisis à Gali, Palmira et Popayan (2).

(4) J'ai vainement cherché à connaître le chiffre de cette indemnilé. Ce renseignement serait pourtant précieux, car il permettrait de fixer approximativement la valeur de Tactif net de la société Ë. Gerruti et Gi«. — L'allocation de cette indemnité montre bien que le gouvernement colombien ne frappait pas M. Gerruti parce qu'il était étranger, mais parce qu'il était considéré comme rebelle. En effet, M. José Quilici était compatriote de M. Gerruti, tandis que les autres associés, dont les biens furent aussi confisqués, étaient de nationalité colombienne.

(2) Eu rédigeant cette note, l'agent diplomatique italien croyait que tous les biens confisqués étaient la propriété personnelle de