DES MATIÈRES CXLIII
17. rotocole de la séance de ce jour, suivi d'un projet de Traité préliminaire
entre les Hautes Puissances alliées et la France. (Congrès de Châtillon.). . HO
28. Protocole de la séance de ce jour. Le plénipotentiaire français justifie son pays des retards qu'il met à répondre aux propositions des Puissances alliées. Le terme du délai est fixé au 10 mars inclusivement. (Congrès de Châtillon.) 114
1. Traité conclu à Chaumont entre l'Autriche, la Russie, l'Angleterre et la
Prusse. (Avec un N. B. et articles secrets.) 116
10. Protocole delà séance de ce jour. Le plénipotentiaire français donne lecture d'une pièce contenant plusieurs observations de son gouvernement, suivant des pièces jointes au protocole. (Congrès de Châtillon.) 1 20
13. Protocole de la séance de ce jour. Les plénipotentiaires des Cours alliées invitent le duc de Vicence à déclarer s'il rejette ou accepte le projet de Traité offert; le duc de Vicence renouvelle ses instances pour que l'on entre en discussion. La séance est remise à neuf heures du soir. Cette séance continue. (Congrès de Châtillon.) 128
15. Protocole de la séance du 15 mars. Lecture d'un projet de Traité définitif
entre la France et les alliés. (Congrès de Châtillon.) 130
18. Protocole de la séance de ce jour. Les plénipotentiaires des Puissances al-
liées déclarent que celles-ci ne déposeront les armes que quand leurs principes auront été admis. (Congrès de Châtillon.) 135
19. Protocole de la séance de ce jour. Le plénipotentiaire français répond à la
déclaration des plénipotentiaires adverses; ceux-ci déclarent leurs pouvoirs
éteints. Suit une note relative au Saint-Père. (Congrès de Châtillon.) 138
25. Déclaration des Puissances alliées lors de la rupture des négociations de
Châtillon, portant confirmation solennelle de leurs Traités. Vitry 143
10. Procès-verbal de la conférence tenue à Paris, entre les plénipotentiaires de
l'empereur Napoléon et ceux des Alliés . 147
11. Traité dit de Fontainebleau, conclu à Paris entre l'empereur Napoléon,
l'Autriche, la Prusse et la Russie. (Ratifié par l'Empereur le 12.) 148
11. Déclaration du gouvernement provisoire de France, sur le Traité du 11 avril. 151
