CLVI1I TABLE CHRONOLOGIQUE
de la traite des nègres. La parole est tour à tour portée par lord Castlereagh
et le prince de Metternich 724
8. Déclaration des plénipotentiaires des Puissances signataires du Traité de
Paris, relative à l'abolition de la traite des nègres 726
8. Procès-verbal de la deuxième conférence de la commission pour la libre na-
vigation des rivières. (Avec annexes. — Mémoire sur le travail de la Commission de navigation. — Proposition de la Hollande.) 728
9. Neuvième protocole de la séance des plénipotentiaires des huit Puissances
signataires du Traité de Paris. On a discuté sur la classification des Puissances relativement au rang entre leurs ministres. Objections de MM. Castlereagh et Metternich. Rapport sur les affaires delà Suisse, etc 73."»
9- Réponse du prince de Metternich à la note du 4 février du prince de Har-
denberg et du baron de Humboldt 736
10. Sixième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puissances. Les plénipotentiaires de l'Autriche remettent leur adhésion au projet de reconstruction de la monarchie prussienne. Les plénipotentiaires de Russie et de Prusse présentent un projet de procès-verbal renfermant l'indication de vingt-neuf projets d'articles, et ultérieurement quatre projets d'articles. Les plénipotentiaires d'Autriche prennent ces articles ad référendum. 737
10. Déclaration de l'Autriche au projet de reconstruction de la monarchie prussienne. (Annexe F du sixième protocole des cinq Puissances.) 1887
10. Procès-verbal de la Commission de rédaction, donnant l'indication de vingtneuf projets d'articles. (Annexe G du sixième protocole.) 1888
10. Note des plénipotentiaires de Prusse au prince de Metternich, envoyant
deux nouveaux projets pour une Confédération allemande 737
11. Septième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puissances.
Lecture et examen des articles joints au procès-verbal présenté hier sous
Lit. G 7 72
11. Déclaration de la Grande-Bretagne sur la question de garantie. (Annexe H
du septième protocole des cinq Puissances) 1890
11. Déclaration relative aux titres du grand-duc de Saxe-Weimar. (Annexe I
du septième protocole des cinq Puissances.) 1890
11. Déclaration de la Grande-Bretagne sur les possessions territoriales du Ha-
novre et de la Prusse, et sur la forteresse du Luxembourg. (Annexe K du septième protocole des cinq Puissances.) 1 891
12. Huitième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq Puissances. La
discussion des articles a été reprise 774
13. Neuvième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq puissances.
Le protocole du 12 a été lu et signé. Le passage qui se rapporte à l'article XXIII a été remis en délibération. Déclaration confirmant que les concessions constatées sont irrévocables 775
13. Note de la Prusse pour rectifier la rédaction de l'article relatif à Neustadt.
(Annexe L du protocole des cinq Puissances.). 1892
15. Lettre du prince de Metternich à la princesse d'Isenbourg, pour lui annoncer la cessation de la dépendance de sa principauté du gouvernement général de Francfort. (Vienne.) H8
(6. Note du comte de Munster au baron de Humboldt sur Bentheim. (Annexe Q
de la séance du 21 février.) 1892
20. Mémoire du comte de Bentinck aux trente-deux princes souverains et villes libres d'Allemagne réunis, demandant à entrer dans l'Union, comme possesseur souverain d'inn et Kniphausen 778
20. Procès-verbal de la troisième conférence de la commission de la libre navigation des rivières. (Avec annexes. — Observations de Hesse-Darmstadt. — Remarques de Bade sur une Convention à conclure pour la navigation du Rhin. — Mémoire de Strasbourg sur l'administration provisoire de l'octroi du Rhin.) ï?8
20. Onzième protocole du comité chargé des affaires de Suisse, séance du20fé-
DES MATIÈRES. CLIX
vrier 1815. Le ministre d'Autriche déclare qu'il a reçu les ordres de son cabinet de proposer des modifications dans le projet de déclaration et remet un nouveau projet en conséquence 793
21. Dixième protocole de la séance des plénipotentiaires des cinq puissances. Insertion au protocole de la note-circulaire de lord Castlereagh ainsi que la réponse que les plénipotentiaires de Russie y ont faite le 19 janvier dernier. Déclaration à ce sujet, etc. ( Avec annexes.) 794
21. Réponse de l'Autriche à la note de lord Castlereagh du 12 janvier 799
23. Procès-verbal de la quatrième Conférence de la Commission pour la libre
navigation des rivières. (Avec annexes. — Rapport du directeur-général Eichhoff. — Pièces remises par le plénipotentiaire de Francfort.) 801
24. Mémoire pour l'ordre souverain de Saint-Jean de Jérusalem 814
24. Procès-verbal de la cinquième conférence de la commission pour la libre
navigation des rivières. (Avec annexes. — Proposition de Nassau, de Hesse-
Darmstadt, de Bade, de la France et de la Prusse.) 814
7. Note de M. Gaertner, plénipotentiaire de beaucoup de princes et comtes d'Allemagne, soumis par l'acte de la Confédération du Rhin à d'autres princes, au sujet de la résolution du Wurtemberg d'établir une constitution représentative 827
28. Procès-verbal de la sixième conférence delà commission pour la libre navigation des rivières. (Avec annexes. — Rapport de M. Eichhoff. — Procèsverbal de la Conférence sur la navigation du Mein. — Nouvelle rédaction
d'articles proposés par la Prusse . ) 828
. Projet d'une déclaration finale des huit Puissances qui auraient signé l'acte final du Congrès de Vienne 864
