‹ Le Congrès de Rastatt (11 juin 1798-28 avril 1799); correspondance et documents, publiés pour la Société d'histoire contemporaineChapitre 176 sur 190 · TOME I · texte numérisé non relu

TOME I

Page 42. — Pour rintelligence de la représentation des États au Congrès et à la diète, il est utile de rappeler, comme il suit, la constitution de l'Empire germanique.

1° Collège des princes électeurs.

Ils étaient au nombre de 8, savoir : archevêques de Mayence, de Cologne et de Trêves ; roi de Bohême (archiduc d'Autriche) ; comte palatin du Rhin (duc de Bavière) ; duc de Saxe ; margrave de Brandebourg (roi de Prusse) ; prince de Brunswick- Lunebourg (roi d'Angleterre).

2° Collège des princes de l'Empire.

a. Banc ecclésiastique.

Princes ecclésiastiques : 69.

Prélats de l'Empire (abbés et abbesses) : 39.

b. Banc laïque.

Princes laïques : 67, dont quatre faisaient, en même temps et à un autre titre, partie du collège des princes électeurs.

Comtes de l'Empire : 104, divisés en quatre bancs, savoir : Wettéravie : 28 : Souabe : 26 ; Franconie : 16 ; Westphalie : 34.

3° Collège des villes impériales.

a. BancduRhin : 37 (Cologne, Aix-la-Chapelle, Lûbeck, etc.).

b. Banc de Souabe : 14 (Augsbourg, Ratisbonne, Nuremberg, etc.).

Depuis i5i2, l'Empire était divisé en dix cercles : Bavière, Bourgogne, Franconie, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Basse-Saxe, Haute-Saxe, Autriche, Souabe, Westphalie.

388 LE CONGRÈS DE RASïAïT.

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